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Ordre du Jour - ODJ
Ordre du Jour - ODJ signe 10 10
Ordre du Jour - ODJ signe
Ordre du Jour - ODJ signe
Ordre du Jour - ODJ SIGNE
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ SIGNE)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Économie et finances,
VILLENEUVE
n
©
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
légalement
convoqué
le
12
décembre
2025
se
réunira
à
l’hôtel
de
ville
situé
28
avenue
de
Verdun
à
Villeneuve-la-Garenne
:
Le
18
décembre
2025
à
18
heures
Ordre
du
jour
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
23
octobre
2025
PARTENARIATS EXTERIEURS
ET
COHESION
Versement
de
subventions
aux
associations
signataires
de
la
charte
d'accompagnement
à
la
scolarité
pour
l’année
scolaire
2025-2026
Attribution
des
subventions
dans
le
cadre
du
dispositif
vacances
apprenantes
Attribution
d'acomptes
à
diverses
associations locales
et
groupements
d'intérêt
public
exercice
2026 Approbation
de
la
convention
entre
la
Région
He-de-France
et
les
organismes
bénéficiaires
de
tickets-loisirs Approbation
de
la
subvention accordée
par
la
Région Ile-de-France
dans
le
cadre
de
son
dispositif
plan
vélo
r
nal
Approbation
de
[a
subvention accordée
par
la
Région
Ile-de-France
dans
le
cadre
de
son
dispositif
stratégie
régionale
«
Energie-Climat
-
développement
des
ENR&R
»
Approbation
de
la
convention
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d'Investissement
Métropolitain
par
la
Métropole
du
Grand
Paris
pour
le
projet
d'isolation
du
gymnase
Philippe
Cattiau
Approbation
du
financement
du
nouveau
club
house
par
le
Fonds
d'Aide
au
Football
Amateur
(F.A.F.A)
et
de
la
mise
à
disposition
des
équipements
à
la
Ligue
de
paris
[.D.F
de
football
et
au
District
des
Hauts-de-Seine
de
football
par
la
ville
Villeneuve-la-Garenne
Approbation
de
la
convention
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d'Investissement
Métrapolitain
par
la
Métropole
du Grand
Paris
pour
le
projet
énergétique
de
la
construction
de
la
maison
de
la
vie
associative
.
Approbation
de
la
convention
de
subvention
au
titre
du
Fonds
d’Investissement
Métropolitain
par
la
Métropole
du
Grand
Paris
pour
Le
projet de
désimperméabilisation
et
de végétalisation
(Cour
oasis)
de
la
cour
d'école
matemelle
Pierre
de Coubertin
.
Approbation
de
la
convention
de
mandat
avec
L'E.P.T
dans
le
cadre
du
dispositif
aux
fonds verts
Plan
Climat-Air-Energie
Territorial
(P.C.A.E.T)
attribués
à
Villeneuve-la-Garenne
par
l’Etat
pour
financer
la
cours
oasis
pierre
de
Coubertin
maternelle
.
Approbation
de
la
convention
d'attribution
de
subvention
avec
le
Département des
Hauts-de
Seine
concernant
le
dispositif
«
quartier
d'avenir
—
Hauts-de-Seine
»
quartier centre-ville
pour
l'aménagement
intérieur
et
extérieur
de
la
médiathèque
.
Adhésion
de
la
Ville
à
la
Fédération
Nationale
des
Collectivités
pour
la
Culture
(F.N.C.C}
.
Fixation
de
la
participation
de
la
Ville
pour
le
Test de Connaissance
du
Français
-
Intégration,
Résidence
et
nationalité
(T.C.F
-
LR.N) AFFAIRES
GENERALES
15.
Recensement
rénové
de
la
population
2026
:
modalités
de
rémunération
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
ET
CADRE
DE
VIE
16. 17.
Communication
du
rapport
annuel
d'activité
de
la
société
QUODAM
pour
l’année
2024
Approbation
du
contrat
Eau,
Trame
verte
&
bleue,
Climat de
la
Seine
centrale
urbaine 2026-
2030
.
Approbation
du
protocole
de
gouvernance
relatif
au
secteur
Reniers
entre
la
ville
de
Villeneuve-
la-Garenne,
la
Métropole
du
Grand
Paris
et
la
SPLA-in
métropolitaine
.
Approbation
de
l’avenant numéro
2
à
la
convention
d'intervention
foncière
tripartite
entre
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Ile-de-France
(E.P.F.L.F),
la
ville
de Villeneuve-la-Garenne
et
la
Métropole
du
Grand
Paris
Dérogation
du
principe de
repos
hebdomadaire
de
douze
dimanches
par
an
dans
les
commerces
et
de
son
application
à
Vilieneuve-la-Garenne
pour
l’année
2026
.
Approbation
du
protocole transactionnel
entre
la
Ville
et
le
diocèse
des
Hauts-de-Seine
pour
les
travaux
de
la
toiture effectués
sur
une
partie
du
bâtiment
IFOC
.
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
du
pavillon
sis
12
rue
de
l'avenir
à
l’association
AVG
club
omnisports
.
Approbation
de
l'acquisition
par
la
commune
de
Villeneuve-la-Garenne
d’un
local
commercial
d’une superficie
de
52
m°
sis
210
boulevard
Gallieni,
parcelle
cadastrée
section
I
numéro
283
4,
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville:
Approbation
de
la
rétrocession,
l'établissement
public territorial
Boucle
Nord de
Seine
à
la
Ville,
du
lot
n°
108
de
la
coprop
de
l’ilot
du
mail
cadastré
section
I
numéros
314,
316
et
317,
correspondant
à
un
local
commercial,
sis
à
Villeneuve-la-Garenne,
boulevard
Gallieni
.
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville
:
Approbation de
l'acquisition,
par
la
Ville, du
lot
n°
123
de
la
copropriété
de
l’ilot
du
mail
cadastré
section
T
numéros
314,
316
et
317,
correspondant
à
un local
commercial
en
rez-de-rue,
Villeneuve-la-Garenne,
Gallieni,
auprès
de
l'établissement
public
territorial
Bo
Nord
de Seine
.
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville
:
Approbation
de
la
rétrocess
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord de
Seine
à
la
Vitle,
du
lot
n°
158
de
la
copr
de
l’ilot
du
mail
cadastré section
1
numéros
314,
316
et
317,
correspondant
à
un box
de
stationnement,
sis
1
place André
Malraux,
Villeneuve-la-Garenne,
.
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville
:
opération
de
renouvellement
urbain
centre-
ville
:
Approbation
de
la
rétrocession,
par
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord
de
Seine
à
la
Ville,
des
lots
n°
160
et
161
de
la
copropriété
de
l’ilot
du
mail
cadastrés
section
I
numéros
314, 316
et
317,
correspondant
à
deux
boxes
de
stationnement,
sis
1
place
André
Malraux
Villeneuve-la-Garenne, . Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville
:
Approbation
de
la
rétrocession,
par
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord
de
Seine
à
la
ville,
du
lot
n°
210
de
la
copropriété
de
l’ilot
du
mail
cadastré
section
I
numéros
314,
316
et
317,
correspondant
à
un
appartement,
sis
à
Villeneuve-la-Garenne,
10
place
André
Malraux
.
Opération
de
renouvellement urbain
centre-ville
:
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-
ville
:
Approbation
de
l’acquisition,
par
la
Ville,
des
lots
n° 113
et
122
de
la
copropriété
de
l'ilot
du
mail
cadastrés
section
I numéros
314,
316
et
317,
correspondant
à
des
locaux
commerciaux,
sis 225
boulevard
Gallieni
à
Villeneuve-la-Garenne,
auprès
de
l’Etablissement
Public
Territorial
Boucle
Nord
de
Seine
.
Opération
de
renouvellement
urbain
centre-ville
:
Approbation
de
la
rétrocession,
par
l'établissement
public
territorial
Boucle
Nord
de
Seine
à
la
Ville,
des
lots
n°
165,
166
et
167
de
la
copropriété
de
l’ilot
du
mail
cadastrés
section
I
numéros
314,
316
et
317, correspondant
à
trois
boxes
de
stationnement,
sis
1
place
André Malraux,
Villeneuve-la-Garenne
Incorporation
dans
le
domaine
public
des
accessoires
à
la
voirie
sis
rue
Camille
du
Gast SECURITES
JURIDIQUES
32.
Approbation
du
rapport
d'activité
annuel
de
la
commission
éthique
extra-municipale
pour
l’année
2025
RESSOURCES
HUMAINES
.
Prise
en
charge
de
la
période
transitoire
de
la
gestion
des
agents
bénéficiant
du
C.X.A.S
par
le
COS Actualisation
de
la
participation employeur
à
la
mutuelle
des
agents
35.
Approbation
des
conventions-cadres
de
mutualisation
des
prestations
dans
le
domaine
des
ressources
humaines
avec
le
C.I.G
Petite
Couronne
FINANCES
Engagement,
liquidation
et
mandatement
des
dépenses
d'investissement
avant
Le
vote
du
budget
primitif
de
l'exercice
2026
.
Admission
en
non-valeur
de
produits
irrecouvrables
et
créances
éteintes
.
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
d'équilibre
de
fonctionnement
à
la
Caisse
des
écoles
antenne
Programme de
Réussite
Educative
(P.R.E)
-
exercice
2025
.
Approbation
de
la
décision
moditicative
n°1
du
budget
principal
de
la
Ville
pour
l'exercice
2025
D,
Approbation
des
montants
du
Fonds
de
Compensation
des
Charges
Transférées
(F.C.C.T)
pour
l'exercice
2025
.
Approbation
d'une
garantie
d'emprunt
de
SEQENS
pour
une
opération
d'acquisition
en
V.E.F.A
de
66
Logements
Locatifs
Intermédiaires (L.L.I)
sis
6-8
boulevard
Gallieni
au
sein
de
l'opération
Rive
nature
.
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur
de
5
C
ée
à
la
S.E.M
QUODAM
p
un
emprunt
contracté
auprès
de
la
CAISSE
d'EPARGN
.
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur de
50%
accordée
à
la
S.E.M
QUODAM
pour
un
prêt
contracté
auprès
de
ARKEA
banque
4.
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur de
50%
accordée
à
la
S.E.M
QUODAM
pour
un
prêt
contracté
auprès
de
BANQUE
POPULAIRE
r
.
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur
de
50%
accordée
à
la
S.E.M
QUODIAM
pour
un
prêt
contracté
auprès
du
CREDIT
AGRICOLE
Ile-de-France
.
Approbation
de
la
garantie
d'emprunt
à
hauteur
de
50%
accordée
à
la
SEM
QUODAM
pour
un
prêt
contracté
auprès
du
CREDIT
AGRICOLE
Ile-de-France
Communication
des
décisions
municipales
et des
marchés
publics
pris
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.
2122-22 du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Fait
à
Villeneuve-la-Garenne,
le
Conseiller
régional
d'Ie-
Conseiller
délégué
de
la
Métropole
du