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Ordre du Jour - ODJ SIGNE
Ordre du Jour - ODJ SIGNE VERSION 23.10.2025
Ordre du Jour - ODJ signe 10 10
Ordre du Jour - ODJ signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villeneuve-la-Garenne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ signe)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Sociétal,
République
Française
VILLE
DE
VILLENEUVE-
ement
des
Hauts
LE CONSEIL MUNICIPAL, légalement
convoqué
le
16
mars
2026
se
réunira
à
l’hôtel
de
ville
situé
28
avenue
de
Verdun
à
Villeneuve-la-Garenne
:
Le
20
mars
2026
à
18
h00
Ordre
du
j
Election
du
Maire
Fixation
du
nombre
de Maires
adjoints
Elections
des
Maires-adjoints
Election
de
délégués
au
sein
du
conseil
de
territoire
Boucle
Nord
de
Seine
Fixation
des
indemnités
de
fonction
de
Monsieur
le
maire
et
aux
maires
adjoints
6.
Majoration
des
indemnités
des élus
liée
à
la
dotation
de
solidarité
urbaine
et
de cohésion sociale
Lecture
et
remise
à
chaque
conseiller
municipal
la
charte
de
l'élu
local
(article
L.2121-7
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Fait
à
Villeneuve-la-Garenne.
le
L
6
MARS
2026
©
Hôtel-de-Ville
Ÿ
01
40 85 57
00
D
014798
73
56
&
www.vilieneuveI2.com
28
avenue
de
Verdun
92396
Villeneuve-la-Garenne