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unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - La Riviéra du Levant - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Logement, Banque, Mode, textile et habillement,
œ LA RIVIERA DU LEVANT COMMUNAUTE D'ABGLOMERATION Direction Générale des Services Direction des Affaires Juridiques et des Assemblées
PAR LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 JUIN 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Sème séance de l’année 2024
1 | N°2024-CC-5S-DAJA-31
Adoptée à l’unanimité des voix conseil _- :
exprimées, par 31 voix pour et 3 Approbation du PV du communautaire du 14 mai 2024
abstentions
2 |N°2024-CC-SS-DAF-32 Examen et approbation du compte de gestion 2023
Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 24 voix pour
et 10 abstentions
3 | N°2024-CC-SS-DAF-33 Examen et approbation du administratif 2023 compte Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 22 voix pour
et 10 abstentions
4 | N°2024-CC-5S-DGS-34
Octroi d’un logement de fonction et prise en
charge des frais de transport de M. Loïc
TONTON, président de la CARL
Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 32 voix pour
5 | N°2024-CC-5S-DAF-35 Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Adoptée à l’unanimité des voix exprimées, par 32 voix pour
6 | N°2024-CC-5S-PICV-36
Acquisition des lots n°16 et n°17 de la
copropriété édifiée sur les parcelles
cadastrées CA 43 et CA 44 au GOSIER par
portage foncier de Terres Caraïbe
Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 32 voix pour
7 | N°2024-CC-5S-PICV-37
Acquisition du lot 1 de la copropriété
édifiée sur la parcelle cadastrée AY 670 à
Saint-François par portage foncier de Terres
Caraïbes
Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 32 voix pour
8 | N°2024-CC-SS-DDH-38 Création d'emplois non permanents au titre d’une activité accessoire Adoptée à l’unanimité des voix exprimées, par 32 voix pour
9 | N°2024-CC-5S-DDH-39
Mise à disposition de personnel de la
CARL au profit de la Commune de la
Désirade
Adoptée à Funanimité des voix
exprimées, par 32 voix pour
10 | N°2024-CC-5S-DDH-40
Optimisation des effectifs et de
l’organisation de la CARL et approbation
d’un nouvel organigramme
Adoptée à l’unanimité des voix
exprimées, par 32 voix pour
https://www.rivieradulevant.fr.
Toutes nos délibérations, décisions et informations complémentaires sont en ligne sur notre site internet
Secrétaire de séance
Madame Olivia JEAN épse RAMOUTAR-BADAL
Gosier, le 18 juin 2024
Le Président