Ordre du Jour - CM 2015 003 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2015 003 ODJ Document publié le Lundi 27 avril 2015 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2015 003 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Éducation, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 27 avril 2015

Ordre du jour

CM-2015-003-ODJ

Commission finances

• Compte administratif, affectation de résultat (DEL-2015-043)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 2 avril 2015 (C27-2015-003)

• Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2015 (DEL-2015-044)

• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait de fonctionnement 2015 (DEL-2015-045)

• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participation de la ville à la restauration scolaire – changement de compte pour le versement (DEL-2015-046)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 31 mars 2015 (C28-2015-002)

• Révision du Plan Local d'Urbanisme (DEL-2015-047)

• Cession gratuite du château des Rohan à la ville de Pontivy (DEL-2015-048)

• Le Minio – Stival – Cession d'une partie de chemin à Monsieur Maillet (DEL-2015-049)

• Rue Alice Pasco, straed Alice Pasco, Modification à la liste alphabétique des voies

publiques et privées de la commune (DEL-2015-050)Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 7 avril 2015 (C31-2015-003)

• Convention d'occupation temporaire du domaine public pour l'installation de boîtes aux lettres de relevage et de coffres relais (DEL-2015-051)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2015 (C29-2015-001)

• Charte de partenariat entre la ville de Pontivy et les associations (DEL-2015-052)

• Mise à disposition de locaux aux associations pontivyennes, modalités (DEL-2015-053)

• Bail entre l'association « L'immobilière d'Arvor » et la ville de Pontivy pour l'association utilisatrice la « Kerlenn Pondi » (DEL-2015-054)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2015 (C10-2015-001)

• Subvention pour le Tour de Bretagne Cycliste 2015 (DEL-2015-055)

• Piscine de plein air « La Plage », Espace Michel Masson, tarif ligne d'eau 2015 (DEL- 201X-056)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 26 mars 2015 (C30-2015-002)

• Conventions 2015 avec l'association l'Art dans les chapelles (DEL-2015-057)

• Bains-Douches : convention de mise à disposition (DEL-2015-058)

• Château des Rohan, travaux de restauration, demande de subvention (DEL-2015-059)

• Eglise Notre-Dame-de-Joie, demande d'extension de protection au titre des monuments historiques (DEL-2015-060)

• Magasin à fourrages : demande de protection au titre des monuments historiques (DEL- 2015-061)

• Église Saint-Mériadec de Stival, demande de classement au titre des monuments historiques (DEL-2015-062)• Festival de musiques – programmation 2015, contrats avec les artistes (DEL-2015-063)

• Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès, contrats avec les artistes (DEL-2015-064)

• Culture et patrimoine – Attribution de subventions à diverses associations (DEL-2015-065)

Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation

• Système d'alerte et d'information des populations, convention relative à la rénovation de la sirène d'alarme de Château Gaillard (DEL-2015-066)

Commission information et communication

• Mise à disposition de tablettes numériques dans le cadre de la dématérialisation du conseil municipal (DEL-2015-067)

Commission devoir de mémoire

Compte-rendu de la réunion du 6 février 2015(C16-2015-001)

Commission accessibilité

Compte-rendu de la réunion du 27 février 2015 (C20-2015-001)

Commission d'appel d'offres

• Marché de rénovation des installations de chauffage au palais des congrès – attribution du lot n°1 suite à la relance de la publicité (DEL-2015-068)

Affaires diverses

• Renouvellement de la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier du Centre Bretagne (DEL-2015-069)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2015-070)

Questions diverses