Ordre du Jour - CM 2016 003 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2016 003 ODJ Document publié le Lundi 18 avril 2016 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2016 003 ODJ)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Éducation, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 18 avril 2016

Ordre du jour

CM-2016-003-ODJ

Commission du personnel

Compte-rendu de la réunion du 21 mars 2016 (C9-2016-001)

• Convention d'accès au restaurant administratif de la gendarmerie de Pontivy (DEL-2016- 038)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 24 mars 2016 (C27-2016-001)

• Ecoles maternelles et élémentaires publiques et écoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, participations communes 2016 (DEL-2016-039)

• Ecoles maternelles et élémentaires sous contrat d'association, forfait 2016 (DEL-2016-040)

• Fusion école maternelle et école élémentaire Paul Langevin (DEL-2016-041)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 17 mars 2016 (C28-2016-002)

• Aménagement du secteur de la gare, résiliation de la convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne (DEL-2016-042)

• Vente à la SCEA COCOUAL METAYER des parcelles cadastrées ZI 51 et ZK 13 sur la commune du Sourn (DEL-2016-043)

• Vente de l'ancienne école René-Guy Cadou à l'E.P.S.M.S. AR STER (DEL-2016-044)

• Adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé (CEP) (DEL-2016-045)Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 29 mars 2016 (C29-2016-001)

• Subventions de fonctionnement aux associations Année 2016 (DEL-2016-046)

Commission sports et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 22 mars 2016 (C10-2016-001)

• Sports et Loisirs, subvention au Plateau Technique Médico Sportif du Centre Bretagne (PTMS CB) de Kério – Année 2016 (DEL-2016-047)

• Subvention pour l'organisation de l'Essor Breton 2016 (DEL-2016-048)

Commission culture, patrimoine, tourisme et vie associative

Compte-rendu de la réunion du 16 mars 2016 (C30-2016-001)

• Festival de musiques – programmation 2016, contrats avec les artistes (DEL-2016-049)

• Convention avec l'association Jap and Co (DEL-2016-050)

• Conventions 2016 avec l'association l'Art dans les Chapelles (DEL-2016-051)

• Convention de partenariat entre la Ville de Pontivy et Pontivy Communauté – Mise en œuvre d'actions complémentaires dans le cadre des programmations culturelles (DEL-2016- 052)

• Restauration du château – contrat de réalisation de fouilles d'archéologie préventive avec le conseil départemental du Morbihan – demande de subvention au FNAP (DEL- 2016-053)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 15 mars 2016 (C31-2016-001)

Commission information et communication

Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 (C33-2016-001)

Commission devoir de mémoire

Compte-rendu de la réunion du 23 février 2016 (C16-2016-001)Commission d'appel d'offres

• Marché de travaux de construction de vestiaires, bâtiment type industriel et démontable, au complexe sportif de Toulboubou à Pontivy, Attribution du marché de travaux (DEL- 2016-054)

• Marché de travaux de restauration du Château des Rohan suite à effondrement de la courtine Sud (DEL-2016-055)

Affaires diverses

• Indemnités de fonctions de la maire, des adjoints et des conseillers délégués - modification (DEL-2016-056)

• Modification des tarifs de stationnement (DEL-2016-057)

• Modification de la commission d'appels d'offres (DEL-2016-058)

• Etablissement Public Social et Médico Social (EPSMS) AR STER – Désignation des représentants du conseil municipal (DEL-2016-059)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2016-060)

Questions diverses