Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D9
Déliberation - 35 clect
Arrêté - AR55
Déliberation - 99 DE D20
Déliberation - ar25
Procès Verbal - ar48
Arrêté - AR16
Déliberation - D2
PLU - Autres - Site Patrimonial Remarquable de Sainte Marguerite
Arrêté - ar23
Déliberation - 23 renvlt adm76
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Sainte-Marguerite-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 23 renvlt adm76)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
Accusé certifié exécutoire EXTRAI T DU REGIS TRE DES DELIBERA TI © NS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 FEVRIER 2025
N° 2025-23 L'an deux mil VINGT-CINQ, le VINGT-HUIT du mois de FEVRIER, à DIX-HUIT heures TRENTE minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni dans la salle de la Mairie de Sainte-Marguerite-Sur-Mer en séance publique, sous la présidence de Madame Véronique DEPREUX, Maire.
Date de Convocation :
21/02/2025 Etaient présents :
: | Mesdames Véronique DEPREUX, Christine MOUQUET, Brigitte GAUTHIER- DA APRES 5 DARCET Messieurs Francis LEGROUT, Jean-François DEROIDE, Daniel FAURE GUEROUT, David PETITON
Nbre de Conseillers : ,
En Evaréicé © I Absents excusés :
Présents :7 Monsieur Christophe TIRARD, Monsieur Philippe HERITIER, Monsieur Philippe Votants : 11 BOSQUET, Madame Catherine CORNILLOT
Pouvoirs :
Monsieur Christophe TIRARD à Monsieur Francis LEGROUT
Monsieur Philippe HERITIER à Monsieur Jean-François DEROIDE
Monsieur Philippe BOSQUET à Madame Brigitte GAUTHIER-DARCET Madame Catherine CORNILLOT à Madame Véronique DEPREUX
Formant la majorité des membres en exercice.
Secrétaire de séance : Monsieur Jean-François DEROIDE
OBJET : RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES MAIRES DE LA SEINE-MARITIME
L'Association départementale des maires de la Seine-Maritime nous transmets son appel à cotisation pour l'année 2025. Le montant de l'adhésion annuelle est de 165.92 euros.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal décident le renouvellement de l'adhésion et autorisent Madame le Maire à régler la cotisation.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits
Le registre dûment signé
Véronique DEPREUX
Maire