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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Montréverd.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Le vendredi 30 juin 2023,
A L’ATTENTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
Objet : Conseil Municipal
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Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Les points suivants sont inscrits à l’ordre du jour :
Commune de MONTRÉVERD :
• Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 11 mai 2023 ;
• Informations des Décisions prises en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT ;
• Finances – Marchés publics :
➢ Délibérations validant le passage au référentiel comptable M57 : ❖ Adoption du référentiel Budgétaire et comptable M57
❖ Détermination des durées d’amortissement ;
❖ Adoption du Règlement Budgétaire et Financier ;
➢ Validation nouvelles modalités de répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire ; ➢ Validation DC4 – EXE10, marché pôle Mairie-bibliothèque Saint-Sulpice-Le-Verdon ; ➢ Validation DC4 - EXE 10, marché de réalisation d’un pôle A.L.S.H.-Crèche, Saint-Sulpice-le-Verdon ; ➢ Adoption décisions modificatives :
❖ Budget général ;
❖ Budget Intervention Economique ;
➢ Délibération validant la cession de la licence IV de Mormaison :
• Affaires Générales :
➢ Adhésion au groupement de commande réunissant TDM-CIAS-Communes membres, concernant l’appel d’offres pour les matériels informatiques et prestations associées ; ➢ Renouvellement de l’opération « plantations » en partenariat avec la Chambre d’Agriculture ; ➢ Lotissement « Coteau de la Barbotière » : Validation convention de servitude avec le SyDEV, pour la pose d’un poste de transformation électrique ;
• Commissions
Veuillez agréer, Mesdames et Messieurs les élus, l’expression de mes salutations distinguées.
Damien GRASSET, Maire
Jeudi 6 juillet 2023
A 19 H 30 – Salle du Conseil Municipal, Mairie de Saint-André
Commune déléguée de Saint-André-Treize-Voies