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Conseil Municipal - CM021020
Document publié le Vendredi 2 octobre 2020 par la commune de Villette-lès-Dole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM021020)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Démocratie,
COMPTE - RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 02 octobre 2020
Présents : M. LEGRAND Jean-Luc, Maire
M. CURLY Jean, Mme GRILLE Édith, Adjoint(e}s
Mmes. FACON Lucie, FUMEY Anne-Marie, RODRIGUEZ Éliane, Conseillères
municipales
MM. DODET Marcel, EICH Cédric, FACON David, MEURIOT Guy, POUTHIER Philippe, M COULON Jean-François, MOUQUOD Maxime (arrivé à 21h37, non votant) Conseillers municipaux
Excusés :, Mme SERGEANT Séverine, donne procuration à M. CURLY Jean-René. M. MORLA Cédric donne procuration à M. LEGRAND Jean-Luc.
Secrétaire de séance : M. FACON David
M. le maire ouvre la séance à 20h 30 en donnant lecture de l’état-civil et des diffé-
rents travaux ayant nécessité une déclaration préalable
- Demande de travaux pour création de fenêtres acceptée pour M. BARBE Michael.
-Demande de travaux en cours pour création d’une murette pour M. CARD Claude.
< Vote pour la validation de la liste des membres de la Commission Commun ale des
Impôts Directs :
Liste des titulaires :
- Mme GRILLE Edith - M. EICH Cédric - M. CURLY Jean-René - Mme RODRIGUEZ Eliane - Mme SERGEANT Séverine - M. FACON David - M. POUTHIER Philippe - M. MOUQUOD Maxime - M. DODET Marcel - M. CURLY René - M. COULON Jean-Francois - M. SERRURROT Christophe
Résultat des votes : 14 Pour.
Liste des suppléants :
- M. MORLAT Cédric
- Mme FUMEY-HUMBERT Anne-
Marie - M. MILLIERE Julien - M. MEURIOT Guy - M. TYRODE Dominique - Mme FACON Lucie - M. BRELOT Jean-Paul - M. CARD René - M. ROUSSOT Louis - M. REMY Joël - M. BUGUET Denis
- M. MERGEY Pascal
Résultats des votes : 14 Pour. < Délibération concernant le nom de l’impasse des logements du Grand Dole Habitat.
M. le Maire remercie M. Pascal MERGEY pour son travail de recherche historique de personnalité ou de fait marquant.
3 propositions :
- Impasse Jean MICHOTEY 2 votes pour.
- Impasse du 29 octobre 1929 6 votes pour.
- Impasse Léonce RIGOLLIER 4 votes pour
2 abstentions.
La nouvelle impasse des futurs logements locatifs Grand Dole Habitat sera donc baptisée « impasse du 29 octobre 1929 ».
+ DIVERS :
- _ Débriefing de la visite de la salle des fêtes de SAMPANS.
- M.le Maire a pris contact avec le SIDEC pour prendre des informations concernant la mise en place d’un marché public de rénovation de la salle des fêtes. RDV fixé le 15 octobre 2020.
- M. Jean-René CURLY informe le conseil sur la campagne d’affouage 2020/21.
Inscription du 12 octobre au 9 novembre des candidats.
Marquage du bois le 10 novembre.
Tirage au sort semaine 47.
Parcelle 7/18/23/25/30.
M. Jean-René CURLY estime un affouage de 530 stères soit environ 9 stères/personne.
- RDV de M. le Maire avec M. VAILLIES (agent ONF) pour l’aménagement et le renouvelle- ment des coupes pour l’année 2021, le 8 octobre 2020 18h Salle du conseil.
- Réception de l’auto laveuse mardi 29 septembre. Une formation du personnel communal et de plusieurs conseillés a été réalisée par le technicien lors de la livraison.
- M. Jean-René CURLY annonce la nécessité de changer la cuve de carburant du local com- munal ainsi que sa mise aux normes concernant le bac de rétention. Estimation du montant environ 2000 euros.
- M. le Maire informe le conseil que suite à la visite de M. VOINOT, Directeur Général des Services du Grand Dole, la commune peut bénéficier des prix des achats groupés du Grand Dole concernant diverses fournitures comme les plantes, la papeterie, panneaux électoraux, panneaux de signalisations, déco noël, etc. - Commission Mobilité du Grand Dole : Mme GRILLE Edith représentera la commune.
- M. le Maire a reçu le Gendarme MALAIZÉ pour une prise de contact et une reconnaissance des positions de la future vidéo surveillance.
- Projet Voisin Vigilant :
Relance du MJR VOSSOT pour une présentation lors d’un conseil d’adjoint. Date à définir.
Arrivé de Maxime MOUQUOD à 21h37.
- Demande de Mme ALLARD Elise résidant au Château et qui possède deux chevaux. Elle souhaite mettre ses chevaux ponctuellement sur un terrain appartenant à la commune.
M. CURLY Jean-René précise qu’une cabane qui pourrait s’avérer dangereuse est présente sur ce terrain et doit être détruite. Après renseignements auprès de la compagnie d’assurance de la commune (Groupama), c’est bien l’assurance responsabilité civile de la propriétaire qui prend en charge les chevaux et leurs dégâts éventuels.
- M. le Maire informe le conseil sur les 7 panneaux d’affichages publicitaires exploités par Médialine aux abords de la D405. Après prise de contact avec les services du Grand Dole, ceux-ci examinent un Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI), qui définira le cadre (nombre, taxe, contenu) des emplacements publicitaires.
- Point sur la réunion de l’ APE du 01 octobre 2020.
Bureau très motivé avec beaucoup de projets.
- Assemblée Générale de la Chorale, pas de problème particulier, reprise des répétitions.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h15.
Fait à VILLETTE-LÉS-DOLE le 09 octobre 2020
Le Maire,
Jean-Luc LEGRAND