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Procès Verbal - 20250604 LDD signe
Document publié le Samedi 4 janvier 2025 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250604 LDD signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
:1 -..
t) ratLa uz.1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
sÉANCE du 4 iuin 2025
Dâte de la convocation
27 /oS/2025
les membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le Iieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Sylvain GRANGER" Maire
Nombre de Conseillers: 14
Présents : 9 Présents
Votants:13 Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET,
Mallaury SOTTIZON, Robert PYOT, Laura ESCOBAR, Eric
MICHOUD, Lucien MORALES-HERNANDEZ, Daniel REVELLO
Procurations: 4
Mme Mallaury SOTTIZON est désignée secrétaire de séance à l'unanimité et sera assistée de Mme Germaine BUYRET.
I Validation du Procès-verbal de la séance du 14 mai 20ZS rédigé par Corrine PERRET
Adopté à l'unanimité
{ Réactualisation du plan de financement de l'aménagement pour répondre à t'Appel à projet de la CCBD
Adopté à l'unanimité
* Report du point « Adhésion au service commun d'Aide juridique de la CCBD » dans l'attente de l'avis du CST du Centre de Gestion du l'lsère
Adopté à l'unanimité
* Ajustements en termes de détai et de surface au Règlement du panneau d'affichage associatif situé sur la Commune de Saint Victor de Morestel
Adopté à l'unanimité
20250604 LDD 1/z
l'an deux mil vingt-cinq
Et le 4 juin à 20 heures 06 minutes,
Absents excusés: Roland BIGAT, Sandrine BOURGEY, Coralie
DA COSTA, Aurélie MASSE
Absente : AIix LARCHEY.
n" Roland BIGAT à Corrine PERRET, Coralie DA COSTA à
Sylvain GRANGER, De Sandrine BOURGEY à Laura ESCOBAR,
De Aurélie MASSE à Germaine BUYRET,
{ Présentation par le maire de l'ordre du jour avec le report du point n'3 Adopté à l'unanimité * Convention de fourrière avec le garage Nambotin Jordan à Lhuis pour
l'enlèvement et Ie gardiennage de véhicules en infraction sur voie publique Adopté à l'unanimité
{ Convention avec Radio Couleurs pour la communication de la saison culturelle 202 5 (reportages, spots publicitaires et communication en ligne)
Adopté à l'unanimité
* Mise à disposition de la salle Boréale à l'association Bugey Sud Actif du l-". septembre 2025
au 30 juin 2026
Adopté à l'unanimité
* Mise à disposition de la terrasse privée du 104 rue du village à la SARL Le Brangues du 1.6.iuin au 15 octobre 2025 renouvelable par quinzaine
Adopté à l'unanimité
ü Désignation d'Eric MICHOUD en tant qu'élu chargé des autorisations d'urbanisme
intéressant personnellement le maire
Adopté à l'unanimité
{ Relevé des décisions prises depuis le 14 mai 2025 en termes de commandes
auprès de fournisseurs, de convention et d'autorisations d'urbanisme et de non préemption
Adopté à l'unanimité
llordre du jour étant épuisé, le maire clôture la séance à 22h46.
Liste affrchée le 11juin 2025
Délibérations mises à disposition du public le 14juin 2025
ar
NGER
20250604 LDD 2/2
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