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Déliberation - 20230201 LDD signee
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Déliberation - 20230201 LDD signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie,
Département de
l'lsère
Arrondissement de
la Tour du Pin
Liste des délibérations du Conseil
Municipal
SEANCE du 1" février 2023
r.'an deux mil vingt-trois
Et le 1"' février à 19 heures,
les membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Syivain GRANGER, Maire
Date de la convocation
27 loL/zoz3
Nonlbre de Conscillers : 15
Présents: 11
Votânts: 13 Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET, Laura
ESCOBAR, Robert PYOT, Mallaury SOTTIZON, Roland BIGAT,
Eric MICH0UD, Lucien MORALES-HERNANDEZ, Sandrine
BOURGEY, Daniel REVELL0,
Absents excusés : Alix LARCHEY, Stéphane DUCARRE, Aurélie
MASSE, Coralie DA COSTA.
Procurâtions: 2 o'Aurélie MASSE à Corrine PERRET et d'Alix LARCHEY à
Sylvain GRANGER.
Madame Sandrine BOURGEY est désignée secrétaire de séance
à l'unanimité assistée de Monsieur Daniel REVELLO.
{ Approbation du procès-verbal de la séance du 11 janvier 2023, avec demande de
modification du vote au point « Élection du 3ème adjoint », abstention de Mallaury S0TTIZ0N.
Adopté à l'unanimité
{ Adoption du Compte de Gestion 2022 du Budget Annexe Culture et Patrimoine
sans réserve ni observation.
Adopté à l'unanimité
I Adoption du Compte de Gestion 2022 du Budget Principal sans réserve ni
observation.
Adopté à l'unanimité
* Réorganisation des commissions municipales facultatives :
o ATES [Aménagement Travaux Environnement Sécurité): pas de
modification
20230201-LDD 1/2
I -.ir
brarguet
Commune de
BRANGUES
Présents: Scolaire Périscolaire : pas de modification
Urbanisme: Adjonction de Mallaury SOTTIZON fprésidente) et Corrine PERRET (membre)
Communication: Adjonction d'Aurélie MASSE et départ de Mallaury SOTTIZ0N et Laura ESC0BAR
Culture et Gestion de l'espace PEPS: Ad.jonction de Laura ESCOBAR et départ de Mallaury S0TTIZ0N
Finances : Départ d'Alix LARCHEY
Commission agricole: Eric MICHOUD, Sylvain GRANGER, Robert PYOT,
Roland BIGAT et Daniel REVELLO.
Adopté à l'unanimité
{ Signature d'une convention d'adhésion à l'assistance du CDG38 sur les dossiers
de retraite relevant de Ia CNRACL
Adopté à l'unanimité
{ Renouvellement d'une ligne de trésorerie de 200000 € sur 2 ans auprès du crédit
Agricole Cen tre Est
Adopté à l'unanimité
{ Relevé de la décision prise, depuis le 11 janvier 2023 [adhésion à l'IRMA pour un
montant annuel de 90 €)
Adopté à I'unanimité
Llordre du jour étant épuisé, le maire clôture la séance à 22h.
Lisæ aJfichée le 14 février 2023
Délibérations mises à disposition du public le 16 février 2023
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20230201 _LDD 2/2
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