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Déliberation - 20231004 LDD signe
Document publié le Mercredi 6 septembre 2023 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Déliberation - 20231004 LDD signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département de
l'lsère
Arrondissement de
la Tour du Pin
Commune de
BRANGUES
Nombre de Conseilleru : 14
Présents: 10
Date de lâ convocation :
30 /oe /2023
Votants:13
Procurations:3
Liste des délibérations du Conseil
Municipal
SÉANCE du 4 octobre2O2S
l'an deux mil vingt-trois
Et le 4 octobre à 20 heures,
les membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Sylvain GRANGER, Maire
Présents
Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET, Laura
ESCOBAR, Robert PYOT, Mallaury S0TTIZON, Eric MICHOUD,
Lucien MORALES-HERNANDEZ, Coralie DA C0STA (arrivée à
19h30), Daniel REVELLO,
Absents excusés : Alix LARCHEY, Roland BIGAT, Sandrine
B0URGEY, Aurélie MASSE.
oe AIix LARCHEY à Sylvain GRANGER, Sandrine BOURGEY à
Laura ESCOBAR et Roland BIGAT à Corrine PERRET.
Monsieur Sylvain GRANGER est désigné secrétaire de séance à
l'unanimité assisté de Monsieur Lucien MORALES-
HERNANDEZ.
+ Approbation du procès-verbal de la séance du 6 septembre 2023, avec demande
de correction sur l'assistant du secrétaire de séance.
Adopté à l'unanimité
tL Demande de subvention pour des travaux forestiers auprès de la Région Au-
vergne Rhône-Alpes sur 3 parcelles du domaine soumis.
Adopté à l'unanimité
{ Transfert de la compétence éclairage public au TE3B à compter du 1"' janvier 2024, sous réserve d'une décision identique du TE3B.
Adopté à l'unanimité
20231004 LDD 712
tl .il a Choix du niveau de maintenance de l'éclairage public : MAXILUM (niveau 2l com-
prenant la maintenance préventive et curative de toute l'installation
Adopté à l'unanimité
{ Renouvellement de convention avec le SHR pour le méandre du Piardet sur 3 par- celles pour des actions de fauche dans l'optique de préserver des espèces en dan-
ger.
Adopté à l'unanimité
{ Convention avec le Centre de Gestion de l'lsère pour la mise à disposition d'un personnel qualifié par
le Service des Archives Itinérantes.
Adopté à l'unanimité
{ Commande d'une prestation d'archivage au CDG de l'lsère pour une durée de 9 jours
et un montant total de 2958 €.
Adopté à l'unanimité
* Relevé de décisions prises depuis le 6 septembre 2023 (Commandes et autorisations d'urbanisme accordées). Adopté à l'unanimité
Lordre du jour étant épuisé, le maire clôture la séance à 21h40.
Llste affichée le 11 octubre 2023
Délibérations mises à disposltion du public le 12 octobre 2023
20231004 _LDD 2/2
Dr"Auzl