Déliberation - cms 839 Delib 18 Compte rendu au conseil des decicions

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Déliberation - cms 839 Delib 18 Compte rendu au conseil des decicions Document publié le Lundi 15 février 2021 par la commune de Saint-Quentin. Lien du pdf (Déliberation - cms 839 Delib 18 Compte rendu au conseil des decicions)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Consommateurs, EXTRAIT DU PROCES-VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

______

Séance du 15 FÉVRIER 2021 à 15h00

en la salle de réception du Palais de Fervaques

Sont présent(e)s :

Mme Frédérique MACAREZ, M. Freddy GRZEZICZAK, Mme Marie-Laurence MAITRE, M. Thomas DUDEBOUT, Mme Françoise JACOB, M. Alexis GRANDIN, Mme Sylvie ROBERT, M. Michel MAGNIEZ, Mme Béatrice BERTEAUX, M. Frédéric ALLIOT, Mme Monique BRY, M. Karim SAÏDI, Mme Mélanie MASSOT, Mme Sandrine DIDIER, M. Vincent SAVELLI, Mme Colette BLERIOT, M. Bernard DELAIRE, M. Jean-Michel BERTONNET, M. Lionel JOSSE, Mme Luz GARCIA IDALGO, M. Philippe VIGNON, M. Yves DARTUS, Mme Djamila MALLIARD, M. Pascal TASSART, Mme Sylvette LEICHNAM, Mme Agnès POTEL, M. Xavier BERTRAND, M. Dominique FERNANDE, M. Philippe CARAMELLE, Mme Assiba BEAUFRERE, Mme Aïssata SOW, Mme Aïcha DRAOU, Mme Najla BEHRI, Mme Cindy JANKOWIAK, Mme Lise LARGILLIERE, M. Antoine MACAIGNE, M. Julien ALEXANDRE, M. Louis SAPHORES, Mme Sylvie SAILLARD, Mme Nathalie VITOUX, M. Sébastien ANETTE, Mme Anne-Sophie DUJANCOURT, M. Julien CALON, M. Olivier TOURNAY.

Absent(e)(s) :

M. Aurélien JAN.

Secrétaire de Séance : Mme Najla BEHRI

_____

Il est proposé au Conseil de prendre acte du compte-rendu ci-annexé des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de la délégation du Conseil municipal.

DELIBERATION

Le Conseil Municipal prend acte.

VILLE DE

SAINT-QUENTIN

_____

OBJET

CONSEIL

MUNICIPAL -

Compte rendu au

conseil municipal

des opérations

effectuées par

Madame le Maire en

vertu de sa

délégation.

-=-

Rapporteur :

Mme le Maire

Date de convocation :

09/02/2021

Date d'affichage :

19/02/2021

Nombre de Conseillers

en exercice : 45

Quorum :15

Nombre de Conseillers

présents ou représentés : 44

Nombre de Conseillers

votant : 44Pour extrait conforme,

Accusé de réception – Ministère de l'intérieur

002-210206660-20210215-51980-DE-1-1

Acte certifié exécutoire

Réception par le préfet : 19 février 2021

Publication : 19 février 2021

Pour l'"Autorité Compétente"

par délégation

15/02/2021

COMPTE-RENDU AU CONSEIL MUNICIPAL

Conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020 donnant délégation au Maire pour accomplir les attributions définies dans ladite délibération pour la durée du mandat, j'ai l'honneur de vous rendre compte des opérations effectuées à ce titre.

1. Etablissement d’une convention avec l’État pour l’attribution d’une subvention dans le cadre de la labellisation « Cités éducatives » pour l’année 2020 (Décision en date du 17/07/2020).

2. Etablissement d’une convention de partenariat avec l’association l’Art Scène, relative à la résidence d’un artiste du 13 au 15 octobre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 13/10/2020).

3. Etablissement d’une convention de partenariat avec la Compagnie l’Echappée, relative à la convention de partenariat avec l’Espace Scolaire Condorcet pour l’année scolaire 2020-2021 (Décision en date du 13/10/2020).

4. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Sud n°45325 (Décision en date du 13/10/2020).

5. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°27301 (Décision en date du 13/10/2020).

6. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°40227 (Décision en date du 13/10/2020).

7. Etablissement d’une convention avec la CPIE Val d’Authie, relative à la formation « DEJEPS – Spécialité Animation Socio-Educative ou Culturelle » (Décision en date du 14/10/2020).

8. Etablissement d’une convention avec la CPIE Val d’Authie, relative à la formation « DEPEJ – Spécialité Animation Socio-Educative ou Culturelle » (Décision en date du 14/10/2020).

9. Etablissement d’une convention avec le CPIE Val d’Authie, relative à la formation « DEPEJ – Spécialité Animation Socio-Educative ou Culturelle » (Décision en date du 14/10/2020).

10. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45326 (Décision en date du 14/10/2020).

11. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45327 (Décision en date du 14/10/2020).

12. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 14/10/2020).

13. Etablissement d’une convention avec l’association BPT CFA PICARDIE, relative à la formation par apprentissage du 14 septembre 2020 au 31 août 2021 (Décision en date du 16/10/2020).2

14. Conclusion d’un contrat de cession avec l’association LA STATION SERVICE, relatif à la présentation du ciné-concert « Vikash 06 – Subsitute » le vendredi 5 février 2021 à la Manufacture (Décision en date du 16/10/2020).

15. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 16/10/2020).

16. Etablissement d’une convention avec le CFA Régional Jean Bosco relative à la formation par apprentissage d’un agent du 5 octobre 2020 au 30 juillet 2021 (Décision en date du 16/10/2020).

17. Etablissement d’une convention avec Cap’Com relative à la formation « 32ème Forum de la communication publique et territoriale » (Décision en date du 16/10/2020).

18. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 16/10/2020).

19. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 16/10/2020).

20. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 16/10/2020).

21. Conclusion d’un avenant au contrat de cession avec la société Le Mur du Songe, relatif au spectacle « Gainsbourg for Kids » le 19 novembre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 16/10/2020).

22. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45328 (Décision en date du 16/10/2020).

23. Conclusion d’un contrat d’engagement pour prestation musicale avec l’association OUZBAD, relatif à la présentation du concert de « Na ! » le samedi 7 novembre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 16/10/2020).

24. Conclusion d’un contrat d’engagement pour prestation musicale avec l’association OUZBAD, relatif à la présentation du concert de « Na ! » le mercredi 4 novembre 2020 au Conservatoire de musique (Décision en date du 16/10/2020).

25. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 16/10/2020).

26. Etablissement d’une convention avec le Centre Historique Minier de Lewarde, Etablissement Public de coopération culturelle, relative au prêt d’une œuvre du musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer pour une exposition prévue au Centre Historique Minier du 20 février 2021 au 20 juin 2021 (Décision en date du 20/10/2020).

27. Etablissement d’un contrat de cession avec le CICT Le Centre International de Créations Théâtrales, relatif au spectacle « Une des dernières soirées de Carnaval » le vendredi 19 février 2021 au Splendid (Décision en date du 20/10/2020).

28. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45329 (Décision en date du 20/10/2020).

29. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°347C (Décision en date du 23/10/2020).

30. Etablissement d’une convention de partenariat avec La Biscuiterie, relative à la résidence du groupe « Sweet Scarlett » du 19 au 22 octobre 2020 (Décision en date du 23/10/2020).

31. Etablissement d’une convention relative à l’évènement Street Art « Ceci n’est pas un Tag#6 » (Décision en date du 23/10/2020).3

32. Etablissement d’un contrat relatif à l’exposition Art déco « Le Grand Magasin – mode et arts de vivre des années 1920 – 1930 » et la création de coffrets en marqueterie de paille (Décision en date du 23/10/2020).

33. Règlement à la société d’avocats SARTORIO-LONQUEUE-SAGALOVISCH, pour le compte de la société MISSENARD (Décision en date du 23/10/2020).

34. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°345C (Décision en date du 23/10/2020).

35. Etablissement d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, relative à la mise à disposition d’un jeune en service volontaire européen (Décision en date du 23/10/2020).

36. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41326 (Décision en date du 23/10/2020).

37. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°346C (Décision en date du 23/10/2020).

38. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41448 (Décision en date du 23/10/2020).

39. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41704 (Décision en date du 23/10/2020).

40. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45332 (Décision en date du 23/10/2020).

41. Exonération des droits de places de l’édition 2020 de la Foire Saint Denis sur les tarifs de participation suite au contexte sanitaire actuel qui a perturbé le fonctionnement de la fête foraine (Décision en date du 30/10/2020).

42. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 333C (Décision en date du 30/10/2020).

43. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 26818 (Décision en date du 30/10/2020).

44. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 50 ans au cimetière sud n° 27580 (Décision en date du 30/10/2020).

45. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 50 ans au cimetière sud n° 27636 (Décision en date du 30/10/2020).

46. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 50 ans au cimetière nord n° 27861 (Décision en date du 30/10/2020).

47. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 36293 (Décision en date du 30/10/2020).

48. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 37720 (Décision en date du 30/10/2020).

49. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 38100 (Décision en date du 30/10/2020).

50. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 10 ans au cimetière la Tombelle n° 41206 (Décision en date du 30/10/2020).

51. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 10 ans au cimetière nord n° 41259 (Décision en date du 30/10/2020).4

52. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45191 (Décision en date du 30/10/2020).

53. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 50 ans au cimetière sud n° 45192 (Décision en date du 30/10/2020).

54. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 45193 (Décision en date du 30/10/2020).

55. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45195 (Décision en date du 30/10/2020).

56. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 45217 (Décision en date du 30/10/2020).

57. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 50 ans au cimetière nord n° 45222 (Décision en date du 30/10/2020).

58. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 45223 (Décision en date du 30/10/2020).

59. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45229 (Décision en date du 30/10/2020).

60. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45230 (Décision en date du 30/10/2020).

61. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45231 (Décision en date du 30/10/2020).

62. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45234 (Décision en date du 30/10/2020).

63. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45236 (Décision en date du 30/10/2020).

64. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45239 (Décision en date du 30/10/2020).

65. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45242 (Décision en date du 30/10/2020).

66. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45243 (Décision en date du 30/10/2020).

67. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45248 (Décision en date du 30/10/2020).

68. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 45252 (Décision en date du 30/10/2020).

69. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45255 (Décision en date du 30/10/2020).

70. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45256 (Décision en date du 30/10/2020).

71. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45262 (Décision en date du 30/10/2020).

72. Annulation d’une décision d’attribution de concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45271 (Décision en date du 30/10/2020).5

73. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 36297 (Décision en date du 30/10/2020).

74. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 36475 (Décision en date du 30/10/2020).

75. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière nord n° 41054 (Décision en date du 30/10/2020).

76. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière nord n° 45109 (Décision en date du 30/10/2020).

77. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière nord n° 45189 (Décision en date du 30/10/2020).

78. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière nord n° 45224 (Décision en date du 30/10/2020).

79. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45225 (Décision en date du 30/10/2020).

80. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45226 (Décision en date du 30/10/2020).

81. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45228 (Décision en date du 30/10/2020).

82. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45232 (Décision en date du 30/10/2020).

83. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45233 (Décision en date du 30/10/2020).

84. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45238 (Décision en date du 30/10/2020).

85. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière sud n° 45245 (Décision en date du 30/10/2020).

86. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière nord n° 45246 (Décision en date du 30/10/2020).

87. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45260 (Décision en date du 30/10/2020).

88. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 24 juin 2019 (Décision en date du 30/10/2020).

89. Règlement de la franchise contractuelle à Carrosserie Verlaine suite à la réparation d’un véhicule (Décision en date du 02/11/2020).

90. Annulation de la convention en date du 16 janvier 2020 avec AFIGESE relative à la formation « La cartographie des risques » (Décision en date du 02/11/2020).

91. Annulation de la convention en date du 10 janvier 2020 avec AFIGESE relative à la formation « Acte II de la dématérialisation : revisiter l’organisation comptable dans un environnement dématérialisé plus performant » (Décision en date du 02/11/2020).

92. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°43838 (Décision en date du 02/11/2020).

93. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45333 (Décision en date du 02/11/2020).6

94. Convention avec la Croix-Rouge Française dans le cadre de la mise en place du dispositif prévisionnel de sécurité pour la Foire de la Saint-Denis (Décision en date du 02/11/2020).

95. Convention avec la Caisse d’allocations familiales de l’Aisne relative à l’attribution d’une subvention d’investissement pour la réhabilitation et sécurisation des accueils de loisirs dans le cadre d’une convention d’objectifs et de financement (Décision en date du 02/11/2020).

96. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 41516 (Décision en date du 02/11/2020).

97. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45332 (Décision en date du 02/11/2020).

98. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 37315 (Décision en date du 04/11/2020).

99. Etablissement d’une convention relative à une conférence sur le Général De Gaulle (Décision en date du 04/11/2020).

100. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41185 (Décision en date du 04/11/2020).

101. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°27878 (Décision en date du 04/11/2020).

102. Annulation de la convention en date du 19 octobre 2020, avec PROMEO AFPI, relative à la formation « Habilitations électriques recyclage personnel électricien en haute tension » (Décision en date du 04/11/2020).

103. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 04/11/2020).

104. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°27408 (Décision en date du 04/11/2020).

105. Etablissement d’un avenant, relatif à une mission confiée dans le cadre de l’exposition « Le Grand Magasin. Mode et Art de vivre des année 1920/1930 » (Décision en date du 04/11/2020).

106. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°37193 (Décision en date du 04/11/2020).

107. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°37610 (Décision en date du 04/11/2020).

108. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41649 (Décision en date du 04/11/2020).

109. Etablissement d’une convention avec AFIGESE, relative à la formation « Saisir l’opportunité de la dématérialisation pour repenser l’organisation comptable » (Décision en date du 04/11/2020).

110. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n°28166 (Décision en date du 04/11/2020).

111. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45335 (Décision en date du 04/11/2020).

112. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41705 (Décision en date du 04/11/2020).7

113. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°38641 (Décision en date du 04/11/2020).

114. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°28285 (Décision en date du 04/11/2020).

115. Attribution d’une concession funéraire de 30 au cimetière Sud n°37462 (Décision en date du 06/11/2020).

116. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41028 (Décision en date du 06/11/2020).

117. Annulation de la convention en date du 14 octobre 2020, passée avec ARFOS, relative à une formation (Décision en date du 06/11/2020).

118. Etablissement de l’avenant n°2 au contrat avec Anne CAMILLI & CIE, relatif à sa mission confiée dans le cadre de l’exposition « Les Grands Magasins – Années 1920/1930 » (Décision en date du 06/11/2020).

119. Etablissement d’une convention de subvention avec l’Agence Régionale de Santé des Hauts-de-France, relative à l’action intitulée « Projet santé de la Ville de Saint- Quentin » (Décision en date du 06/11/2020).

120. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 333C (Décision en date du 06/11/2020).

121. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 26818 (Décision en date du 06/11/2020).

122. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 27580 (Décision en date du 06/11/2020).

123. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 27861 (Décision en date du 06/11/2020).

124. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 27636 (Décision en date du 06/11/2020).

125. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 36293 (Décision en date du 06/11/2020).

126. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 37720 (Décision en date du 06/11/2020).

127. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 38100 (Décision en date du 06/11/2020).

128. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière la Tombelle n° 41206 (Décision en date du 06/11/2020).

129. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 41259 (Décision en date du 06/11/2020).

130. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45191 (Décision en date du 06/11/2020).

131. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 45192 (Décision en date du 06/11/2020).

132. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45193 (Décision en date du 06/11/2020).

133. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45195 (Décision en date du 06/11/2020).8

134. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45217 (Décision en date du 06/11/2020).

135. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 45222 (Décision en date du 06/11/2020).

136. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45223 (Décision en date du 06/11/2020).

137. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45229 (Décision en date du 06/11/2020).

138. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45230 (Décision en date du 06/11/2020).

139. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45231 (Décision en date du 06/11/2020).

140. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45234 (Décision en date du 06/11/2020).

141. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45236 (Décision en date du 06/11/2020).

142. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45239 (Décision en date du 06/11/2020).

143. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45242 (Décision en date du 06/11/2020).

144. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45243 (Décision en date du 06/11/2020).

145. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45248 (Décision en date du 06/11/2020).

146. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45252 (Décision en date du 06/11/2020).

147. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45255 (Décision en date du 06/11/2020).

148. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45256 (Décision en date du 06/11/2020).

149. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45262 (Décision en date du 06/11/2020).

150. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45271 (Décision en date du 06/11/2020).

151. Etablissement d’un marché avec la société ANA CUA, relatif à l’agencement de scénographie de l’exposition « Le Grand Magasin – Mode et Arts de vivre des Années 1920/1930 » (Décision en date du 06/11/2020).

152. Etablissement de plusieurs marchés relatifs à l’achat de véhicules pour la Ville (Décision en date du 06/11/2020).

153. Etablissement d’un avenant en moins-value relatif aux travaux de valorisation du grand orgue de la Basilique de Saint-Quentin (Décision en date du 09/11/2020).

154. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l’Éducation Nationale de l’Aisne relative à l’organisation d’activités scolaires régulières avec des musiciens9

intervenants rémunérés (DUMIstes) pour l’année scolaire 2020/2021 (Décision en date du 09/11/2020).

155. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 4 mai 2018 (Décision en date du 10/11/2020).

156. Sollicitation d’une subvention pour l’extension de la vidéo-protection auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation (FIPDR 2020), dans le cadre du risque attentat (Décision en date du 10/11/2020).

157. Etablissement d’un contrat avec AFONE MONETICS relatif à la location d’un terminal de paiement par carte bancaire fixe sans contact, service pour le transport de flux, avec acquisition d’un câble réseaux TPE/BOXE et assistance technique téléphonique (Décision en date du 10/11/2020).

158. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41960 (Décision en date du 13/11/2020).

159. Règlement des honoraires à la Société d’avocats CLAISSE et Associés (Décision en date du 16/11/2020).

160. Règlement des honoraires à la SELARL COMEXOM (Décision en date du 16/11/2020).

161. Etablissement d’un avenant au contrat avec la société BLUE LINE PRODUCTIONS, relatif à la présentation du spectacle « Les Franglaises » initialement prévu le mardi 14 avril 2020 et reporté suite à la crise sanitaire au dimanche 25 avril 2021 au Splendid (Décision en date du 16/11/2020).

162. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec l’A.a.o, l’Echangeur – CDCN, et l’OARA, relatif au spectacle « I-glu » prévu initialement les 30 et 31 mars 2020 au Théâtre Jean Vilar dans le cadre du festival KIDANSE et reporté suite à la crise sanitaire les 2 et 3 novembre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 16/11/2020).

163. Etablissement d’une convention avec l’association RIOFLUO, relatif aux actions autour de l’évènement Street Art « Ceci n’est pas un Tag » (Décision en date du 16/11/2020).

164. Etablissement d’un contrat de représentation de spectacle avec la Compagnie l’Echappée, relatif à la présentation du spectacle « Icare » du lundi 8 mars 2021 au jeudi 11 mars 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 16/11/2020).

165. Etablissement d’un contrat avec JONESY, relatif à une mission confiée dans le cadre de l’exposition « Les Grands Magasins – Années 1920/1930 » (Décision en date du 16/11/2020).

166. Etablissement d’un contrat de coproduction avec LA PONCTUELLE, relatif à la création du spectacle « Hapax » du 15 décembre 2020 à la Scène Europe (Décision en date du 16/11/2020).

167. Etablissement d’un contrat de cession avec l’Atelier Théâtre Actuel, relatif à la prévention du spectacle « Mademoiselle Molière » le mardi 9 février 2021 au Théâtre Jean Vilar (Décision en date du 16/11/2020).

168. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « Recyclage CACES grue auxiliaire de chargement » (Décision en date du 16/11/2020).

169. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES grue auxiliaire de chargement de véhicule R490 » (Décision en date du 16/11/2020).10

170. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES Catégorie B1 R482 » (Décision en date du 16/11/2020).

171. Etablissement d’une convention avec le Ministère de l’Education Nationale, relative à la mise à disposition d’un jeune en service volontaire européen (Décision en date du 16/11/2020.

172. Etablissement d’un accord-cadre avec le groupement DIAG EN PEVELLE-APPE, relatif à la mise à jour des dossiers techniques amiante dans divers bâtiments (Décision en date du 16/11/2020).

173. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°45337 (Décision en date du 16/11/2020).

174. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41647 (Décision en date du 16/11/2020).

175. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n°26879 (Décision en date du 16/11/2020).

176. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41569 (Décision en date du 16/11/2020).

177. Etablissement d’une convention avec le Réseau Canopé, relative à la formation « La prise en main de la plateforme ENT » (Décision en date du 16/11/2020).

178. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°42134 (Décision en date du 16/11/2020).

179. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°42645 (Décision en date du 16/11/2020).

180. Etablissement d’un contrat de coproduction avec LA PONCTUELLE, relatif à la création du spectacle « Hapax » du mardi 15 décembre 2020 à la Scène Europe (Décision en date du 18/11/2020).

181. Etablissement d’une convention de partenariat avec l’association EMA, relative à la résidence du groupe « Sweet Scarlett » du 29 septembre au 2 octobre 2020 à la Manufacture et à la présentation d’un concert le vendredi 2 octobre à la Manufacture (Décision en date du 18/11/2020).

182. Etablissement d’un contrat de cession avec l’Association LABEL TIME IS OUT, relatif à la présentation du concert de « Francoeur » en Stream Live le vendredi 20 novembre 2020 au Splendid (Décision en date du 18/11/2020).

183. Etablissement d’une convention avec l’association Dramatis Personae, relative au spectacle « Le Bal des Pompiers » (Décision en date du 18/11/2020).

184. Etablissement d’un contrat de cession avec l’association les jeudis du rock, relatif au concert du groupe « I me mine » du vendredi 11 décembre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 18/11/2020).

185. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°350C (Décision en date du 18/11/2020).

186. Etablissement d’une convention avec DCF Formation, relative à la formation « CACES PEMP B R486 » (Décision en date du 19/11/2020).

187. Etablissement d’une convention avec DCF Formation, relative à la formation « CACES A R482 » (Décision en date du 19/11/2020).11

188. Etablissement d’une convention avec DCF Formation, relative à la formation « CACES E R482 » (Décision en date du 19/11/2020).

189. Etablissement d’une convention avec DCF Formation, relative à la formation « CACES PEMP A et B R486 » (Décision en date du 19/11/2020).

190. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE, relative à la formation « Habilitations électriques – formation initiale personnel non électricien BS – BEM » (Décision en date du 19/11/2020).

191. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 10 décembre 2019 (Décision en date du 19/11/2020).

192. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 30 mai 2019 (Décision en date du 19/11/2020).

193. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 4 mai 2018 (Décision en date du 19/11/2020).

194. Etablissement d’un avenant avec la société MUSIAL, relatif à l’accord-cadre Travaux de plantations (arbres, arbustes, vivaces/graminées) (Décision en date du 19/11/2020).

195. Conclusion d’une convention avec Ressources CONSULTANTS FINANCES, relative à la formation « Projet de loi de finances 2021 » (Décision en date du 19/11/2020).

196. Non reconduction des accords-cadres relatifs à « Entretien des espaces verts de la Ville de Saint-Quentin » (Décision en date du 19/11/2020).

197. Non reconduction des marchés relatifs à la fourniture de plantes (Décision en date du 19/11/2020).

198. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45339 (Décision en date du 19/11/2020).

199. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41311 (Décision en date du 19/11/2020).

200. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45340 (Décision en date du 19/11/2020).

201. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45341 (Décision en date du 19/11/2020).

202. Etablissement d’un contrat de cession avec la Compagnie les filles de Simone, relatif à la présentation du spectacle « Le secret d’un gainage efficace » le jeudi 22 avril 2021 au Théâtre Jean Vilar (Décision en date du 19/11/2020).

203. Etablissement d’une convention avec la Compagnie des Baladins relative à la conception-réalisation d’une visite théâtralisée au Musée des Papillons (Décision en date du 20/11/2020).

204. Etablissement d’un contrat avec Ed WHEELER relatif à sa mission confiée dans le cadre de l’exposition « Santa classics – Le Père Noël revoit ses classiques ! » (Décision en date du 20/11/2020).

205. Etablissement d’un avenant avec la société EIFFAGE, relatif à l’accord-cadre pour la réfection des voies et des trottoirs, lot 1 « Chaussée » (Décision en date du 20/11/2020).

206. Etablissement d’un contrat d’occupation avec le Bureau des Spectacles, relatif à la présentation du spectacle « Pablo Mira » du samedi 13 mars 2021 au Splendid (Décision en date du 20/11/2020).12

207. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41213 (Décision en date du 20/11/2020).

208. Etablissement d’un contrat d’occupation avec le Bureau des Spectacles, relatif à la présentation du spectacle « Kheiron » du jeudi 3 juin 2021 au Splendid (Décision en date du 20/11/2020).

209. Etablissement d’une convention relative à la mise à disposition d’une œuvre (Décision en date du 20/11/2020).

210. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45344 (Décision en date du 20/11/2020).

211. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45342 (Décision en date du 20/11/2020).

212. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45343 (Décision en date du 20/11/2020).

213. Signature d’un marché avec ROSE et PIMENT, relatif à la « Mise en place de la vente en ligne sur le site Internet du commerce saint-quentinois » (Décision en date du 23/11/2020).

214. Etablissement d’une convention de résidence avec DYPTIQUE THEATRE, relative à une résidence d’artiste associé de novembre 2020 à juin 2020) la Scène Europe (Décision en date du 23/11/2020).

215. Etablissement d’un contrat de cession avec l’association DYNAMO, relatifs aux concerts de Louis Aguilar (Décision en date du 23/11/2020).

216. Etablissement d’une convention avec la Galerie Robillard SARL, relative à la location de l’exposition « Les Fables de La Fontaine » de Martin Jarrie (Décision en date du 23/11/2020).

217. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41044 (Décision en date du 23/11/2020).

218. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45345 (Décision en date 23/11/2020).

219. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE, relative à la formation « Habilitations électriques – recyclage personnel électricien en basse tension » (Décision en date du 23/11/2020).

220. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE, relative à la formation « Habilitations électriques – recyclage personnel électricien en haute tension » (Décision en date du 23/11/2020).

221. Etablissement d’un avenant à la convention de résidence avec DIPTYQUE THEATRE, relatif à la résidence du 23 au 27 novembre 2020 dans le cadre du spectacle « Poétique ensemble » à la Scène Europe (Décision en date du 23/11/2020).

222. Etablissement d’une convention avec HDF Formation, relative à la formation « SSIAP 1 » (Décision en date du 23/11/2020).

223. Sollicitation d’une subvention relative à la rénovation de l’éclairage public dans diverses rues de Saint-Quentin par de l’éclairage LED, auprès de l’Etat dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement public local – Plan de relance (Décision en date du 26/11/2020).

224. Etablissement d’un contrat de cession avec LE BALLET DU NORD, Centre Chorégraphique National Hauts-de-France, relatif à la présentation du spectacle « Le13

bal chorégraphique » du vendredi 18 décembre 2020 à la Manufacture (Décision en date du 25/11/2020).

225. Etablissement d’un contrat de cession et le Centre Chorégraphique National de Rennes et de Bretagne (CCNRB), relatif à la présentation du spectacle « Queen Blood » du mardi 20 avril 2021 au Splendid (Décision en date du 25/11/2020).

226. Etablissement d’un contrat d’engagement pour prestation musicale avec l’association NIS Prod relatif à la présentation d’un concert en streamlive de l’artiste « OKALA » le vendredi 18 décembre 2020 au Splendid (Décision en date du 25/11/2020).

227. Etablissement d’une convention de prêt avec Alessandro BELLENDA dans le cadre de l’exposition « Le grand magasin – Mode et Arts de vivre des Années 1920/1930 » au Palais Art Déco (Décision en date du 25/11/2020).

228. Etablissement d’un contrat avec Blachere Illumination SAS, relatif à la location d’un pack réalité augmentée 3 animations dans le cadre de Noël à Saint-Quentin du 4 décembre 2020 au 3 janvier 2021 (Décision en date du 25/11/2020).

229. Etablissement d’une convention avec l’agence Régionale de Santé des Hauts-de- France, relative au financement de l’action « Addictions et protoxyde d’azote, entre usages et mésusages : comment prévenir, réduire les risques et favoriser l’accès aux soins de la Ville de Saint-Quentin » (Décision en date du 26/11/2020).

230. Etablissement d’un contrat de cession et ses deux avenants avec le Ballet du Nord, Centre Chorégraphique National Roubaix Hauts-de-France, relatif à la présentation du spectacle « Adolescent » le jeudi 25 mars 2021 au Splendid (Décision en date du 26/11/2020).

231. Etablissement d’une convention avec la société SOULSHAKE relative à la production de 2 bâches imprimées dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine des 17, 18 et 19 septembre 2021 (Décision en date du 27/11/2020).

232. Annulation de la convention en date du 15 octobre 2020 avec l’AFM Téléthon, relative à l’organisation du Village Téléthon du 5 décembre 2020 (Décision en date du 27/11/2020).

233. Etablissement d’un avenant avec SPEG GUEUDET, relatif à l’acquisition d’un véhicule lot n°1 : véhicule utilitaire à motorisation électrique type Pick up 2 places (Décision en date du 27/11/2020).

234. Etablissement d’une convention avec la société RESSOURCES, relative à la formation « Utilisation du logiciel de billetterie Ressource by Ressources – Requêtes » (Décision en date du 27/11/2020).

235. Etablissement d’une convention avec la société RESSOURCES, relative à la formation « Utilisation du logiciel de billetterie Ressource by Ressources – Exploitation du module liste – envoi de sms en nombre par Iroquois » (Décision en date du 27/11/2020).

236. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Sud n° 351C (Décision en date du 27/11/2020).

237. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°41651 (Décision en date du 27/11/2020).

238. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°27756 (Décision en date du 27/11/2020).

239. Etablissement d’une convention avec l’Agence Régionale de Santé des Hauts-de- France, relative au financement de coordination, de la mise en œuvre, du suivi et de14

l’évaluation du Contrat Local de Santé de la commune (Décision en date du 30/11/2020).

240. Etablissement de l’avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un pôle sportif au Quartier Europe entre la Ville de Saint-Quentin, et le groupement constitué de l’Atelier N2A, BG CONCEPT Architecture, SIRETEC Ingénierie, GREENAFFAIR, INSO-NOR et TERRTOIRES, relatif à la fixation du coût prévisionnel définitif des travaux et du forfait définitif de rémunération du groupement (Décision en date du 30/11/2020).

241. Etablissement d’un avenant au contrat avec la Société BODET SA relatif à une réorganisation de la société BODET SA (Décision en date du 01/12/2020).

242. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 29 novembre 2019 (Décision en date du 01/12/2020).

243. Sollicitation d’une subvention pour le projet DEMOS 2020/2021, auprès de la Région Hauts de France, dans le cadre du financement des projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 01/12/2020).

244. Sollicitation d’une subvention pour le projet Artistes Associés, auprès du CGET, dans le cadre du financement Politique de la Ville (Décision en date du 01/12/2020).

245. Sollicitation d’une subvention pour le projet Artistes Associés, auprès de la DRAC, dans le cadre du financement du programme d’actions 224 (Décision en date du 01/12/2020).

246. Sollicitation d’une subvention pour la résidence de création pour la pièce « Chambre 2 » à la Scène Europe, auprès de la Région Hauts de France, dans le cadre du financement des projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 01/12/2020).

247. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n° 36894 (Décision en date du 01/12/2020).

248. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 36753 (Décision en date du 01/12/2020).

249. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 28665 (Décision en date du 01/12/2020).

250. Etablissement d’un contrat de cession avec l’association LA STATION SERVICE, relatif à la présentation du ciné concert FARGO par Fragments, le samedi 6 février 2021 à la Manufacture (Décision en date du 01/12/2020).

251. Etablissement d’une convention d’intervention artistique avec LA PONCTUELLE, relative à la mise en place d’une résidence dans le cadre d’un Contrat Urbain de Cohésion Sociale (CUCS) initialement prévue en 2020 et reportée suite à la crise sanitaire (Décision en date du 01/12/2020).

252. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n° 28356 (Décision en date du 01/12/2020).

253. Sollicitation d’une subvention pour le projet d’enseignement artistique Théâtre, auprès de la DRAC, dans le cadre du financement du programme d’actions 224 (Décision en date du 01/12/2020).

254. Sollicitation d’une subvention pour le projet « Figures héroïques de notre quartier », auprès de la Région Hauts-de-France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 01/12/2020).15

255. Sollicitation d’une subvention pour le fonctionnement de la Manufacture en 2019, auprès de la Région Hauts-de-France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 01/12/2020).

256. Etablissement d’une convention avec l’association Koulures, dans le cadre des actions autour de l’évènement Street Art « Ceci n’est pas un tag » (Décision en date du 01/12/2020).

257. Etablissement d’un marché avec la SAS LOGITUD SOLUTIONS, relatif à « l’acquisition d’une solution de Géo Verbalisation Electronique pour la Police Municipale de Saint-Quentin » (Décision en date du 01/12/2020).

258. Etablissement de l’avenant n°1 à la convention en date du 18 novembre 2020 avec l’Association Dramatis Personae relative au spectacle « Le Bal des Pompiers » (Décision en date du 01/12/2020).

259. Etablissement de l’avenant n°2 au contrat signé avec la SARL JADE en vue d’assurer la vérification annuelle des lignes de vie sur le site de l’école maternelle Henri Arnould (Décision en date du 01/12/2020).

260. Etablissement de l’avenant n°1 au contrat de prestation en date du 12 janvier 2018 avec le groupe SIRIUS relatif à la prorogation de la durée de la mission, pour tenir compte du prolongement du projet SCIFI (Décision en date du 01/12/2020).

261. Etablissement d’un contrat de location avec la société AFONE MONETICS pour un terminal de paiement par carte bancaire fixe sans contact, service pour le transport de flux pour l’Espace Saint-Jacques (Décision en date du 01/12/2020).

262. Etablissement d’un avenant au contrat, relatif au report de la date de livraison des coffrets de marqueterie de paille dans le cadre de l’exposition Art déco « Le Grand Magasin – mode et arts de vivre des années 1920 – 1930 » (Décision en date du 01/12/2020).

263. Etablissement d’une convention et l’AFM Téléthon, relative à l’installation d’un chalet partagé dans le cadre du Téléthon du 2 au 6 décembre 2020 (Décision en date du 02/12/2020).

264. Sollicitation d’une subvention pour la résidence Sweet Scarlett, auprès de la Région Hauts de France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 03/12/2020).

265. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec l’Association VIRTUOSES ET COMPAGNIE relatif au spectacle « les Virtuoses » initialement prévu le samedi 9 janvier 2021 au Théâtre Jean Vilar et reporté au vendredi 15 janvier 2021 au Splendid (Décision en date du 03/12/2020).

266. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41742 (Décision en date du 03/12/2020).

267. Attribution d’une concession funéraire de 10 au cimetière Nord n° 41057 (Décision en date du 03/12/2020).

268. Attribution dune concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45297 (Décision en date du 03/12/2020).

269. Attribution d’une concession funéraire de 30 au cimetière La Tombelle n°45291 (Décision en date du 03/12/2020).

270. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41960 (Décision en date du 03/12/2020).16

271. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45083 (Décision en date du 03/12/2020).

272. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45296 (Décision en date du 03/12/2020).

273. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°27783 (Décision en date du 03/12/2020).

274. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45332 (Décision en date du 03/12/2020).

275. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n°28308 (Décision en date du 03/12/2020).

276. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°40670 (Décision en date du 03/12/2020).

277. Création d’un tarif relatif à l’exposition « La fabuleuse histoire des Mangas », à la Galerie Saint-Jacques, du 19 décembre 2020 au 16 mai 2021 (Décision en date du 03/12/2020).

278. Sollicitation d’une subvention pour le projet de borne tactile au Musée des papillons, auprès de la DRAC, dans le cadre du financement du programme d’actions 224 (Décision en date du 03/12/2020).

279. Sollicitation d’une subvention pour le projet de restauration de 5 pastels au Musée des Beaux-arts Antoine Lecuyer, auprès de la DRAC, dans le cadre du financement du programme 175 (Décision en date du 03/12/2020).

280. Sollicitation d’une subvention pour le projet « Lutte contre l’illettrisme » auprès de la Région Hauts-de-France, dans le cadre du financement politique de la Ville (Décision en date du 03/12/2020).

281. Sollicitation d’une subvention pour le projet d’établissement de la Manufacture, auprès de la Région Hauts-de-France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistique et culturel (Décision en date du 03/12/2020).

282. Sollicitation d’une subvention pour la Résidence du groupe Cayman Kings à la Manufacture, auprès de la Région Hauts-de-France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistique et culturel (Décision en date du 03/12/2020).

283. Etablissement d’un avenant relatif à son prêt d’œuvres dans le cadre de l’exposition « Le Grand Magasin. Mode et Art de vivre des années 1920/1930 » (Décision en date du 03/12/2020).

284. Etablissement d’un contrat de cession avec DOUBLE D PRODUCTIONS (SARL) relatif à la présentation du spectacle « Le livre de la jungle » le vendredi 30 avril 2021 au Splendid (Décision en date du 03/12/2020).

285. Etablissement de l’avenant n°2 au contrat de cession avec l’A.a.O, CDCN et OARA relatif au spectacle « I-glu » présenté à la Manufacture les 2 et 3 novembre 2020 annulé suite à la crise sanitaire (Décision en date du 03/12/2020).

286. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 27420 (Décision en date du 03/12/2020).

287. Règlement d’honoraires à la société d’avocats ANTONINI & ASSOCIES (Décision en date du 03/12/2020).17

288. Etablissement d’une convention de prêt avec Bruno GIARDI dans le cadre de l’exposition « Le grand magasin – Mode et Art de vivre des Années 1920/1930 » au Palais Art Déco du 5 février au 6 juin 2021 (Décision en date du 04/12/2020).

289. Etablissement d’une convention de prêt avec France Cruège de Forcevillle dans le cadre de l’exposition « Le grand magasin – Mode et Art de vivre des Années 1920/1930 » au Palais Art Déco du 5 février au 6 juin 2021 (Décision en date du 04/12/2020).

290. Etablissement d’un avenant au contrat avec la société l’EVENT relatif au report de la prestation Animation Casino prévue et annulée le 3 avril 2020 lors du lancement du Printemps de l’Art Déco et reportée au vendredi 2 avril 2022 lors du lancement de ce même événement (Décision en date du 04/12/2020).

291. Sollicitation d’une subvention pour la Résidence mission « Lire, dire, écrire », auprès de la Région Hauts de France, dans le cadre du financement des Projets à rayonnement artistiques et culturels (Décision en date du 04/12/2020).

292. Etablissement d’un avenant avec Anne HOGUET relatif à son prêt d’œuvres dans le cadre de l’exposition « Le Grand Magasin. Mode et Art de vivre des années 1920/1930 » (Décision en date du 04/12/2020).

293. Etablissement d’un avenant avec l’Ecomusée du Perche relatif à son prêt d’œuvres dans le cadre de l’exposition « Le Grand Magasin. Mode et Art de vivre des années 1920/1930 » (Décision en date du 04/12/2020).

294. Modification de la décision tarifaire du 25 août 2020 concernant les tarifs applicables au 1er septembre 2020 pour les expositions de la Galerie Saint-Jacques et l’exposition « la fabuleuse histoire des mangas » du 19 décembre 2020 au 19 janvier 2021 (Décision en date du 04/12/2020).

295. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°349C (Décision en date du 04/12/2020).

296. Sollicitation d’un financement pour la mise en place de la vente en ligne sur le site internet du commerce saint-quentinois (Décision en date du 04/12/2020).

297. Sollicitation d’une subvention pour le projet d’établissement de la Manufacture, auprès de la DRAC, dans le cadre du financement du programme d’action 224 (Décision en date du 04/12/2020).

298. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES PEMP A R486 » (Décision en date du 07/12/2020).

299. Etablissement d’un contrat de cession avec l’Association DYNAMO, relatif au concert de « Louis Aguilar » en Livestream le vendredi 4 décembre 2020 au Splendid (Décision en date du 07/12/2020).

300. Création de tarifs pour 3 spectacles au Splendid, « 3 minutes de temps additionnel » le 12 janvier 2021, « Les Virtuoses » le 15 janvier 2021, « Les filles aux mains jaunes » le 19 janvier 2021 (Décision en date du 08/12/2020).

301. Modification de l’article 1 de la décision du 14 février 2020 portant sur la vente des catalogues durant l’exposition « La fabuleuse histoire des Mangas » (Décision en date du 09/12/2020).

302. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45350 (Décision en date du 10/12/2020).

303. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45351 (Décision en date du 10/12/2020).18

304. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°42153 (Décision en date du 10/12/2020).

305. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES PEMP B R486 » (Décision en date du 10/12/2020).

306. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41473 (Décision en date du 10/12/2020).

307. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la Compagnie d’assurances AMLIN concernant le sinistre survenu le 10 mars 2019 (Décision en date du 10/12/2020).

308. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 29 octobre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

309. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 8 octobre 2019 (Décision en date du 10/12/2020).

310. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 20 décembre 2019 (Décision en date du 10/12/2020).

311. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 13 septembre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

312. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 2 septembre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

313. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 15 octobre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

314. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES E R482 » (Décision en date du 10/12/2020).

315. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES A R482 » (Décision en date du 10/12/2020).

316. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES Gerbeur Cat 2 R485 » du 18 novembre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

317. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES Gerbeur Cat 2 R485 » du 19 novembre 2020 (Décision en date du 10/12/2020).

318. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION relative à la formation « CACES grue auxiliaire de chargement » (Décision en date du 11/12/2020).

319. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°27187 (Décision en date du 11/12/2020).

320. Acceptation du remboursement effectué par la SARL DECLIC TRANSPORTS EXPRESS suite au sinistre survenu le 11 août 2020 (Décision en date du 14/12/2020).

321. Règlement à la SCP Bernard et Florence DUBOIS huissiers de justice une somme au titre de ses honoraires (Décision en date du 14/12/2020).

322. Règlement à la SCP Bernard et Florence DUBOIS huissiers de justice une somme au titre de ses honoraires (Décision en date du 14/12/2020).

323. Paiement d’une franchise contractuelle à la Carrosserie Verlaine concernant le sinistre survenu le 8 octobre 2019 (Décision en date du 16/12/2020).19

324. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 26114 (Décision en date du 16/12/2020).

325. Etablissement d’une convention avec DCF Formation relative à la formation « CACES PEMP B R486 » (Décision en date du 16/12/2020).

326. Etablissement d’une convention avec DCF Formation relative à la formation « CACES A R482 » (Décision en date du 16/12/2020).

327. Etablissement d’une convention avec DCF Formation relative à la formation « CACES Cat F R482 » (Décision en date du 16/12/2020).

328. Etablissement d’une convention avec DCF Formation relative à la formation « Recyclage CACES Cat F R482 » (Décision en date du 16/12/2020).

329. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°41382 (Décision en date du 17/12/2020).

330. Etablissement d’une convention avec ARFOS relative à une formation (Décision en date du 17/12/2020).

331. Sollicitation d’une subvention pour l’extension de la vidéo-protection dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIPL 2021) (Décision en date du 17/12/2020).

332. Etablissement d’une convention avec l’Institut de Formation à la Sophrologie relative à la formation « Devenir Sophrologue » (Décision en date du 17/12/2020).

333. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45353 (Décision en date du 17/12/2020).

334. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°353C (Décision en date du 17/12/2020).

335. Passation de l’avenant n°2 avec la société EIFFAGE relatif à l’accord-cadre pour la réfection des voies et des trottoirs, lot 1 « Chaussée » (décision en date du 17/12/2020).

336. Etablissement d’une convention avec ALM Sport Formation relative à la formation « BPJEPS APT – spécialité Activités Physiques pour Tous » (Décision en date du 21/12/2020).

337. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n° 45354 (Décision en date du 21/12/2020).

338. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n° 27913 (Décision en date du 21/12/2020).

339. Etablissement d’une convention de partenariat avec l’Association Pineapple relative à la résidence du groupe Last Night We Killed Pineapple à la Manufacture (Décision en date du 21/12/2020).

340. Etablissement d’un contrat de reversement des recettes avec la Compagnie l’Échappée relatif à la présentation du spectacle « Molière ! » le mercredi 3 février 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 21/12/2020).

341. Etablissement des tarifs publics locaux annuels à appliquer au 1er janvier 2021 (Décision en date du 21/12/2020).

342. Etablissement d’un contrat de reversement des recettes avec la Compagnie l’Échappée relatif à la présentation du spectacle « L’ami (de mon ami) », le jeudi 14 janvier 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 21/12/2020).20

343. Etablissement d’un contrat de cession avec le Théâtre Am Stram Gram de Genève relatif à la présentation du spectacle « Trois minutes de temps additionnel » le mardi 2 janvier 2021 au Splendid (Décision en date du 21/12/2020).

344. Etablissement d’un accord-cadre avec Celluloses de Broceliande relatif à l’acquisition des couches pour les enfants fréquentant les établissements municipaux d’accueil de jeunes enfants (Décision en date du 22/12/2020).

345. Annulation de la décision en date du 17 décembre 2020 relative au financement de l’extension de la vidéo-protection dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIPL 2021) (Décision en date 22/12/2020).

346. Sollicitation d’une subvention pour l’extension de la vidéo-protection dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIPL 2021) (Décision en date du 22/12/2020).

347. Etablissement de marchés relatifs aux services d’assurances avec les sociétés SMACL et GRPT BEAC LLOYDS CNA TOKIO (Décision en date du 23/12/2020).

348. Etablissement d’un accord-cadre avec la société ARPEGE relatif à la maintenance des progiciels Arpege (Décision en date du 23/12/2020).

349. Etablissement d’une convention de résidence avec l’association Tête aux Pieds, relative au programme de CLEA/Résidence-Mission à des fins artistiques et culturelles en 2021 (Décision en date du 30/12/2020).

350. Etablissement d’une convention avec un auteur, relative à des interventions en milieu scolaire les 11 et 12 janvier 2021 dans le cadre du spectacle « 3 minutes de temps additionnel » (Décision en date du 30/12/2020).

351. Etablissement d’une convention avec un psychologue clinicien, psychothérapeute, hypnothérapeute, relative à 45 heures d’intervention au titre de la prévention précoce au sein de la crèche collective municipale sur la période de janvier à décembre 2021 (Décision en date du 30/12/2020).

352. Etablissement d’un bail de location meublée, pour l’hébergement de la compagnie Tête aux Pieds du 12 au 22 janvier 2021 (Décision en date du 30/12/2020).

353. Etablissement d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois afin de définir que les réservations des visites guidées et la billetterie d’entrée à l’exposition « Le grand magasin – Mode et Art de vivre des Années 1920/1930 » au Palais Art Déco du 05 février 2021 au 06 juin 2021 soient en partie assurées par l’Office de Tourisme et des Congrès (Décision en date du 30/12/2020).

354. Annulation de la convention en date du 28 octobre 2020, passée avec CAP’COM, relative à la formation « 32ème Forum de la communication publique et territoriale » (Décision en date du 30/12/2020).

355. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°38358 (Décision en date du 30/12/2020).

356. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45358 (Décision en date du 30/12/2020).

357. Etablissement d’une convention avec l’ADAMA, relative au projet Démos 2020-2022 (Décision en date du 30/12/2020).

358. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°38809 (Décision en date du 30/12/2020).21

359. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°36840 (Décision en date du 30/12/2020).

360. Etablissement d’un accord-cadre avec ENTERPRISE HOLDING France, relatif à la location de véhicules de tourisme et utilitaire-Lot1 (Décision en date du 30/01/2020).

361. Etablissement de l’avenant n°1 à la convention de prêt n°2020.11 avec le Musée de l’Armée, relatif à l’exposition « Les grands magasins : Années 1920/1930 » au Palais Art Déco du 05 février 2021 au 06 juin 2021 (Décision en date du 31/12/2020).

362. Extension et fixation de tarifs de la vente de catalogues, brochures ou autres documents relatifs au Musée Antoine Lécuyer (Décision en date du 31/12/2020).

363. Création de tarifs pour le concert de Carla Bruni au Splendid le 2 octobre 2021 (Décision en date du 31/12/2020).

364. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°45357 (Décision en date du 31/12/2020).

365. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°41649 (Décision en date du 31/12/2020).

366. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45341 (Décision en date du 31/12/2020).

367. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45340 (Décision en date du 31/12/2020).