Déliberation - cms 573 Delib 25 Compte rendu des decisions

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Déliberation - cms 573 Delib 25 Compte rendu des decisions Document publié le Lundi 13 décembre 2021 par la commune de Saint-Quentin. Lien du pdf (Déliberation - cms 573 Delib 25 Compte rendu des decisions)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Sécurité sociale, EXTRAIT DU PROCES-VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

______

Séance du 13 DÉCEMBRE 2021 à 18h00

en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville

Sont présent(e)s :

Mme Frédérique MACAREZ, M. Freddy GRZEZICZAK, Mme Marie-Laurence MAITRE, M. Thomas DUDEBOUT, Mme Françoise JACOB, M. Alexis GRANDIN, Mme Sylvie ROBERT, M. Michel MAGNIEZ, Mme Béatrice BERTEAUX, M. Frédéric ALLIOT, Mme Monique BRY, M. Karim SAÏDI, Mme Mélanie MASSOT, Mme Sandrine DIDIER, M. Vincent SAVELLI, Mme Colette BLERIOT, M. Bernard DELAIRE, M. Jean-Michel BERTONNET, M. Lionel JOSSE, M. Yves DARTUS, Mme Djamila MALLIARD, M. Pascal TASSART, Mme Sylvette LEICHNAM, M. Philippe CARAMELLE, Mme Assiba BEAUFRERE, Mme Aïssata SOW, Mme Aïcha DRAOU, Mme Najla BEHRI, Mme Cindy JANKOWIAK, Mme Lise LARGILLIERE, M. Antoine MACAIGNE, M. Julien ALEXANDRE, M. Louis SAPHORES, M. Sébastien ANETTE, Mme Anne- Sophie DUJANCOURT, M. Julien CALON, M. Olivier TOURNAY, M. Aurélien JAN, M. Luc TEMPLIER, M. Philippe ADOUX.

Sont excusé(e)s représenté(e)s :

Mme Luz GARCIA IDALGO représenté(e) par M. Vincent SAVELLI, M. Philippe VIGNON représenté(e) par M. Michel MAGNIEZ, Mme Agnès POTEL représenté(e) par Mme Sylvette LEICHNAM, M. Xavier BERTRAND représenté(e) par M. Louis SAPHORES, M. Dominique FERNANDE représenté(e) par Mme Frédérique MACAREZ.

Secrétaire de Séance : Mme Najla BEHRI

_____

Il est proposé au Conseil de prendre acte du compte-rendu ci-annexé des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de la délégation du Conseil municipal.

DELIBERATION

Le Conseil Municipal prend acte.

VILLE DE

SAINT-QUENTIN

_____

OBJET

CONSEIL

MUNICIPAL -

Compte-rendu au

conseil municipal

des opérations

effectuées par

Madame le Maire en

vertu de sa

délégation.

-=-

Rapporteur :

Mme le Maire

Date de convocation :

06/12/2021

Date d'affichage :

14/12/2021

Nombre de Conseillers

en exercice : 45

Quorum :16

Nombre de Conseillers

présents ou représentés : 45

Nombre de Conseillers

votant : 45Pour extrait conforme,

Accusé de réception – Ministère de l'intérieur

002-210206660-20211213-54306-DE-1-1

Acte certifié exécutoire

Réception par le préfet : 14 décembre 2021

Publication : 14 décembre 2021

Pour l'"Autorité Compétente"

par délégation

13/12/2021

COMPTE-RENDU AU CONSEIL MUNICIPAL

Conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020 donnant délégation au Maire pour accomplir les attributions définies dans ladite délibération pour la durée du mandat, j'ai l'honneur de vous rendre compte des opérations effectuées à ce titre.

1. Etablissement d’un contrat « Illustration du Patrimoine », relatif à la création d’un graphisme Printemps de l’Art Déco (Décision en date du 01/10/2021).

2. Abrogation de la décision en date du 30 septembre 2021 relative au prêt de l’exposition itinérante Objectifs Art déco du 1er au 14 novembre avec la ville de Tourcoing (Décision en date du 08/10/2021).

3. Sollicitation d’une subvention pour l’étude de diagnostic relative à la restauration de la porte des Canonniers, auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) (Décision en date du 11/10/2021).

4. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°27538 (Décision en date du 11/10/2021).

5. Création de tarifs relative au spectacle de Daniel LEVI, le 13 avril 2022 au Splendid (Décision en date du 11/10/2021).

6. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière La Tombelle n°365C (Décision en date du 11/10/2021).

7. Etablissement d’une convention de partenariat avec la Compagnie l’Echappée, relatif à la convention de partenariat avec l’Espace scolaire Condorcet pour l’année scolaire 2021-2022 (Décision en date 11/10/2021).

8. Etablissement d’une convention avec l’ADAMA, relatif à la présentation du concert « Josquin des Près », le dimanche 10 octobre 2021 à la Basilique (Décision en date du 11/10/2021).

9. Etablissement d’une convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne et le Collège Montaigne relative à la mise à disposition du gymnase Bertrand Gamess (Décision en date du 12/10/2021).

10. Etablissement d’un avenant 2 avec la société MISSENARD, relatif aux travaux supplémentaires relatif à l’installation d’une centrale de traitement d’air à l’école Georges Bachy à Saint-Quentin. (Décision en date du 12/10/2021).

11. Etablissement d’un avenant avec la Manufacture d’orgues Quentin Requier, relatif aux travaux de valorisation du grand orgue de la Basilique de Saint-Quentin / Lot n° 2 : Amélioration de la partie instrumentale et restauration des sculptures des buffets (Décision en date du 12/10/2021).

12. Etablissement d’une convention avec la Compagnie l’Echappée, relative à l’animation d’une action artistique de création théâtrale sur la saison 2021-2022 (Décision en date du 12/10/2021).

13. Etablissement d’un contrat de cession avec Pascal Legros Organisation, relatif à la présentation du spectacle « Un chalet à Gstaad » le dimanche 20 mars 2022 au Splendid (Décision en date du 12/10/2021).2

14. Création de tarifs pour l’ouvrage « Le Casino » au Musée des Beaux-Arts Antoine Lecuyer (Décision en date du 12/10/2021).

15. Etablissement d’un contrat de cession avec l’Association TOUTITO TEATRO, relatif à la présentation du spectacle « Dans les jupes de ma mère » le mardi 9 novembre 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 12/10/2021).

16. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec la Compagnie l’Echappée, relatif à la présentation du spectacle « Icare », initialement prévu du 8 au 11 mars 2021 et reporté suite à la crise sanitaire du 13 au 17 décembre 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 12/10/2021).

17. Cession d’un véhicule RENAULT CLIO 2 ESSENCE ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

18. Cession d’un véhicule RENAULT CLIO 2 DIESEL ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

19. Cession d’un véhicule RENAULT MASTER DIESEL ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

20. Cession d’un véhicule RENAULT MASTER DIESEL ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

21. Cession d’un véhicule RENAULT MASCOTT BENNE ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

22. Cession d’un véhicule PIAGGIO QUARGO BENNE DIESEL ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

23. Cession d’un véhicule de Police PEUGEOT 206 + ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

24. Cession d’un véhicule CITROEN BERLINGO ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

25. Cession d’un véhicule CITROEN JUMPER FOURGON ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

26. Cession d’un CYLOMOTEUR PEUGEOT CIA ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

27. Cession d’une tondeuse tractée TORO CCIA RECY 21 ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

28. Cession d’une tondeuse tractée KUBOTA W721 ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

29. Cession d’un nettoyeur haute pression KARCHER HDS1000DE ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

30. Cession d’un TONDO BROYEUR A FLEAU CARROY-GIRAUDON ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

31. Cession d’une TABLE DE TRAVAIL RAVAGIOLI KP-135 ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

32. Cession d’une SALEUSE EPANDEUSE TRACTEEACOMETIS V70 ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).

33. Cession d’un SOUFFLEUR A MAIN STIHL BG 56 ne présentant plus d’intérêt pour la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/10/2021).3

34. Etablissement d’un contrat de cession avec la Compagnie Amuséa dans le cadre des « 400 ans de Jean de la Fontaine » pour les prestations « Au gré des fables » et « Fables et science », les 14, 15 et 16 octobre 2021 (Décision en date du 15/10/2021).

35. Extension de la régie de recettes Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer et Patrimoine, créée par arrêté du 20 avril 1995 et modifiée par arrêté du 1er avril 2021, pour la journée du 19 novembre 2021 (Décision en date du 15/10/2021).

36. Etablissement d’une convention avec BTP CFA Picardie, relative à la formation par apprentissage, du 11 octobre 2021 au 31 août 2023 (Décision en date du 15/10/2021).

37. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFD session perfectionnement » au profit des agents de la DEPEJ (Décision en date du 15/10/2021).

38. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFD session théorique » au profit des agents de la DEPEJ (Décision en date du 15/10/2021).

39. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFD session approfondissement » au profit des agents de la DEPEJ (Décision en date du 15/10/2021).

40. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFA session générale » au profit des agents de la DEPEJ (Décision en date du 15/10/2021).

41. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFD session théorique » au profit d’un agent (Décision en date du 15/10/2021).

42. Etablissement d’une convention avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat, relative à la formation « Parcours créateur d’entreprise » au profit d’un agent (Décision en date du 15/10/2021).

43. Etablissement d’une convention avec Groupe Moniteur, relative à la formation « Maîtriser les procédures des actes de l’état civil » au profit de 3 agents du service de l’Etat Civil (Décision en date du 15/10/2021).

44. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière la Tombelle n°45511 (Décision en date du 15/10/2021).

45. Etablissement d’une convention de représentation de spectacle avec la Compagnie de l’Echappée relatif à la présentation du spectacle « Des souris et des hommes » les 21 et 22 octobre 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 15/10/2021).

46. Sollicitation d’une subvention pour la Résidence Culture Ruralité auprès de la DRAC, dans le cadre 224 (Décision en date du 15/10/2021).

47. Création de tarifs pour l’encaissement des produits de la boutique à l’Espace Saint- Jacques (Décision en date du 15/10/2021).

48. Création de tarifs pour l’encaissement des produits de la boutique du Musée des Beaux- Arts Antoine Lécuyer (Décision en date du 15/10/2021).

49. Etablissement de l’avenant à la convention d’objectif et de financement 2021-1 concernant la crèche familiale municipale avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aisne relative aux modalités d’intervention et de versement de la PSU (Décision en date du 15/10/2021).

50. Etablissement de l’avenant à la convention d’objectif et de financement 2021-1 concernant la halte-garderie municipale avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aisne relative aux modalités d’intervention et de versement de la PSU (Décision en date du 15/10/2021).4

51. Etablissement d’une convention avec les Amis de la Basilique relative à la présentation du concert « Duo Dos Madéras » le mardi 19 octobre 2021 au Musée Antoine Lécuyer (Décision en date du 15/10/2021).

52. Etablissement d’un contrat de cession AGDL Production, relatif à la présentation de l’artiste « Ussar » le vendredi 15 octobre 2021 à la Manufacture (15/10/2021).

53. Règlement à la CARPA d’honoraires contentieux (Décision en date du 15/10/2021).

54. Etablissement d’un marché avec la société COGNET MULTIMEDIA, relatif à l’« acquisition de livres non scolaires adultes pour la Ville de Saint-Quentin », pour une durée de deux ans (Décision en date du 15/10/2021).

55. Etablissement d’un marché avec la société REDIC, relatif à l’ « acquisition de livres non scolaires jeunesse pour la Ville de Saint-Quentin », pour une durée de deux ans (Décision en date du 15/10/2021).

56. Etablissement d’une convention avec l’Association Les Anthropologues dans le cadre de l’inauguration du Casino le vendredi 19 novembre 2021 (Décision en date du 19/10/2021).

57. Etablissement d’une convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile en vue de définir les modalités de mise à disposition d’une salle au sein du centre social municipal Neuville, pour effectuer des permanences mensuelles, pour une durée d’un an (Décision en date du 19/10/2021).

58. Etablissement d’une convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile en vue de définir les modalités de mise à disposition d’une salle au sein du centre social municipal Europe, pour effectuer des permanences mensuelles, pour une durée d’un an (Décision en date du 19/10/2021).

59. Etablissement d’une convention avec le Syndicat Intercommunal d’Aide à Domicile en vue de définir les modalités de mise à disposition d’une salle au sein du centre social municipal Artois-Champagne, pour effectuer des permanences mensuelles, pour une durée d’un an (Décision en date du 19/10/2021).

60. Etablissement d’une convention avec KMBS formation relative à la formation « Intégrer les outils WEB dans sa stratégie de communication au profit des agents de la DAC. (Décision en date du 19/10/2021).

61. Extension de régie de recettes et d’avances de l’Urban Studio (Décision en date du 19/10/2021).

62. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45515 (Décision en date du 19/10/2021).

63. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 45517 (Décision en date du 22/10/2021).

64. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière la Tombelle n° 28565 (Décision en date du 22/10/2021).

65. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 27463 (Décision en date du 22/10/2021).

66. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 42594 (Décision en date du 22/10/2021).

67. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Sud n° 42C (Décision en date du 22/10/2021).5

68. Etablissement d’un avenant à la convention de partenariat avec la Compagnie La Roulotte dans le cadre des représentations de « Sabine et Fuego » jouées le dimanche 28 et lundi 29 novembre 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 22/10/2021).

69. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec la Compagnie Les Filles de Simone dans le cadre des représentations de « les secrets d’un gainage efficace » jouées au Splendid (Décision en date du 22/10/2021).

70. Etablissement d’une convention avec la Société MAZEIDA relative à la conception- réalisation d’une borne interactive sur les insectes des Hauts-de-France au Musée des Papillons (Décision en date du 22/10/2021).

71. Passation d’un avenant avec l’E.U.R.L. Atelier Gabriel Quoirin, relatif aux travaux de revalorisation du grand orgue de la Basilique de Saint-Quentin / Lot n°3 : Restauration de l’épiderme des buffets de l’orgue (Décision en date du 22/10/2021).

72. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Sud n° 41629 (Décision en date du 22/10/2021).

73. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances concernant le sinistre survenu le 7 octobre 2018 (Décision en date du 25/10/2021).

74. Etablissement d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Saint- Quentinois relative à la mise à disposition des complexes sportifs communautaires Pierre de la Ramée, Gabriel Hanotaux, Anne Frank, Paul Eluard et LP Ameublement (Décision en date du 25/10/2021).

75. Etablissement d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Saint- Quentinois et Pastel Triathlon relative à la mise à disposition du complexe sportif communautaire LP Ameublement (Décision en date du 25/10/2021).

76. Etablissement d’une convention de partenariat avec l’Association Développement Formation 02 pour le chantier d’insertion « Recycl’jouets » dans le cadre du dispositif « former des éco-citoyens » prévu dans le PEDT de la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 25/10/2021).

77. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Sud n° 45514 (Décision en date du 25/10/2021).

78. Etablissement d’une convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne et le Collège Montaigne relative à la mise à disposition du gymnase Bertrand Gamess (Décision en date du 25/10/2021).

79. Modification n°2 à l’accord-cadre « Contrôle périodique des installations électriques, des chaufferies, des installations gaz, des SSI, des ascenseurs et des équipements scéniques dans divers bâtiments du CCAS, de la Ville et de la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois – Lot 4 : contrôle des ascenseurs, monte-charges, élévateurs de personnes, nacelles » entre la Ville de Saint-Quentin, coordonnateur du groupement de commandes, et la société BUREAU VERITAS EXPLOITATION (Décision en date du 28/10/2021).

80. Etablissement d’un avenant avec la société OMALA, relatif aux Travaux d’Accessibilité au gymnase Gaston JOLY et au stade Philippe ROTH / Lot n°1 : gros œuvres étendus. (Décision en date du 28/10/2021).

81. Etablissement d’un contrat de cession avec la Compagnie Des Petits Pas Dans Les Grands relatif à la présentation du spectacle « Hernani on air » les 9 et 10 décembre 2021 à la Scène Europe (Décision en date du 29/10/2021).6

82. Etablissement d’une convention avec l’Ecole Supérieure de Journalisme en vue de définir les conditions et les modalités de mise en place du projet « Médias Instagram » au Centre Social Municipal Artois-Champagne, d’octobre 2021 à mars 2022 (Décision en date du 29/10/2021).

83. Etablissement d’une convention avec CERA relative à la formation « Permis C avec code » au profit d’un agent (Décision en date du 29/10/2021).

84. Etablissement d’une convention avec le Groupe Moniteur relative à la formation « Gérer les risques majeurs de votre collectivité » au profit d’un agent (Décision en date du 29/10/2021).

85. Etablissement d’une convention avec le CFPTS relative à la formation « Accroche et levage – Machinerie scénique » au profit d’un agent (Décision en date du 29/10/2021).

86. Modification de la décision du 31 août 2021 des tarifs applicables au 1er septembre 2021 (Décision en date du 29/10/2021).

87. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 38908 (Décision en date du 29/10/2021).

88. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec la Compagnie Le Théâtre de l’Ultime dans le cadre des 4 représentations de « Qu’est-ce que le théâtre ? » jouées les 24 et 25 mars 2022 à la Scène Europe (Décision en date du 29/10/2021).

89. Etablissement d’un contrat de cession avec la SARL Asterios Spectacles dans le cadre du concert de « Prudence » du jeudi 9 décembre 2021 à la Manufacture (Décision en date du 29/10/2021).

90. Règlement à l’entreprise OXYMORON du montant du préjudice (Décision en date du 29/10/2021).

91. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°45516 (Décision en date du 29/10/2021).

92. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°366C (Décision en date du 29/10/2021).

93. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°45520 (Décision en date du 29/10/2021).

94. Création de tarifs pour le spectacle d’Amel Bent au Splendid le 21 octobre 2022 (Décision en date du 29/10/2021).

95. Abrogation de la décision d’approbation de la convention conclue avec BTP CFA Picardie, établissement d’une convention avec BTP CFA Picardie, relative à une formation par apprentissage du 11 octobre 2021 au 31 octobre 2023 (Décision en date du 29/10/2021).

96. Etablissement d’une convention avec BTP CFA Picardie, relative à une formation par apprentissage du 1er novembre 2021 au 31 août 2022 (Décision en date du 03/11/2021).

97. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 42123 (Décision en date du 03/11/2021).

98. Passation d’un contrat avec VERSION BRONZE, relatif à l’« Agencement de scénographie de l'exposition "Hyper Borée" – Lot 1 : Agencement scénographique » (Décision en date du 03/11/2021).

99. Passation d’un avenant 1 avec la société DELF RENOVATION relatif aux travaux d’accessibilité et de rénovation au tennis Jacky Tabar à Saint-Quentin/ Lot 2 : Gros œuvre7

étendu (plâtrerie, plomberie, électricité, peinture, menuiseries intérieures) (Décision en date du 03/11/2021).

100. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45518 (Décision en date du 03/11/2021).

101. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45372 (Décision en date du 03/11/2021).

102. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 44108 (Décision en date du 03/11/2021).

103. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Sud n° 178C (Décision en date du 03/11/2021).

104. Etablissement d’un contrat de cession avec la SARL Base Concerts dans le cadre du concert de « Punish yourself » du samedi 5 mars 2022 à la Manufacture (Décision en date du 03/11/2021).

105. Passation d’un marché « Travaux d’installation des équipements de gymnastique pour le Pôle Sportif au quartier Europe à Saint-Quentin » avec la société GYMNOVA (Décision en date du 03/11/2021).

106. Etablissement d’un contrat avec une artiste relatif à des prestations les 9, 10 et 11 novembre dans le cadre des commémorations de l’Armistice (Décision en date du 03/11/2021).

107. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 28569 (Décision en date du 03/11/2021).

108. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45522 (Décision en date du 03/11/2021).

109. Etablissement d’un contrat avec la SPRL MAGIC MIRORS dans le cadre du Village de Noël 2021 (Décision en date du 03/11/2021).

110. Etablissement d’un contrat de cession avec la SARL Asterios spectacles dans le cadre du concert des « Têtes raides » du samedi 19 mars 2022 à la Manufacture (Décision en date du 03/11/2021).

111. Sollicitation d’une subvention pour les travaux de restauration des mécanismes de scène au théâtre Jean Vilar de Saint-Quentin (02), auprès du Département, au titre de l’Aisne Partenariat Investissement (API 2022) (Décision en date du 03/11/2021).

112. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n°45521 (Décision en date du 03/11/2021).

113. Etablissement de l’avenant 3 au marché de « Maîtrise d’œuvre pour le réaménagement de la Basilique de Saint-Quentin » entre la Ville de Saint-Quentin, et WILMOTTE et ASSOCIES ARCHITECTES, mandataire du groupement d’entreprises, relatif à la fixation du coût prévisionnel des travaux et modification de délais de deux livrables. Avenant sans incidence financière sur le montant du marché (Décision en date du 08/11/2021).

114. Annulation de la décision en date du 1er octobre 2020 relative au financement de la restauration du grand orgue de la Basilique de Saint-Quentin (Décision en date du 08/11/2021).

115. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n° 367C (Décision en date du 08/11/2021).8

116. Sollicitation du financement de la restauration du grand orgue de la Basilique de Saint- Quentin (Décision en date du 08/11/2021).

117. Etablissement d’une convention avec les inspectrices de l’Education Nationale de Saint- Quentin et Saint-Quentin Nord relative à l’organisation d’activités scolaires régulières avec des musiciens intervenants (Décision en date du 08/11/2021).

118. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45523 (Décision en date du 08/11/2021).

119. Etablissement d’une convention avec la Société GRDF relative à la mise disposition du Palais des Sports (Décision en date du 08/11/2021).

120. Etablissement d’une convention avec LEO LAGRANGE relative à la formation « BAFA session approfondissement » au profit des agents de la DEPEJ (Décision en date du 08/11/2021).

121. Etablissement d’une convention avec Ô toit rouge dans le cadre du Village de Noël pour les 27 et 28 novembre 2021 (Décision en date du 08/11/2021).

122. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45525 (Décision en date du 08/11/2021).

123. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 28709 (Décision en date du 08/11/2021).

124. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n° 28427 (Décision en date du 08/11/2021).

125. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45526 (Décision en date du 08/11/2021).

126. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 28491 (Décision en date du 08/11/2021).

127. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 41665 (Décision en date du 08/11/2021).

128. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45524 (Décision en date du 08/11/2021).

129. Sollicitation d’une subvention pour la construction d’un pôle sportif gymnastique / tennis de table au quartier Europe à Saint-Quentin (02), auprès du Département, au titre de l’Aisne Partenariat Investissement (API 2022) (Décision en date du 08/11/2021).

130. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 27826 (Décision en date du 08/11/2021).

131. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Sud n° 42201 (Décision en date du 08/11/2021).

132. Création de tarifs pour l’ouvrage « La terre sublimée » au Musée des Beaux-Arts Antoine Lecuyer (Décision en date du 08/11/2021).

133. Création de tarifs pour l’Exposition Hyperborée au Palais de l’Art Déco du 10 décembre 2021 au 13 mars 2022 (Décision en date du 08/11/2021).

134. Création de tarifs pour l’encaissement des produits de la boutique à l’Espace Saint- Jacques (Décision en date du 08/11/2021).

135. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n° 28535 (Décision en date du 08/11/2021).9

136. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière la Tombelle n° 45527 (Décision en date du 08/11/2021).

137. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 41801 (Décision en date du 08/11/2021).

138. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 39068 (Décision en date du 08/11/2021).

139. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n° 37852 (Décision en date du 08/11/2021).

140. Etablissement d’un avenant à la convention initiale avec l’Agence Régionale de Santé des Hauts-de-France, relative au financement de l’action « Addictions et protoxyde d’azote, entre usages et mésusages : comment prévenir, réduire les risques et favoriser l’accès aux soins de la Ville de Saint-Quentin » (Décision en date du 10/11/2021).

141. Etablissement d’une convention avec l’association du théâtre du vertige dans le cadre du Village de Noël pour le dimanche 5 décembre 2021 (Décision en date du 10/11/2021).

142. Etablissement d’une convention avec la compagnie les allumeurs de rêves, dans le cadre du Village de Noël pour le dimanche 19 décembre 2021 (Décision en date du 10/11/2021).

143. Etablissement d’un avenant à la convention en date du 13 juin 2000 avec le club « Aviron Saint-Quentinois » relatif au recrutement d’un éducateur sportif (Décision en date du 10/11/2021).

144. Etablissement d’une convention avec le C.S.E SOPROCOS relatif au spectacle, au Splendid (Décision en date du 10/11/2021).

145. Acceptation du remboursement de la franchise effectué par MS AMLIN concernant le sinistre survenu le 20 mai 2020 (Décision en date du 10/11/2021).