Déliberation - cms 126 Deliberation 32 Compte rendu des decisions

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Déliberation - cms 126 Deliberation 32 Compte rendu des decisions Document publié le Lundi 15 novembre 2021 par la commune de Saint-Quentin. Lien du pdf (Déliberation - cms 126 Deliberation 32 Compte rendu des decisions)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Consommateurs, EXTRAIT DU PROCES-VERBAL

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

______

Séance du 15 NOVEMBRE 2021 à 18h00

en la salle du Conseil de l'Hôtel de Ville

Sont présent(e)s :

Mme Frédérique MACAREZ, M. Freddy GRZEZICZAK, Mme Marie-Laurence MAITRE, M. Thomas DUDEBOUT, Mme Françoise JACOB, M. Alexis GRANDIN, Mme Sylvie ROBERT, M. Michel MAGNIEZ, Mme Béatrice BERTEAUX, M. Frédéric ALLIOT, Mme Monique BRY, M. Karim SAÏDI, Mme Mélanie MASSOT, Mme Sandrine DIDIER, M. Vincent SAVELLI, M. Jean-Michel BERTONNET, M. Lionel JOSSE, Mme Luz GARCIA IDALGO, M. Philippe VIGNON, M. Yves DARTUS, Mme Djamila MALLIARD, M. Pascal TASSART, Mme Agnès POTEL, Mme Assiba BEAUFRERE, Mme Aïssata SOW, Mme Najla BEHRI, Mme Cindy JANKOWIAK, Mme Lise LARGILLIERE, M. Antoine MACAIGNE, M. Julien ALEXANDRE, M. Louis SAPHORES, M. Sébastien ANETTE, Mme Anne-Sophie DUJANCOURT, M. Julien CALON, M. Olivier TOURNAY, M. Aurélien JAN, M. Luc TEMPLIER, M. Philippe ADOUX.

Sont excusé(e)s représenté(e)s :

Mme Colette BLERIOT représenté(e) par M. Frédéric ALLIOT, M. Bernard DELAIRE représenté(e) par M. Michel MAGNIEZ, Mme Sylvette LEICHNAM représenté(e) par Mme Agnès POTEL, M. Xavier BERTRAND représenté(e) par Mme Frédérique MACAREZ, M. Dominique FERNANDE représenté(e) par M. Thomas DUDEBOUT, M. Philippe CARAMELLE représenté(e) par M. Frédéric ALLIOT, Mme Aïcha DRAOU représenté(e) par Mme Najla BEHRI.

Secrétaire de Séance : Mme Najla BEHRI

_____

Il est proposé au Conseil de prendre acte du compte-rendu ci-annexé des opérations effectuées par Madame le Maire en vertu de la délégation du Conseil municipal.

DELIBERATION

Le Conseil Municipal prend acte.

VILLE DE

SAINT-QUENTIN

_____

OBJET

CONSEIL

MUNICIPAL -

Compte-rendu au

conseil municipal

des opérations

effectuées par

Madame le Maire en

vertu de sa

délégation.

-=-

Rapporteur :

Mme le Maire

Date de convocation :

09/11/2021

Date d'affichage :

22/11/2021

Nombre de Conseillers

en exercice : 45

Quorum :16

Nombre de Conseillers

présents ou représentés : 45

Nombre de Conseillers

votant : 45Pour extrait conforme,

Accusé de réception – Ministère de l'intérieur

002-210206660-20211115-54303-DE-1-1

Acte certifié exécutoire

Réception par le préfet : 22 novembre 2021

Publication : 22 novembre 2021

Pour l'"Autorité Compétente"

par délégation

15/11/2021

COMPTE-RENDU AU CONSEIL MUNICIPAL

Conformément à la délibération du Conseil Municipal en date du 25 mai 2020 donnant délégation au Maire pour accomplir les attributions définies dans ladite délibération pour la durée du mandat, j'ai l'honneur de vous rendre compte des opérations effectuées à ce titre.

1. Etablissement d’une convention avec Anna ASHIKHMINA, street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 30/07/2021).

2. Etablissement d’un marché avec la société DOMECCO relatif au « Remplacement des portes d’entrée métalliques des gymnases Jean Moulin et Bertrand Gamess à Saint- Quentin » (Décision en date du 30/07/2021).

3. Etablissement d’une convention avec l’association l’Écrit des cœurs, relative à une séance de dédicaces dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 30/07/2021).

4. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021 (Décision en date du 30/07/2021).

5. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021 (Décision en date du 02/08/2021).

6. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45475 (Décision en date du 03/08//2021).

7. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45477 (Décision en date du 03/08//2021).

8. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45471 (Décision en date du 03/08//2021).

9. Règlement à la Société GRENKE LOCATION des sommes dues au titre du contrat du 18 juin 2015 (Décision en date du 03/08/2021).

10. Etablissement d’une convention avec une auteure, relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 03/08/2021).

11. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45478 (Décision en date du 09/08//2021).

12. Modification n°4 au lot 1 « Maintenance des ascenseurs, monte-charge, élévateurs des personnes » de la procédure « Maintenance du parc d’appareils d’élévateurs et portes automatiques dans divers bâtiments du CCAS, de la CASQ et de la Ville de Saint- Quentin » avec la société OTIS LE POLYTECH, relative à l’ajout d’un site (Décision en date 09/08/2021).

13. Modification n°2 à l’accord-cadre « Maintenance et entretien des réseaux d’assainissement EU-EP et des pompes de relevage dans divers bâtiments de la Ville et CCAS de Saint-Quentin avec ORTEC SERVICES ENVIRONNEMENT (Décision en date 09/08/2021).

14. Etablissement d’une convention avec l’Association Espoir de Saint-Quentinois Arts Martiaux, relative à la mise à disposition du complexe sportif communautaire Gabriel Hanotaux (Décision en date du 09/08/2021).2

15. Etablissement d’une convention avec l’Association Espoir de Saint-Quentin Futsal, relative à la mise à disposition du complexe sportif communautaire Gabriel Hanotaux (Décision en date du 09/08/2021).

16. Etablissement d’une convention relative à une conférence et deux séances de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 11/08/2021).

17. Etablissement d’une convention avec SAS le Piano du lac dans le cadre de l’évènement Au bord de l’eau pour la représentation du Mini village de Pianos du dimanche 29 août 2021 (Décision en date du 11/08/2021).

18. Etablissement d’une convention avec SAS le Piano du lac dans le cadre de l’évènement Au bord de l’eau pour la représentation du Piano sur l’eau du dimanche 29 août 2021 (Décision en date du 11/08/2021).

19. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n° 45482 (Décision en date du 11/08//2021).

20. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n° 45483 (Décision en date du 11/08//2021).

21. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n° 45481 (Décision en date du 11/08//2021).

22. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45480 (Décision en date du 11/08//2021).

23. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n° 45479 (Décision en date du 11/08//2021).

24. Etablissement d’une convention avec un artiste et professeur, relative à l’animation d’un atelier d’initiation à l’aquarelle, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le samedi 4 décembre et le dimanche 5 décembre 2021, de 14h30 à 16h30 (Décision en date du 11/08/2021).

25. Etablissement d’une convention avec un artiste et professeur, relative à l’animation d’un atelier d’initiation à l’aquarelle, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le samedi 16 octobre 2021, de 15h00 à 17h00 (Décision en date du 11/08/2021).

26. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021 (Décision en date du 11/08/2021).

27. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021 (Décision en date du 11/08/2021).

28. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021 (Décision en date du 11/08/2021).

29. Etablissement d’une convention GIP FORINVAL / CF3A relative à la formation par apprentissage du 26 août 2021 au 31 juillet 2022 (Décision en date du 11/08/2021).

30. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45484 (Décision en date du 11/08/2021).

31. Etablissement d’un contrat de location, en vue de la location de l’emplacement de stationnement situé dans un bâtiment à usage de parking pour une redevance mensuelle (Décision en date du 16/08/2021).

32. Etablissement d’une convention de partenariat avec la société ALKOR relative à la mise à disposition de fournitures d’activités manuelles (Décision en date du 16/08/2021).3

33. Etablissement d’un avenant avec l’Association ARCHE dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine du 17, 18 et 19 septembre 2021 (Décision en date du 16/08/2021).

34. Etablissement d’une convention relative à un Workshop photo, au Musée des Beaux- Arts Antoine Lécuyer, le samedi 30 et le dimanche 31 octobre 2021, de 14h00 à 17h30 (Décision en date du 16/08/2021).

35. Etablissement d’un marché avec la société SELARL CABINET HENRI ABECASSIS, relatif à de l’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la passation du lot « responsabilité civile et risques annexes » des marchés publics d’assurance pour une durée de 6 mois à compter de la date de notification du contrat (Décision en date du 16/08/2021).

36. Etablissement d’une convention relative à une conférence, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le jeudi 9 décembre 2021 de 18h00 à 19h00 (Décision en date du 16/08/2021).

37. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au Cimetière Sud n° 45486 (Décision en date du 16/08/2021).

38. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45485 (Décision en date du 16/08/2021).

39. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 17/08/2021).

40. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 17/08/2021).

41. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 17/08/2021).

42. Passation de la modification n° 1 à l’accord-cadre « Contrôle périodique des installations électriques, des chaufferies, des installations gaz, des SSI, des ascenseurs et des équipements scéniques dans divers bâtiments du CCAS, de la Ville et de la Communauté d’agglomération du Saint-Quentinois – Lot 4 : Contrôle des ascenseurs, monte-charges, élévateurs de personnes, nacelles » avec la société BUREAU VERITAS EXPLOITATION (Décision en date du 18/08/2021).

43. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45487 (Décision en date du 18/08/2021).

44. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45488 (Décision en date du 18/08/2021).

45. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45489 (Décision en date du 18/08/2021).

46. Annulation de la convention en date du 05 juillet 2021, avec SEMA FORMATION, relative à la formation « Habilitation électrique BS/BE Manœuvre » au profit d’un agent (Décision en date du 18/08/2021).

47. Etablissement d’une convention avec URAPEDA, relative à la formation « Langue des signes française – module A1.1 / A1.2 / A1.3 / A1.4 » au profit d’un agent (Décision en date du 19/08/2021).

48. Etablissement d’une convention avec URAPEDA, relative à la formation « Langue des signes française – module A1.1 / A1.2 / A1.3 / A1.4 » au profit d’un agent (Décision en date du 19/08/2021).4

49. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au Cimetière Nord n° 43092 (Décision en date du 19/08/2021).

50. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 27500 (Décision en date du 19/08/2021).

51. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au Cimetière Sud n° 41279 (Décision en date du 19/08/2021).

52. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au Cimetière La Tombelle n° 41500 (Décision en date du 19/08/2021).

53. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Sud n° 37842 (Décision en date du 19/08/2021).

54. Passation d’un avenant 1 avec la société DELF RENOVATION, relatif aux travaux d'accessibilité des personnes en situation de handicap dans divers bâtiments de la ville de Saint-Quentin/ Lot n° 1 : Ecole élémentaire Robert Schuman (Décision en date du 19/08/2021).

55. Passation d’un avenant avec le groupement BEAC, relatif au marché Service d’Assurance / Lot n°2 : Responsabilités et risque annexes (Décision en date du 20/08/2021).

56. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Nord n° 28326 (Décision en date du 20/08/2021).

57. Etablissement d’un avenant au contrat avec BOOK YOUR SHOW, relatif à la présentation du spectacle « Adrénaline » le mardi 28 septembre 2021 au Splendid (Décision en date du 20/08/2021).

58. Etablissement d’une convention avec France Médiation relative à la formation « De l’accueil à la recherche d’une solution partagée : comment mettre en place une médiation sociale ? » au profit d’un agent (Décision en date du 20/08/2021).

59. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45490 (Décision en date du 25/08/2021).

60. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 25/08/2021).

61. Etablissement d’un avenant avec la société MISSENARD relatif à l’installation d’une centrale de traitement d’air à l’école Georges Bachy (Décision en date du 26/08/2021).

62. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Nord n° 45492 (Décision en date du 27/08/2021).

63. Etablissement d’un contrat de cession avec La Compagnie Isis relatif à la présentation d’un spectacle de rue « l’Avenir nous le dira » les 26 et 27 août 2021 de 14h à 19h, rue de la sellerie (Décision en date du 27/08/2021).

64. Etablissement d’un contrat de cession avec LiveTonight SAS dans le cadre de représentations lors du marché de vendredi 24 septembre de 17h00 à 21h00 (Décision en date du 30/08/2021).

65. Etablissement d’une convention avec la société ACSANTIS concernant la réalisation d’un diagnostic territorial de santé mental dans le cadre de la mise en place d’un Conseil Local en Santé Mentale de la commune de Saint-Quentin (Décision en date du 30/08/2021).5

66. Etablissement d’un contrat avec la société AFONE MONETICS concernant un contrat de location pour un terminal de paiement par carte bancaire fixe sans contact (Décision en date du 30/08/2021).

67. Etablissement d’une convention avec la société AgoraStore en vue d’adhérer à la plateforme de vente en ligne des biens immobiliers dont la collectivité est propriétaire Le contrat est conclu pour une durée d’un an renouvelable ensuite par tacite reconduction, pour une durée maximale de 4 ans (Décision en date du 30/08/2021).

68. Sollicitation d’un financement du projet de requalification de la rue de Paris – Entrée de Ville à Saint-Quentin (Décision en date du 30/08/2021).

69. Révision du tarif restauration scolaire et accueil de loisirs à compter du 1er septembre 2021 (Décision en date du 31/08/2021).

70. Extension de régie de recettes et d’avances du Service Culturel de la Ville de Saint- Quentin – Encaissement par le biais du Pass Culturel (Décision en date du 02/09/2021).

71. Création de tarif pour la saison culturelle 2021-2022 – Spectacle « Egiselle » le 22 et 23 avril 2022 au Spendid (Décision en date du 03/09/2021).

72. Rétrocession de concession au Cimetière Sud n°45125 (Décision en date du 03/09/2021).

73. Rétrocession de concession au Cimetière Sud n°45124 (Décision en date du 03/09/2021).

74. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière La Tombelle n° 45494 (Décision en date du 03/09/2021).

75. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Sud n° 45493 (Décision en date du 03/09/2021).

76. Extension de la décision du 5 septembre 2019 portant création d’une sous-régie de recettes pour l’encaissement du produit des cours donnés aux usagers de l’Ecole de Dessin Maurice Quentin de la Tour (Décision en date du 03/09/2021).

77. Extension de la décision du 2 août 2018 portant création d’une régie de recettes pour le recouvrement des redevances d’abonnement, des photocopies, des cartes perdues et le remboursement des documents perdus et détériorés de la Médiathèque Guy de Maupassant (Décision en date du 03/09/2021).

78. Extension de la décision du 10 octobre 2020 portant création d’une sous-régie de recettes pour l’encaissement des prestations payantes du Conservatoire à Rayonnement Départemental rattachées au guichet unique de la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 03/09/2021).

79. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Nord n°45495 (Décision en date du 06/09/2021).

80. Annulation de la convention en date du 5 juillet 2021, avec SEMA FORMATION, relative à la formation « Recyclage habilitation électrique BS/BE Manœuvre » (Décision en date du 06/09/2021).

81. Etablissement d’une convention avec une auteure, relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 07/09/2021).

82. Etablissement d’une convention relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 07/09/2021).

83. Création de tarifs, pour l’ouvrage Le voleur d’âmes de Xavier SALMON (30 exemplaires) (Décision en date du 07/09/2021).6

84. Etablissement d’une convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne, et le Collège Henri Martin, relative à la mise à disposition du gymnase Philippidès (Décision en date du 07/09/2021).

85. Etablissement d’un contrat avec l’agence YATA, relatif à la création du nouveau site internet de l’évènement Printemps de l’Art déco (Décision en date du 07/09/2021).

86. Etablissement d’une convention de partenariat avec la Compagnie Tourtan, relative à la mise à disposition de la Manufacture les 7, 8, 9 et 10 septembre 2021 pour une résidence du groupe « THE SELENITES BAND » (Décision en date du 07/09/2021).

87. Etablissement d’une convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Aisne, relative à une subvention de fonctionnement dans le cadre d’une convention d’objectifs et de financement (Décision en date du 09/09/2021).

88. Etablissement d’un contrat d’occupation avec la société Nuits d’Artistes relatif à la présentation du concert de « Patrick Bruel » les 24 et 25 septembre 2021 au Splendid (Décision en date du 09/09/2021).

89. Etablissement d’une convention relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 09/09/2021).

90. Acceptation du remboursement effectué suite au recours par la SAS BEAC Assurances, concernant le sinistre survenu le 21 décembre 2019 (Décision en date du 09/09/2021).

91. Etablissement d’une convention relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 09/09/2021).

92. Etablissement d’une convention avec un street artiste, dans le cadre du Festival Street Art Ceci n’est pas un Tag 2021(Décision en date du 09/09/2021).

93. Etablissement d’une convention avec FORMASUP Nord-Pas-de-Calais, relative à la formation par apprentissage, du 6 septembre 2021 au 31 août 2023 (Décision en date du 09/09/2021).

94. Etablissement d’une convention avec un historien de l’histoire des sciences et de la médecine, relative à la tenue d’une conférence au Musée des Papillons (Décision en date du 09/09/2021).

95. Signature d’une charte partenariale de fonctionnement avec le Pôle Départemental de lutte contre l’Habitat Indigne (Décision en date du 09/09/2021).

96. Sollicitation d’un financement pour la mise en œuvre des actions patrimoniales au cours de l’année 2021 dans le cadre de la convention Ville d’Art et d’Histoire, auprès de la Direction régionale des affaires culturelles des Hauts-de-France (Décision en date du 09/09/2021).

97. Etablissement d’un contrat avec Pour ma Pomme dans le cadre de l’évènement Street Art pour la représentation des sculptures sonores du dimanche 26 septembre2021 (Décision en date du 09/09/2021).

98. Etablissement d’une convention relative à une conférence et séance de dédicaces (Décision en date du 10/09/2021).

99. Etablissement d’une convention relative à un concert, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le samedi 18 septembre et le dimanche 19 septembre 2021, pour la Journées Européennes du Patrimoine (Décision en date du 15/09/2021).

100. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec UMFE / Vertigo suite à l’annulation du concert de Terrenoire le 22 juin 2021 en raison des intempéries (Décision en date du 15/09/2021).7

101. Etablissement d’une convention relative à une démonstration de Wuo Taï, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 15/09/2021).

102. Etablissement d’une convention avec un auteur, relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien livre » (Décision en date du 15/09/2021).

103. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Nord n°45498 (Décision en date du 15/09/2021).

104. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au Cimetière Sud n°45499 (Décision en date du 15/09/2021).

105. Annulation de la convention en date du 7 juin 2021 avec le CERA, relative à la formation « Permis C avec code » au profit d’un agent (Décision en date du 15/09/2021).

106. Etablissement d’un deuxième avenant au contrat de cession avec l’Association VIRTUOSES ET COMPAGNIE, relatif au spectacle « Les Virtuoses » qui aura lieu le mercredi 6 octobre 2021 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

107. Etablissement d’un contrat de cession avec la Compagnie MACHINE DE CIRQUE, relatif à la présentation du spectacle « Machine de cirque » du vendredi 3 décembre 2021 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

108. Etablissement d’un contrat d’occupation avec la société Nuits d’Artistes, relatif à la mise à disposition du Splendid les 14 et 15 septembre 2021 pour la création du spectacle de « Mickaël Grégorio » le vendredi 17 septembre 2021 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

109. Etablissement d’un avenant au contrat avec la société RAGE TOUR, relatif à l’ajout d’une prestation pour les conteurs médiévaux Marotte et les Musards lors de la Médiévale de Saint-Quentin (Décision en date du 15/09/2021).

110. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 15/09/2021).

111. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 15/09/2021).

112. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 15/09/2021).

113. Etablissement d’une convention, dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 15/09/2021).

114. Etablissement d’un contrat d’engagement pour la prestation musicale avec l’association POP GOSPEL MUSIC, relatif à la présentation d’un concert gratuit le samedi 11 septembre 2021 à la Basilique (Décision en date du 15/09/2021).

115. Etablissement d’une convention, dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 15/09/2021).

116. Etablissement d’une convention, avec dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#6 (Décision en date du 15/09/2021).

117. Etablissement d’un contrat de cession avec PASCAL LEGROS PRODUCTION, relatif à la présentation du spectacle « Plus haut que le ciel » le vendredi 15 octobre 2021 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

118. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec l’association LA STATION SERVICE, relatif à la présentation du concert du groupe « Vikash 06 » le dimanche 10 octobre 2021 à la Manufacture (Décision en date du 15/09/2021).8

119. Acceptation du remboursement effectué par la SAS BEAC Assurances suite au recours concernant le sinistre survenu le 28 octobre 2020 (Décision en date du 15/09/2021).

120. Acceptation du remboursement effectué par la SAS BEAC Assurances suite au recours concernant le sinistre survenu le 4 octobre 2020 (Décision en date du 15/09/2021).

121. Etablissement d’un contrat de cession avec la Compagnie Des Petits Pas Dans Les Grands, relatif à la présentation du spectacle « En Forme ! » du 11 au 15 octobre 2021 à la Médiathèque Guy de Maupassant (Décision en date du 15/09/2021).

122. Etablissement d’un contrat de cession avec le Théâtre de l’Ultime relatif à la présentation du spectacle « Qu’est-ce que le théâtre ? » le jeudi 24 mars 2022 à Scène Europe (Décision en date du 15/09/2021).

123. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec le Centre International de Créations Théâtrales (C.I.C.T.) relatif à la présentation du spectacle « Une des dernières soirées de carnaval » le mardi 26 avril 2022 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

124. Etablissement d’un contrat de cession avec la Société ACME SAS relatif à la présentation du spectacle « Une histoire d’amour » le jeudi 16 décembre 2021 au Splendid (Décision en date du 15/09/2021).

125. Etablissement d’un contrat de cession avec l’Association Secteur 7 relatif à la présentation de 2 concerts le jeudi 9 septembre 2021 aux Champs Elysées dans le cadre de la journée des étudiants (Décision en date du 15/09/2021).

126. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE relative à la formation « Habilitations électriques formation initiale personnel électricien en basse tension » au profit d’un agent (Décision en date du 15/09/2021).

127. Etablissement d’une convention avec l’Etablissement Public Local d’Enseignement et de Formation Professionnelle relative à la formation « Formation brassicole » au profit d’un agent (Décision en date du 15/09/2021).

128. Etablissement d’une convention avec le C.E.R.P.E, relative à la formation « L’enfant turbulent, hyperactif » au profit du personnel de la crèche (Décision en date du 15/09/2021).

129. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE relative à la formation « Habilitations électriques formation recyclage personnel électricien en basse tension » au profit de deux agents (Décision en date du 15/09/2021).

130. Etablissement d’une convention avec une auteure, relative à la séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 15/09/2021).

131. Etablissement d’une convention de partenariat avec l’Association Secteur 7 dans le cadre de la Journée d’Accueil des Etudiants (Décision en date du 15/09/2021).

132. Etablissement d’une convention relative à une démonstration de soins dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 15/09/2021).

133. Etablissement d’un accord-cadre avec le groupement NASCA-TAILLANDIER- BRIZOT, relatif à la maîtrise d’œuvre pour l’étude, la restauration et la valorisation du patrimoine historique de la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 15/09/2021).

134. Etablissement des marchés relatifs aux travaux d’accessibilité au gymnase Gaston JOLY et au stade Philippe ROTH (Décision en date du 17/09/2021).9

135. Etablissement d’un marché avec la société CEDEN, pour « Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’élaboration du Schéma directeur Energie de la Ville de Saint- Quentin » (Décision en date du 17/09/2021).

136. Etablissement d’une convention avec le Conseil Départemental de l’Aisne, et le Collège Jean Moulin, relative à la mise à disposition du gymnase Jean Moulin (Décision en date du 17/09/2021).

137. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°41652 (Décision en date du 17/09/2021).

138. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°37838 (Décision en date du 17/09/2021).

139. Création de tarifs pour la saison culturelles 2021-2022 – Spectacle « Camélia JORDANA » le 2 avril 2022 au Splendid (Décision en date du 17/09/2021).

140. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 17/09/2021).

141. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 17/09/2021).

142. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée un agent (Décision en date du 17/09/2021).

143. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 17/09/2021).

144. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 17/09/2021).

145. Etablissement d’une convention avec l’ASSMAT Formation, relative à la formation « Du cadre juridique de l’embauche à la rupture du contrat de travail » au profit d’un agent (Décision en date du 17/09/2021).

146. Etablissement d’une convention avec une auteure, relative à un atelier et une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien-Livre » (Décision en date du 20/09/2021).

147. Abrogation de la décision d’approbation de la convention susvisée, considérant l’erreur matérielle dans son contenu (Décision en date du 20/09/2021).

148. Annulation de la convention en date du 16 septembre 2021, passé avec PROME AFPI PICARDIE, relative à la formation « Habilitations électriques formation recyclage personnel électricien en basse tension » au profit de deux agents (Décision en date du 21/09/2021).

149. Etablissement d’une convention avec l’ERU, relative à la formation « Séminaire d’études – Autrement ailleurs » au profit d’un agent (Décision en date du 21/09/2021).

150. Etablissement d’une convention avec la société des Pastellistes de France, relative à une démonstration au pastel les 13 et 14 novembre 2021 (aux horaires d’ouverture du musée) et à un stage pastel, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, du 13 au 16 novembre 2021, de 10h00 à 12h30 et de 14h00 à 17h30 (Décision en date du 21/09/2021).

151. Etablissement d’une convention avec une plasticienne, relative à un stage de création de gravures, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le samedi 11 décembre 2021, de 14h30 à 16h30 (Décision en date du 21/09/2021).10

152. Etablissement d’une convention avec les Industriels Forains, en vue de la mise à disposition des enfants des écoles primaires et secondaires de la Ville de Saint-Quentin de tickets de manège gratuits (Décision en date du 21/09/2021).

153. Etablissement d’un contrat de cession avec La Compagnie La Particulière relatif à la présentation du spectacle « Particulière » le vendredi 14 janvier 2020 à la Scène Europe (Décision en date du 21/09/2021).

154. Achat d’une verrière Art Déco des années 1920 / 1930 (Décision en date du 21/09/2021).

155. Etablissement d’une convention avec l’Association Le Clou, relative à la prestation « Manufacture Sonore », dans le cadre de la nuit de la Lecture (Décision en date du 21/09/2021).

156. Etablissement d’une convention, dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 21/09/2021).

157. Etablissement d’une convention avec un photographe, dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un tag 2021 (Décision en date du 21/09/2021).

158. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45500 (Décision en date du 21/09/2021).

159. Etablissement d’un contrat de cession avec Universal Music France Events SAS, relatif à la présentation du concert de l’artiste « Hervé » le vendredi 15 octobre 2021 à la Manufacture (Décision en date du 21/09/2021).

160. Etablissement d’une convention relative à une séance de dédicaces, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 21/09/2021).

161. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES Cat F R482 » (Décision en date du 21/09/2021).

162. Etablissement d’une convention avec DCF FORMATION, relative à la formation « CACES PEMP B R486 » (Décision en date du 21/09/2021).

163. Etablissement d’une convention avec CIRIL GROUP, relative à la formation « Civil Net Election : découverte » (Décision en date du 21/09/2021).

164. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 21/09/2021).

165. Etablissement d’une Protection fonctionnelle sollicitée par un agent (Décision en date du 21/09/2021).

166. Etablissement d’un contrat avec l’association LES AMIS DE LA BASILIQUE, relatif au spectacle « A chœur d’orgue » qui se tiendra le 1er octobre 2021 à la Basilique de Saint-Quentin (Décision en date du 21/09/2021).

167. Règlement à la société d’avocats ANTONINI & ASSOCIES, d’une somme correspondant à ses honoraires (Décision en date du 21/09/2021).

168. Modification n°2 à l’accord-cadre « Prestations de services de télésurveillance dans divers bâtiments de la Ville de Saint-Quentin » avec la société SECURITAS ALERT SERVICES (Décision en date du 22/09/2021).

169. Attribution d’une concession funéraire de 15 ans au cimetière Nord n°364C (Décision en date du 22/09/2021).

170. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°45501 (Décision en date du 22/09/2021).11

171. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45502 (Décision en date du 22/09/2021).

172. Etablissement d’une convention dans le cadre de l’évènement Street Art Ceci n’est pas un Tag#7 (Décision en date du 22/09/2021).

173. Acceptation du remboursement effectué par la SAS BEAC Assurances, suite au recours concernant le sinistre survenu le 1er décembre 2019 (Décision en date du 24/09/2021).

174. Etablissement d’un contrat avec une artiste, relatif à une exposition qui se déroulera au 115, Galerie d’Art du jeudi 30 septembre au jeudi 7 octobre 2021 (Décision en date 24/09/2021).

175. Etablissement d’une convention avec l’Université de Lorraine, relative à la formation « Diplôme Universitaire – Optimisation de la Performance Sportive » (Décision en date du 24/09/2021).

176. Etablissement d’un contrat avec l’association Prisme Création, relatif à une exposition qui se déroulera au 115, Galerie d’Art du jeudi 23 septembre au jeudi 30 septembre 2021 (Décision en date du 24/09/2021).

177. Règlement à la Carrosserie Verlaine de la somme correspondant au montant de la franchise contractuelle en vigueur (Décision en date du 24/09/2021).

178. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière Nord n°37951 (Décision en date du 24/09/2021).

179. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Nord n°39223 (Décision en date du 24/09/2021).

180. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°36861 (Décision en date du 24/09/2021).

181. Etablissement d’une convention avec l’Office de Tourisme et des Congrès du Saint- Quentinois, relative au partenariat mis en place afin d’assurer la vente de billets par l’Office de Tourisme pour le compte de la Ville, pour les activités et visites organisés par la Direction du Patrimoine de la Ville (Décision en date du 24 septembre 2021).

182. Etablissement d’une convention avec un artiste-auteur relative à une exposition d’aquarelles, dans le cadre du salon « Bien Livre » (Décision en date du 24 septembre 2021).

183. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE relative à la formation « habilitations électriques formation recyclage personnel électricien en basse tension » au profit de deux agents (Décision en date du 24 septembre 2021).

184. Etablissement des marchés avec les sociétés TUPPIN MARY AUTOMOBILES, SOVIM, relatifs à l’acquisition de véhicules pour 2021 (Décision en date du 24/09/2021).

185. Etablissement d’une convention avec la Communauté d’Agglomération du Saint-Quentinois et l’Association Saint-Quentin Airsoft Team 2.0 relative à la mise à disposition du complexe sportif communautaire LP Ameublement (Décision en date du 27 septembre 2021).

186. Création de tarifs pour la saison culturelle 2021-2022 - Spectacle Ary ABITTAN au Splendid le mardi 29 mars 2022 (Décision en date du 27 septembre 2021).

187. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45505 (Décision en date du 28/09/2021).12

188. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45504 (Décision en date du 28/09/2021).

189. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière La Tombelle n°45506 (Décision en date du 30/09/2021).

190. Etablissement d’une convention avec PROMEO AFPI PICARDIE relative à la formation « Habilitation électrique formation initiale personnel non électricien BS – BE Manœuvre » au profit d’un agent (Décision en date du 30/09/2021).

191. Etablissement d’une convention avec un enseignant en littérature française à l’Université Polytechnique Hauts-de-France, relative à une conférence, au Musée des Beaux-Arts Antoine Lécuyer, le mardi 23 novembre de 18h30 à 19h30 (Décision en date du 30/09/2021).

192. Etablissement d’une convention avec SEMA FORMATION relative à la formation « Habilitation électrique BS – BE Manœuvre » au profit d’un agent (Décision en date du 30/09/2021).

193. Etablissement d’une convention avec SEMA FORMATION relative à la formation « Habilitation électrique BS – BE Manœuvre » au profit d’un agent (Décision en date du 30/09/2021).

194. Etablissement d’une convention avec SEMA FORMATION relative à la formation « Habilitation électrique BS – BE Manœuvre » au profit d’un agent (Décision en date du 30/09/2021).

195. Sollicitation d’un financement dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur énergie de la Ville de Saint-Quentin (Décision en date du 30/09/2021)

196. Etablissement d’un accord-cadre à bons de commande avec GESCIME, relatif à la maintenance et au suivi du progiciel GESCIME (Décision en date du 30/09/2021).

197. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45508 (Décision en date du 30/10/2021).

198. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière La Tombelle n°45507 (Décision en date du 30/09/2021).

199. Attribution d’une concession funéraire de 10 ans au cimetière La Tombelle n°45509 (Décision en date du 30/09/2021).

200. Etablissement d’un avenant à la convention d’objectif et de financement 2021-1 concernant la crèche collective municipale, avec la Caisse d’allocations familiales de l’Aisne, relatif aux objectifs, aux modalités de calcul et de versements du « bonus territoire Ctg » et de la PSU (Décision en date du 30/09/2021).

201. Etablissement d’une convention et DCF FORMATION, relative à la formation « AIPR – Opérateur » (Décision en date du 01/10/2021).

202. Etablissement d’un contrat avec la société m-Tourisme Ludique, relatif à la mise en œuvre d’actions patrimoniales numériques au cours des années 2021 et 2022, dans le cadre des projets numériques de la Direction du Patrimoine (Décision en date du 01/10/2021).

203. Etablissement d’une convention avec la Ville de Tourcoing, relative au prêt de l’exposition « Objectifs Art Déco » du 1er au 14 novembre 2021 (Décision en date du 01/10/2021).13

204. Etablissement d’un contrat avec la société Afone Monetics, relatif à la location d’un terminal de paiement destiné à l’encaissement des factures émises par la Régie Unique (Décision en date du 01/10/2021).

205. Établissement d’une convention avec le Collège Villard de Honnecourt de Fresnoy Le Grand (Décision en date du 04/10/2021).

206. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Sud n°45510 (Décision en date du 04/10/2021).

207. Sollicitation d’une subvention pour l’acquisition et l’installation d’un street Workout, auprès de la Région (Décision en date du 05/10/2021).

208. Etablissement d’un troisième avenant au contrat de cession avec Scène et Public, relatif au spectacle « Vipère au Poing », pour cinq représentations à la Scène Europe (Décision en date du 06/10/2021).

209. Etablissement d’un avenant au contrat de cession avec X-Ray PRODUCTION relatif à la prise en charge par la production du backline dans le cadre du concert du groupe « Asian Dub Foundation » le dimanche 24 octobre 2021 à la Manufacture (Décision en date du 06/10/2021).

210. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière Nord n°45513 (Décision en date du 06/10/2021).

211. Attribution d’une concession funéraire de 30 ans au cimetière Sud n°45512 (Décision en date du 06/10/2021).

212. Attribution d’une concession funéraire de 50 ans au cimetière la Tombelle n°28853 (Décision en date du 06/10/2021).

213. Acceptation du remboursement effectué par la SAS BEAC Assurances suite au recours concernant le sinistre survenu le 18 juin 2020 (Décision en date du 07/10/2021).