Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 25 4 07 RH Creation poste ATSEM
Déliberation - 24 5 10 RH Creation 3 emplois NP LAEP
Déliberation - 25 2 19 RH Creation 2 postes BNSSA
Déliberation - 26 1 08 RH Creation poste DGA
Déliberation - 25 3 11 RH Creation emplois non permanents EJ ete
Déliberation - 25 3 12 RH Creation emploi non permanent adjoint a
Déliberation - 26 1 07 RH Creation poste animateur foyer
Déliberation - 25 1 31 RH Creation emplois NP RH COMPTA
Déliberation - 25 1 31 RH Creation emploi non permament compta rh
unknown - 23 6 17 RH Creation 3 emploisNP LAEP
Déliberation - 25 4 06 RH LAEP creation 3 postes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mésanger.
Lien du pdf (Déliberation - 25 4 06 RH LAEP creation 3 postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
DÉLIBÉRATION du
8 juillet
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le huit
juillet
à dix-neuf
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
Présents
:
17
ExCuSÉS :
7 :
sont
réunis
à
Mésanger,
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
en
séance
publique,
sous
la
7 pouvoirs
présidence
de
Mme
Nadine
YOU,
Maire.
Absents :
/
Votants :
25
|
Étaient
présents: M.
Antony
AURILLON,
M.
Bruno
BENOIT,
Mme
Laurence
BERNARD
TANGUY,
En exerçiee:
2
Mme
Noëlle
BICHON,
Mme
Laura
BRETAUD,
Mme
Sandrine
BRANCHEREAU,
M.
Bruno
”
:
|
CHICOISNE,
Mme
Florence
DRAKE
DEL
CASTILLO,
M.
Philippe
JAHAN,
Mme
M.
Ludovic
LEDUC,
M.
Délibération
certifiée
exécutoire | Frédéric
LEGRAS,
Mme
Agnès
LEMARIE
Mme
Marina
LUCAS,
Sandrine
MARTINY,
M.
Fabrice
par le Maire, compte
tenu de Sa |
A YEN, Mme
Sandrine SUTEAU,
M. Philippe THIBAUDEAU,
Mme
Nadine YOU
télétransmission
en
PRÉFECTURE :
,
,
,
,
Lu
.
de
Nantes
et
de
l'accusé
de
Etaient
absents
excusés: Mme
Maria
COURTAY
(ayant
donné
pouvoir
à
Ludovic
LEDUC),
Mme
réception
reçu,
Estelle
GOIMBAUD
(ayant
donné
pouvoir
à
Laura
BRETAUD),
Isabelle
LEAUTE
(ayant
donné
Ç
pouvoir
à Bruno
BENOIT),
Rosalie
OUTIN
(ayant
donné
pouvoirà Agnès
LEMARIÉ),
Jérôme
LECERF
(ayant
donné
pouvoir
à
Nadine
YOU),
Mme
Türkan
RENZO
(ayant
donné
pouvoir
à
Marina
LUCAS),
M.
Damien
GUILLON,
(ayant
donné
pouvoir
à
Philippe
JAHAN)
Assistaient
également
au
titre
des
services
: Fabienne
PITON,
Marie
LE
ROUX
- LARDEUX
Notifiée,
le
Secrétaire
de
séance
: Laura
BRETAUD
Date
de
la
convocation
: 2 juillet
2025
Délibération
RESSOURCES
HUMAINES
n°25.4.06
Pôle
Enfance
Jeunesse
—-LAEP
- Création
de
3
emplois
non
permanents
compte
tenu
de
l'accroissement
temporaire
d'activité
Madame
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
ses
délibérations
des
13
septembre
2022,
16
février
2023,
20
septembre
2023
et 25 juin
2024
l’autorisant
à recruter
des
vacataires
ou
des
contractuels
pour
l'exercice
de
la mission
d’accueillant
du
Lieu
d'Accueil
Enfants
Parents
(LAEP).
Elle
propose,
compte
tenu
de
la
fréquentation
et
de
l’organisation
du
service
de
créer
3
emplois
non
permanents
d’accueillants
du
LAEP
à
temps
non
complet,
les
deux
premiers
à
2,19/35°"°
et
l’autre
à
2,48/35°"
compter
du
18
août
2025.
Après
avoir
entendu
cet
exposé,
Sur proposition
de
Madame
le Maire,
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23
2°,
Vu
le décret
n° 88-145
du
15 février
1988
relatif aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
>
CRÉE
deux
emplois
non
permanents
d’accueillant
à temps
non
complet
(2,19/35è"°)
pour
une
durée
de
4
mois
et
14
jours
pour
faire
face
à
l’accroissement
temporaire
d’activité
au
LAEP,
à
compter
du
18
août
2025;
ouvert
sur
le grade
d’éducateur
de
jeunes
enfants,
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
A,
>
CRÉE
un
emploi
non
permanent
d’accueillant
à
temps
non
complet
(2,48/35?"°)
pour
une
durée
de
4
mois
et
14
jours
pour
faire
face
à
l'accroissement
temporaire
d’activité
au
LAEP,
à
compter
du
18
août
2025;
ouvert
sur
le grade
d’infirmier
en
soins
généraux,
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
A,
DIT
que
leur
traitement
sera
calculé
par
référence
au
maximum
au
dernier
échelon
du
grade
de
recrutement,
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250708-25406d-DE
Reçu
le
09/07/2025 D
PREVOIT
les
crédits
correspondants
au
budget
2025.
Le
Maire,
Nadine
YOU
Laura
BRETAUD
Secrétaire
de
séance
Accusé
de
réception
en
préfecture
044-214400962-20250708-25406d-DE
Reçu
le 09/07/2025