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Conseil Municipal - acte 20105107 D
Conseil Municipal - acte 00051889 D
Conseil Municipal - acte 00041097 D
Document publié le Lundi 26 septembre 2016 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00041097 D)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Éducation,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 27/09/16
Reçu en Préfecture le : 28/09/16
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 26 septembre 2016
D - 2 0 1 6 / 3 4 5
Aujourd'hui 26 septembre 2016, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean- Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Benoit MARTIN, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Sandrine RENOU, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Mme Laetitia JARTY ROY, Madame Solène COUCAUD-CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Jacques COLOMBIER, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK Ecoles élémentaires. Séjours de découverte. 1er
trimestre année scolaire 2016-2017. Autorisation.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de la Ville de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités et la découverte des cultures étudiées en classe.
En accord avec la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale (DSDEN) et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée pour l’année 2016:
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie de Bordeaux participe au financement des différents séjours selon les taux de participation définis ci-dessous :
- Ecoles Hors Réseau d' Education Prioritaire :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 35 € par nuitée. En complément de cette participation, certaines écoles ont fait le choix d'ajouter à ce montant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels.
- Ecole en Réseau d' Education Prioritaire :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 45 € par nuitée. En complément de cette participation, certaines écoles ont fait le choix d'ajouter à ce montant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
La commission mixte DSDEN de la Gironde – Ville de Bordeaux s’est réunie le 20 juin 2016, et a statué sur un projet concernant des classes de CE1 et CE2 d’une école en Réseau d'Education Prioritaire.
Elle a accepté de financer ce projet de cycle 2 présenté par l’école.
Ce projet, qui s’inscrit dans la Convention Educative signée entre la Mairie de Bordeaux et la DSDEN de la Gironde, permet aux classes de cycle 2 et 3 de bénéficier de ces financements.
Vous trouverez en annexe l’école retenue pour le premier trimestre 2016-2017. Je vous propose, d’accepter ce projets et de contribuer au financement de ce séjour à hauteur de 9 840 €.
La dépense sera imputée au budget 2016 sur le CDR Dir. Education, programme P066O001T07, fonction 213 compte 6188 et 6247.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 26 septembre 2016
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY Classe de découverte (REP)
Ecole
Nombre de
classes
Niveau de classe
Thème
Date séjour
Lieu séjour
Durée séjour
en nuitée
Effectif enfant
Effectif Adulte payant
Participation ville / élève et / nuitée
Participation ville/ adulte et /
nuitée
participation totale
ville
Thiers
2
CE1-CE2 ET CE2
La Préhistoire
du 3 au 7
octobre 2016
Centre Cladech (24)
4
52
0
47,31 €
0
9 840,00 €