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Conseil Municipal - acte 20105011 D
Document publié le Lundi 22 février 2010 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20105011 D)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 23/02/2010
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du lundi 22 février 2010
D - 2 0 1 0 0 0 6 8
Aujourd'hui Lundi 22 février Deux mil dix, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, Mme Brigitte COLLET, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, M. Michel DUCHENE, Mme Véronique FAYET, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Marc GAUZERE, M. Jean Charles BRON, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, Mme Ana Marie TORRES, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, M. Jean-Michel GAUTE (présent jusqu’à 17 h), Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Nicole SAINT ORICE, M. Nicolas BRUGERE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Chafika SAIOUD, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Paola PLANTIER (présente à partir de 17 h), Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC, Mme Marie-Claude NOEL, M. Vincent MAURIN,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS, Mme Chantal BOURRAGUE, M. Joël SOLARI, Mme Mariette LABORDE, Mme Sylvie CAZES, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, M. Ludovic BOUSQUET, Mme Sarah BROMBERG, Mme Wanda LAURENT, M. Patrick PAPADATO, Mme Natalie VICTOR-RETALI, Ecoles primaires. Séjours de découverte. 2ème et 3ème
trimestres année scolaire 2009 2010. Autorisation.
Mme Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.
En accord avec l’Inspection Académique et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur trois thèmes :
Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés pour chaque thème.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Taux de participation de la Mairie aux projets :
- Ecoles Hors Réseau Réussite Scolaire :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 30 € par nuitée.
- Ecole en Réseau Réussite Scolaire :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 44 € par nuitée.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
A l’issue de la commission mixte Inspection Académique – Ville de Bordeaux du 16 décembre 2009, des projets concernant 34 classes élèmentaires qui avaient déposé leur candidature ont été acceptés, pour le 2 ième et 3 ième trimestre de l’année scolaire 2009-2010 (ci- joint en annexe la liste des écoles retenues et le montant de la participation).
J’attire votre attention sur le fait que le séjour de l’école Albert Schweitzer est organisé avec l’école Charles Martin. La commission mixte Inspection Académique-Mairie de Bordeaux propose que le conseil municipal considère cette école du Grand Parc en RRS, comme c’est le cas pour l’Education Nationale s’agissant des effectifs moyens par classe. En effet, cet établissement est fréquenté par des enfants dont certaines familles rencontrent des difficultés financières.
Par ailleurs, des écoles ont souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours. Il est à noter que les dates des séjours ainsi que les effectifs des élèves et des adultes sont susceptibles d’être modifiés.
Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 105 434,60 Euros.
La dépense sera imputée au budget 2010 fonction 213 compte 6188.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 22 février 2010
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Brigitte COLLET
Adjoint au Maire Ecole Classe
HORS R R S Date séjour
Effectif
Elève
Effectif
Adulte
Participation
Ville de
Bordeaux par
élève/nuitée
Participation
Ville de
Bordeaux
par
adulte/nuitée
Participatio
n Totale
Somme
Mmes
Bouchéres et
Deltreil (2
classes)
17 au
20 mai 2010 50 2 28,30€ 29,50€ 4 422,00 €
Jules Ferry
Mme Arimon
(1 classe)
03 au
07 mai 2010 25 2 32,20€ 20,00€ 3 380,00 €
Stéhélin
Mmes Simon
et Nortier
(2 classes)
17au
21 mai 2010 54 0 27,95€ 0,00€ 6 037,20 €
Jean Cocteau
Mrs Klabeck,
Khouri
Mme Servaud
(3 classes)
03 au 07
mai 2009 69 2 27,20€ 26,50€ 7 719,20 €
Flornoy
Mmes
Boutami/Luzié
M. Jay
Mme Tressol
(3 classes)
du 03 au
07 mai 2010 79 0 28,90€ 0,00€ 9 132,40 €
Albert Thomas
Mme
Ginguenaud
(1 classe)
17 au
21 mai 2010 25 2 32,20€ 72,30€ 3 798,40 €
Raymond
Poincaré
Mme Thibault
(1 classe)
22 au
26 mars
2010
28 0 32,00€ 0,00€ 3 584,00 €
D. Johnston
Mme Ezquerra
(1 classe)
17 au
21 mai 2009 28 2 32,00€ 35,75€ 3 870,00 €
Paul Lapie
M. Ducros
(1 classe)
entre février
et
mai 2010
29 0 43,00€ 0,00€ 4 988,00 € Loucheur
Mmes
Arnaudin et
Dabadie
(2 classes)
10 au
12 mai 2010 48 1 30,00€ 42,00€ 2 964,00 €
Ecole Classe
HORS R R S Date séjour
Effectif
enfant
Effectif
Adulte
Participation Ville
de Bordeaux par
élève/nuitée
Participation
Ville de
Bordeaux par
adulte/nuitée
Participation
Totale
Montgolfier
Mme Laborie
(1 classe)
22 au
26 mars
2010
28 3 30,00€ 34,65€ 3 775,80 €
Montgolfier
MmeTeisseyre
(1 classe)
22 au
26 mars
2010
28 3 27,35€ 34,65€ 3 479,00 €
Montgolfier
M. Dutel
(1 classe)
22 au
26 mars
2010
25 3 27,90€ 34,65€ 3 205,80 €
TOTAL 60 355,80€ Ecole Classe
R R S Date séjour
Effectif
enfant
Effectif
Adulte
Participation Ville
de Bordeaux par
élève/nuitée
Participation
Ville de
Bordeaux par
adulte/nuitée
Participation
Totale
Achard
Mme Ply et
M. Jouanard
(1 classe)
31 mars au
02 avril
2010
23 1 46,50€ 30,00€ 2 199,00 €
F Sanson
Mme
Gratguiraute
(1 classe)
22 au
26 mars
2010
23 3 46,20€ 33,35€ 4 650,60 €
Nuyens
Mme N'Guyen/
M. Parfait
(2 classes)
10 au
11 mai 2010 44 3 52,85€ 33,00€ 2 424,40 €
Charles Martin
Mmes
Depeyrot et
Meynard
(2 classes)
17 au
21 mai 2010 46 0 35,00€ 0,00€ 6 440,00 €
Charles Martin
et
A. Schweitzer
Mmes Redon
et Cornibé
(2 classes)
06 au
09 avril
2010
42 0 44,00€ 0,00€ 5 544,00 €
Nuyens
Mmes Celhay
et Brisbarre
Mrs Verret et
Rougier
(4 classes)
07 au
11 juin 2010 75 0 44,00€ 0,00€ 13 200,00 € Montaud
Mme Merceron
et
M. Domenc
(2 classes)
22 au
26 mars
2010
49 4 51,20€ 36,60€ 10 620,80 €
Total 45 078,80€