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Conseil Municipal - acte 00051889 D
Conseil Municipal - acte 20085329 D
Document publié le Mardi 15 juillet 2008 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 20085329 D)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 16/07/2008
Reçu en Préfecture le :
CERTIFIE EXACT ,
Séance du mardi 15 juillet 2008
D - 2 0 0 8 0 3 5 8
Aujourd'hui Mardi 15 juillet Deux mil huit, à quinze heures,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire de Bordeaux
Etaient Présents :
M. Hugues MARTIN, Mme Anne BREZILLON, M. Didier CAZABONNE, M. Jean Louis DAVID, M. Stéphan DELAUX, Mme Nathalie DELATTRE, M. Dominique DUCASSOU, Mme Sonia DUBOURG -LAVROFF, Mme Véronique FAYET, M. Pierre LOTHAIRE, Mme Muriel PARCELIER, M. Alain MOGA, Mme Arielle PIAZZA, M. Josy REIFFERS (jusqu’à 17 H 05), Mme Elizabeth TOUTON, M. Fabien ROBERT, Mme Anne WALRYCK, Mme Laurence DESSERTINE, M. Jean Charles BRON, M. Joël SOLARI, M. Charles CAZENAVE, M. Alain DUPOUY, M. Jean-Pierre GUYOMARC´H, Mme Mariette LABORDE, M. Jean-Michel GAUTE, Mme Marie-Françoise LIRE, M. Jean-François BERTHOU, Mme Sylvie CAZES-REGIMBEAU, Mme Nicole SAINT ORICE, Mme Constance MOLLAT, M. Maxime SIBE, M. Guy ACCOCEBERRY, Mme Emmanuelle CUNY, M. Jean-Charles PALAU, Mme Chafika SAIOUD, M. Ludovic BOUSQUET, M. Yohan DAVID, Mme Alexandra SIARRI, Mme Sarah BROMBERG, Mme Paola PLANTIER, Mlle Laetitia JARTY, M. Jacques RESPAUD, M. Jean-Michel PEREZ, Mme Martine DIEZ, Mme Béatrice DESAIGUES, Mme Emmanuelle AJON, M. Matthieu ROUVEYRE, M. Pierre HURMIC (à partir de 19 H 10), Mme Marie-Claude NOEL, M. Patrick PAPADATO, M. Vincent MAURIN,
Excusés :
Mme Anne Marie CAZALET, Mme Brigitte COLLET, M. Michel DUCHENE, M. Jean Marc GAUZERE, Mme Chantal BOURRAGUE, Mme Ana Marie TORRES, M. Nicolas BRUGERE, Mme Wanda LAURENT, Mme Natalie VICTOR-RETALI, Ecoles primaires. Séjours de découverte. 1er trimestre
année scolaire 2008-2009. Autorisation.
Mme Emmanuelle CUNY, Conseiller Municipal Délégué, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
Les séjours de découverte constituent un complément particulièrement intéressant de la pédagogie. Ils font découvrir aux élèves des écoles de Bordeaux des sites naturels ou historiques et leur permettent la pratique d’activités ou des cultures étudiées en classe.
En accord avec l’inspection Académique et conformément au code des marchés publics, une mise en concurrence simplifiée a été organisée sur trois thèmes :
• Patrimoine, Culture, Sports et Environnement.
Le résultat de cet appel d’offres a permis de dégager une liste de centres agréés pour chaque thème.
En accord avec les services de l’Education Nationale qui valident les projets pédagogiques développés par les enseignants, la Mairie participe au financement des différents séjours selon les taux définis ci-dessous.
Taux de participation de la Mairie aux projets :
- Ecoles hors ZEP :
50 % du coût projet par enfant avec un maximum de 30 € par nuitée.
- Ecole en ZEP :
80 % du coût projet par enfant avec un maximum de 44 € par nuitée.
Critères de choix entre les différents projets.
La priorité est donnée aux projets qui :
• Se déroulent en Aquitaine,
• Concernent les classes de cycle 3 (CE2, CM1-CM2),
• Dont la durée est comprise entre 3 jours (2 nuits) minimum et 5 jours (4 nuits) maximum.
• Concernent des classes n’ayant bénéficié d’aucune sortie scolaire avec nuitée ou de classe de neige.
Toutefois, pour des projets spécifiques, les critères peuvent être assouplis.
Le coût du séjour de l’enseignant et des accompagnateurs imposés par le taux d’encadrement de l’Education Nationale est pris en charge par la Mairie de Bordeaux.
A l’issue de la commission mixte Inspection Académique – Ville de Bordeaux du 26 juin 2008, des projets concernant 4 classes élèmentaires qui avaient déposé leur candidature ont été acceptés, pour le premier trimestre de l’année scolaire 2008-2009. (ci-joint en annexe la liste des écoles retenues et le montant de la participation). Par ailleurs, une école a souhaité compléter le financement accordé en utilisant une partie de l’enveloppe transport allouée en début d’année scolaire pour les transports ponctuels. Ce financement vient compléter notre participation aux frais des séjours.
Je vous propose, d’accepter ces projets et de contribuer au financement de ces séjours à hauteur de 15 237 Euros.
La dépense sera imputée au budget 2008 fonction 213 compte 6188 et 6247.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 15 juillet 2008
P/EXPEDITION CONFORME,
Mme Emmanuelle CUNY Ecole Classe
HORS ZEP Thème Lieu Subvention
A Schweitzer
Mmes Coletta Thuillier
(2 Classes)
CM1
Hors ZEP
Le Moyen Âge Le Coux 24 5 909,00 €
TOTAL 5 909,00 € Ecole Classe
ZEP Thème Lieu séjour Subvention
Thiers
Mrs Alberty/Rambaud
CM1/CM2
(2 Classes)
ZEP
Classe de Mer
Arts Plastiques et Ecritures Lanton 33 9 328,00 €
Total 9 328,00 €