Ordre du Jour - bb2marrs2026 2

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Ordre du Jour - bb2marrs2026 2 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bisel. Lien du pdf (Ordre du Jour - bb2marrs2026 2)Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie, *Toutes les infos sur le

site de la commune:

https://www.bisel68.fr

/

*M. Bernard Wittg, 90 ans

*M. Muth René, 80 ans

Elections du 15 mars : de 8h à 18h à la Maison pour Tous

Munissez-vous de votre carte électorale ou d’une pièce d’idendité.utes

2 S'Besler Blätt'la Le bulletin d'informations de la commune de Bisel

Le maire remercie les conseillers pour leur engagement au service de la commune

Le maire et les conseillers remercient les Biselois pour leur soutien durant le mandatRésultat de clôture 2024 Résultat de l'exercice

2025

Résultat de clôture 2025

Investissement 9 044,68 € -78 748,84 € -69 704,16 €

Fonctionnement 557 773,51 € 118 686.59 € 676 460,10 €

TOTAL 566 818,19 € 39 937,75 € 606 755,94 €

J'ENTRETIENS MON TROT TOIR

TOUTE L'ANNÉE

Joseph Berbett ouvre la séance à 19h. Mathieu W. est excusé (procuration à Denis G.)

L'ordre du jour du conseil du 6 mars est le suivant :

Désignation d'un secrétaire de séance: le conseil désigne Edouard Riff

1 - Approbation du procès verbal de la réunion du Conseil Municipal du 16 février 2026

2 - Approbation du Compte Financier Unique 2025 Unanimité

Résultat de clôture de l’exercice 2025 tel que :

• Investissement : - 69 704,16 €

• Fonctionnement : 676 460,10 €

• Résultat global : 606 755,94 €

3 - Affectation du résultat 2025 Unanimité

Résultats de l’exercice:

-un excédent de fonctionnement de ............................ 118 686,59 €

-un excédent reporté de ..................................................557 773,51 €

Soit un excédent de fonctionnement cumulé de............676 460,10 €

-un déficit d’investissement de ...................................... 69 704,16 €

-un déficit des restes à réaliser de.................................. 36 184,00 €

Soit un besoin de financement de................................... 105 888,16 €

Affectation:

-570 571,94 € de résultat de fonctionnement 2025, au compte 002 Excédent

de fonctionnement reporté du Budget Primitif 2026.

-69 704,16 € de déficit d’investissement 2025, au compte 001 Déficit

d’investissement reporté du Budget Primitif 2026.

-105 888,16 € de déficit d'investissement 2025 en dépense de fonctionnement,

au compte 1068 Déficit d'investissement reporté du Budget Primitif 2026.

4- Fixation des taux des taxes directes locales pour l'exercice 2026 Unanimité

Le conseil vote les taux d'imposition 2026 identiques à 2025 :

-Taxe Foncière sur les propriétés Bâties : 28,25 % ;

-Taxe Foncière sur les propriétés Non Bâties : 69,33 % ;

-Taxe d’Habitation sur les Résidences Secondaires : 22,62 % ;

Le nouveau comité de la FNACA

La commune a cédé

l’ancienne école maternelle à

M. et Mme Maire de

Bartenheim pour la somme de

153 000 euros. L’acte de vente

a été signé le 6 mars.AFM TELETHON 35,00

AÏKIDO BISEL 200,00

AMICALE DES DONNEURS DE SANG 200,00

AMICALE LA VAILLANTE 200,00

APA APALIB 250,00

ASS LE SOUVENIR FRANÇAIS 50,00

ASS LES AMIS DE LUPPACH 150,00

ASS SEPWAL 150,00

ASS MIEUX VIVRE À SAINT MORAND 150,00

ASS PREVENTION ROUTIERE 35,00

CARITAS SECOURS CATHOLIQUE 100,00

CHORALE SAINTE CECILE 200,00

CLUB VOSGIEN ALTKIRCH 200,00

COMITE DE RENOVATION DE L'EGLISE 300,00

COMITE DE GESTION MAISON POUR TOUS 1 200,00

CROIX ROUGE FRANCAISE 100,00

DELTA REVIE 50,00

ECOLE ALSACIENNE CHIENS GUIDES AVEUGLES 50,00

FC BISEL 2 230,00

FNACA Section du Sundgau 50,00

JUDOKAS BISEL 1 000,00

JUDOKAS BISEL LICENCIES 250,00

LE REVE D'ALEXIA 100,00

UNION DEPARTEMENTALE DES SAPEURS-POMPIERS 80,00

ASSOCIATION DES ECOLIERS DU RPI DE RIESPACH-FELDBACH-BISEL 100,00

MARPA 150,00

TOTAL | 7580,00

L'ETOILE RESTAURATION RAPIDE

Résultat de clôture 2024 | Résultat de l'exercice | Résultat de clôture 2025 .

2025 AE ;/1110) ET

- | le 21 MARS Investissement 9 044,68 € -78 748,84 € -69 704,16 € Ps "a ù

Fonctionnement 557 773,51 € 118 686,59 € 676 460,10 €

TOTAL 566 818,19 € 39 937,75 € 606 755,94 €

17,rue principale 68580 BISEL

| Numéro de dossier Pétitionnaire Décision Date de signature Nature des travaux Adresse des travaux | PCO6803921E0007-M02 | YELIS Ihsan Refus 02/03/2026 Régularisation d'un garage, ! 6 rue d'Altkirch terrasse sur son toit et mur

de soutènement

| DPO68803925E0031 LAMBALOT Gaël Non opposition 06/03/2026 Remplacement des fenêtres |! 8 rue des prés

5 - Subvention aux associations 2026

Unanimité

6 - Affectation des dépenses au compte 623 "Publicité,

publications, relations publiques" Proposition de prise en

charge des dépenses suivantes : Unanimité

- D’une manière générale, l’ensemble des biens, services, objets et

denrées alimentaires et boissons diverses ayant trait aux fêtes et

cérémonies : repas des aînés et colis de noël pour ceux qui sont dans

l’incapacité de s’y rendre, cérémonie des vœux, journée citoyenne,

inaugurations, commémorations, cadeaux remis à l’occasion des

grands anniversaires, repas annuel du Conseil Municipal, vins

d’honneur, verre de l’amitié à l’issue de réunions, …

- Frais d’annonces, de publicité et parutions diverses, achat ou

location de décorations et de matériel (décorations, mobilier, vaisselle,

…) à l’occasion de manifestations organisées par la commune, …

- Achats de cartes de vœux, bouquets ou arrangements floraux,

cadeaux ou bons d’achats, gravures, médailles, plaques

commémoratives à l’occasion de divers évènements : mariage,

naissance, mise à l’honneur de personnalités, bénévoles et citoyens

remarquables, remerciement divers, cadeau de départ en retraite …

- Cadeau de naissance à l’occasion d’une naissance au sein des

membres du conseil municipal ou d’un employé communal, …

- Achats d’articles funéraires, gerbes et frais de publication

d’annonces mortuaires en cas de décès d’un élu en cours de mandat

ou non, d’un employé communal en activité ou en retraite ou d’une

personne ayant œuvré pour la collectivité, …

- Frais de repas d’affaires ou de mission ne pouvant pas être rattachés

à une réception organisée par la collectivité, ne se déroulant pas dans

le cadre de fêtes, cérémonies, foires ou exposition et réglés

directement à un prestataire, …

- Prestation de mise en page et d’impression du bulletin communal

- Prestation de numérisation des actes d’état civil

- Travaux de reliure des registres

7 - Vote du budget primitif 2026 11 voix pour, 1 abstention

Le conseil vote le budget primitif 2026 arrêté lors de la réunion de

la commission des finances du 26 février 2026 comme suit :

et reprenant les résultats suivants :

-002 en recettes de fonctionnement................................570 571,94 €

-001 en déficit d’investissement..........................................69 704,16 €

8 - Décisions du Maire dans le cadre de ses délégations

Urbanisme:

Pâques approche: pensez à nettoyer vos trottoirsGS INFOS mu EE Sundgau : ERCX & © 9 erecnargez

tu Biodéchets

Avant la collecte, mm 6 à), à :

présenter les bacs/sacs la Veille au soir Tr LA 4

à partir de 18h. SE_TRIENT kssmese,

Après la collecte, | en" … 29

vos bacs doivent être rentrés au plus vite fie. LS

et, au plus tard le soir du jour de ne

collecte (conformément au règlement de collecte). pu dents leireo \

anco Le Î Ù Î

ANIMATIONS

Patrimoine

Eau

Forêt

Oiseaux

Benoit Brissinaer

Fabien Greler Stef

Herrmanu's, LH et DU

Viennoisenes

Pause vilarunée 1 . © (es BALADE GOURMANDE

RE | B SE T

er Are OS TANT 12e | Va. verre de vin o LANTA an

JET Ne NE NX traditionnelles : ATTS Tea RE Men Dee - eo =) \ \ — iel Murinae JALADAOOURNNDE tte MATE Serge Mac Lente Remu Trommensch} Adultes : 29 € | 8 et 12 km Henri Fritsch

Enfants 5 à 11 ans: 13 € Départs de 8h à Th

Enfants-Sans : 1 € à la Maison pour

Repas sul: 19 € Tous

INSCRIPTIONS

Marie-Jeanne Peter

33 rue rincipale 68580-Bisel

ZA) SEPLEMIDTE) A2: sL 06 35 92 40 72 mjpeter@ora e.fr nq

SA par internet: https/urlsfr/oS103 Limitées à 450

: 1 :

mn ÿ | A2; ]

\r =

11/03: réunion du comité de gestion de la Maison

pour Tous

15 mars: élections municipales

24/03: conseil d’école

Stères de bois de

chauffage

L’agent forestier est

actuellement en

formation. les stères

de bois seront

façonnés dès que

possible. Les

acheteurs seront

informés du délai!