Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2 pv2024 05 27
Procès Verbal - 2 pv2024 04 22cm
Procès Verbal - 2 pv2024 06 24
Procès Verbal - bb5septembre2025 2
Ordre du Jour - bb2marrs2026 2
Procès Verbal - 2 pv2024 03 22cm
Procès Verbal - beslerb12021
Procès Verbal - bb4 1
Procès Verbal - bb1fevrier 6
Procès Verbal - bb6novembre2025
unknown - bb3mars2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bisel.
Lien du pdf (unknown - bb3mars2026 2)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
*Toutes les infos sur le site de la commune: https://www.bisel68.fr/
*Le repas carpes frites *Décor de Pâques*M. Raymond Wira, 95 ans * Maire et adjoints
2 S'Besler Blätt'la Le bulletin d'informations de la commune de Bisel
Le maire et la
nouvelle équipe
municipale
remercient
les 227 Biseloises et
Biselois qui ont
participé au vote du
15 mars.
De gauche à droite Yannick Schweitzer, Mathieu Wira, Arnaud Rocklin, Elisabeth Zeyer,
Bertrand Misslin, Salomé Maschino, Laurence Gigos, Marc Berger, Eve Brissinger, Christine
Eberhardt, Nathalie Wagner, Joseph Berbett, Anne-Laure Graff, Edouard Riff, Gaël LambalotCommunauté de communes Sundgau Titulaire : Joseph Berbett Suppléant : Edouard Riff
Brigade Verte Titulaire : Joseph Berbett Suppléant : Eve Brissinger
Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Largue
(SIAS) Joseph Berbett et Edouard Riff
Syndicat Intercommunal Scolaire Bisel, Feldbach
et Riespach (SIS)
Edouard Riff, Joseph Berbett, Yannick
Schweitzer, Salomé Maschino, Nathalie
Wagner-Gigos.
Syndicat Intercommunal pour la Gestion
Forestière de la Région d’Altkirch (SIGFRA)
Titulaire : Yannick Schweitzer
Suppléant : Gaël Lambalot
Etablissement Public d'Aménagement et de
Gestion de l’Eau du Bassin Versant de la Largue et
du Secteur de Montreux (EPAGE)
Titulaire : Joseph Berbett
Suppléant : Mathieu Wira
Syndicat d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin Marc Berger
Syndicat Mixte pour le Sundgau (PETR) Titulaire : Marc Berger Suppléant : Anne-Laure Graff
Correspondant Défense Joseph Berbett
Commission d’appel d’offres (CAO)
Titulaires
Anne-Laure Graff
Mathieu Wira
Marc Berger
Suppléants
Eve Brissinger
Bertrand Misslin
Christine Eberhardt
Joseph Berbett ouvre la séance à 19h. Elisabeth Zeyer est absente (Procuration à Joseph Berbett)
L'ordre du jour du conseil du 20 mars est le suivant
1 - Election du Maire
Edouard Riff, conseiller le plus âgé procède à la mise en place du bureau de vote, composé des
conseillers les plus jeunes: Arnaud Rocklin, est désigné secrétaire, Eve Brissinger et Gaël Lambalot,
assesseurs.
Avec 14 voix et un blanc, Joseph Berbett (seul candidat) est élu maire.
Il adresse ses remerciements aux anciens et nouveaux élus
2 - Détermination du nombre d'adjoints et élection des adjoints Unanimité
Le conseil arrête le nombre d’adjoints à 3.
la liste Edouard Riff, Christine Eberhardt et Marc Berger est élus avec 15 voix.
Le maire lit la charte de l’élu (voir sur le site de la commune)
3 - Vote des indemnités de fonction Unanimité
Le conseil approuve le montant des indemnités comme suit:
Maire 1820,86 € bruts, adjoints 483,81 € bruts soit au total 79,6% de l’indice brut terminal de la
fonction publique.
4 - Désignation d'un correspondant défense Unanimité
Le conseil nomme Joseph Berbett.
Le correspondant défense, désigné par le maire, est le relais local des questions de défense, de
mémoire et de citoyenneté. Il contribue à entretenir le lien entre la Nation et les Armées, à
transmettre la mémoire des conflits et à sensibiliser les jeunes aux valeurs républicaines.
5 - Election des représentants dans les syndicats de communes et des commissions communales
UnanimitéAutres commissions communales
Responsable Membres
Vie Associative et MPT Gaël Lambalot
Marc Berger, Anne-Laure Graff,
Edouard Riff, Christine Eberhardt
Communication et Culture Anne-Laure Graff
Edouard Riff, Marc Berger, Christine
Eberhardt, Bertrand Misslin,
Nathalie Wagner-Gigos
Fêtes et cérémonies Christine Eberhardt
Anne-Laure Graff, Arnaud Rocklin,
Laurence Gigos, Misslin Bertrand
Assainissement et Eau Potable Joseph Berbett
Mathieu Wira, Eve Brissinger,
Arnaud Rockin, Bertrand Misslin
Forêt, Chasse et Etangs Yannick Schweitzer
Gaël Lambalot, Edouard Riff,
Joseph Berbett, Marc Berger,
Christine Eberhardt, Arnaud Rocklin
Extérieur: Jérémie Burgy
Finances Edouard Riff Tous les conseillers
Fleurissement, Gaël Lambalot, Elisabeth Zever Embellissement du Village et Christine Eberhardt ’ yet,
Environnement Salomé Maschino, Eve Brissinger
Cimetière Christine Eberhardt
Yannick Schweitzer, Marc Berger,
Mathieu Wira, Gaël Lambalot
Voierie, Sécurité, Eclairage
Public et Bâtiments
Communaux
Marc Berger
Mathieu Wira, Yannick
Schweitzer, Christine
Eberhardt, Arnaud Rocklin,
Gaël Lambalot, Eve Brissinger
Social et solidarité Christine Eberhardt
Anne-Laure Graff, Bertrand
Misslin, Salomé Maschino,
Laurence Gigos
Jeunesse et enseignement Edouard Riff
Yannick Schweitzer, Gaël
Lambalot, Elisabeth Zeyer,
Salomé Maschino, Nathalie
Wagner-Gigos.
Plan communal de
sauvegarde Joseph Berbett
Edouard Riff, Marc Berger,
Christine Eberhardt, Eve
Brissinger, Gaël Lambalot
Comité national d'Action
Sociale (CNAS) Christine EberhardtContacter les élus
Joseph Berbett, maire : 06 36 77 97 74
Edouard Riff: 1er adjoint : 06 08 26 89 19
Christine Eberhardt: 2ème adjointe
07 86 72 26 66
Marc Berger: 3ème adjoint 06 83 21 55 13
- Délégation au maire pour l'ouverture d'un compte à terme Unanimité
Le conseil donne délégation au maire pour ouvrir un compte à terme pour le placement des
152 000 € du produit de la vente de l’école maternelle afin de retirer des intérêts. C’est un
compte productif d'intérêts sur lequel sont placés des fonds pour une durée fixée à l'avance, au
choix du client.
C'est une formule sans risque, à court terme et autonome, qui n'est pas adossée à un compte à
vue, mais tenue dans les écritures de l'Etat.
Le placement de la trésorerie excédentaire n'est pas autorisé.
2 avril: Installation du SIS.
3 avril: Amicale la Vaillante, Carpes frites,
truites à emporter.
9 avril: Vote du budget du SIS.
15 avril: Installation des conseillers
communautaires de la Comcom.
22 avril: coupure de courant.
1 - Délégation de compétences du conseil municipal au maire Unanimité
Proposition de délégation sur la base des délégations du mandat précédent :
- de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés
et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants d’un montant inférieur ou égal à
10 000,00 €, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
- de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n'excédant pas douze ans
- de passer les contrats d'assurance ainsi que d'accepter les indemnités de sinistre y afférentes ;
- de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ;
- d'accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;
- de décider l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 € ;
- de fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et
experts ;
- de fixer les reprises d'alignement en application d'un document d'urbanisme ;
- d'exercer, au nom de la commune, dans la limite de 500 000,00 € par bien, les droits de préemption
définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire dans les conditions
géographiques déterminées par le PLU ;
- d'intenter au nom de la commune les actions en justice ou de défendre la commune dans les actions
intentées contre elle quel que soit le type de juridiction et le niveau ;
- de régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules
municipaux dans la limite de 10 000,00 € ;
- d'autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l'adhésion aux associations dont elle est
membre.
Participez aux commissions
communales
Vous avez envie de participer aux travaux
d’une commission, alors appelez le
responsable ou la mairie.Le mot du maire aux membres du nouveau conseil
C’est avec beaucoup d’émotion que j’ouvre la première séance de ce nouveau conseil municipal.
Je te remercie Edouard d’avoir procédé à mon installation à la tëte de ce nouveau conseil. Je tenais
à souligner ton implication sans faille depuis 2014 dans l’intérêt du village et les besoins de nos
concitoyens.
Le moment que nous vivons aujourd’hui est un moment fort. Je remercie l’équipe sortante pour les
6 années de travail effectuées ensemble. merci à ceux qui ont donné leur temps et se sont investis
pour le village.
Je remercie particulièrement les adjoint(e)s qui m’ont accompagné dans cette entreprise ainsi que
les conseillers et la secrétaire générale de mairie.
J’associe toute ma famille et mon épouse en particulier qui me pardonne toutes mes absences. Il
n’est pas facile tous les jours d’être de la famille du maire car les critiques ou demandes sont
parfois difficiles à gérer. Leur soutien et leur validation ont été pour moi un moteur fondamental
dans la prise de décision d’assumer cette fonction.
Au nouveau conseil ici présent, merci de me témoigner votre confiance.
Ayant été maire 12 ans, je mesure les responsabilités qui m’incombent;
Ce qui compte, ce sont les bonnes idées et le bons sens. Agir et ne pas seulement réagir, construire
sur le moyen terme des projets structurés et cohérents et non pas répondre à l’urgence doit être
notre ligne directrice.
Pour conclure, je souhaite vous dire que chacun d’entre nous est à partir de ce soir, un représentant
de notre commune.
A tous, je vous dis qu’il n’y a pas de mandat municipal sans proximité.
Nous avons été élus pour servir l’intérêt général, pour répondre aux besoins liés à la vie
quotidienne et aux enjeux économiques, sociaux et associatifs.
Nous devons nous montrer dignes de cette confiance en montrant l’exemple dans nos propos
notamment.DE 19H30 À 02H00
SV PL DE
SALLE DES FETES
RUE D'HEIMERSDORF
E n e d i s a p r é v e n u l a c o m m u n e e t
l e s r i v e r a i n s c o n c e r n é s d ' u n e
c o u p u r e d e c o u r a n t :
m e r c r e d i 2 2 a v r i l e n t r e 8 h 3 0 e t
1 1 h 3 0 d ' u n e d u r é e a p p r o x i m a t i v e
d e 2 h .
Milan royal ou milan noir
Depuis quelques jours, de majestueux rapaces tournent au-dessus de nos têtes.
Le milan royal est reconnaissable grâce à sa queue triangulaire profondément échancrée.
S t è r e s d e b o i s
L e b û c h e r o n a c o m m e n c é l e
f a ç o n n a g e d e s s t è r e s .
I l s s e r o n t d i s p o n i b l e s à l a m i -
a v r i l
Comme chaque année, vous recevrez la visite
de quêteurs au profit de la Ligue contre le
Cancer.
Nous vous remercions par avance de l’accueil
chaleureux que vous leur réserverez.
La quête se déroulera jusqu’à la fin mai.