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unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 12 11 Ordre du jour I delibRE
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2023 12 11 Ordre du jour I delibRE)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Aménagement du territoire,
Brocéliande Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.99.06.84.45
www.cc-broceliande.bzh
Plélan-le-Grand, le 4 décembre 2023
A l’attention de Mesdames et
Messieurs les conseillers
communautaires
Pour information à Mesdames et
Messieurs les conseillers
municipaux
AVIS
Madame, Monsieur,
La réunion du prochain Conseil communautaire de Brocéliande Communauté aura lieu :
Lundi 11 décembre 2023 à 20 h 00
Salle Ozégane
5 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
• Nomination du secrétaire de séance
• Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 6 novembre 2023
Ordre du jour
Finances – Commande publique – Communication – Formation des élus 1. Présentation des Budgets Primitifs 2024 (budget principal, annexes et autonomes) 2. Régie du réseau de chaleur de Paimpont : approbation de la grille tarifaire 2024 3. Vote des Budgets Primitifs (principal, annexes et autonomes) 2024 et fixation du plafond de fongibilité des dépenses
4. Rendez-vous avec la Lune : proposition de signature d’une convention d’indemnisation du titulaire du marché
Organisation communautaire
5. Région Bretagne : conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne - avis
6. Personnel :
- Suppression d’un poste de chargée de développement économique sur le grade de technicien principal 1ère classe – Création d’un poste de chargée de développement économique sur le grade d’adjoint administratif principal 2ème classe - Mise à jour du tableau des effectifs suite aux différents recrutements
- proposition de versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat Tourisme – Numérique
7. Destination Brocéliande : approbation du rapport d’activité 2022
Patrimoine – Mutualisation - Grand et petit cycles de l’eau
8. Création du pôle entrepreneurial de Brocéliande : proposition de signature d’une convention de préfinancement pour les travaux de réparations
9. Travaux de création de l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant à Bréal-sous-Montfort : avenants aux marchés de travaux des lots n°01, n°2, n°3, n°4, n°6, n°8 et n°10 10. Transfert de la propriété du poste de relèvement de l’Ilot du Châtelet à la commune de Bréal-sous-Montfort
11. Syndicat Intercommunal en Eau Potable de Brocéliande : approbation du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service d’eau potable
Transition écologique – mobilité
12. Mobilité - conventions de gestion concernant la tranche 1 du projet de liaisons cyclables inter-bourgs entre Brocéliande Communauté et les communes concernées : autorisation de signature
Urbanisme – Habitat – Planification – Déchets
13. Habitat - Partenariat avec les compagnons bâtisseurs de bretagne pour le déploiement de l’intervention du Bricobus dans la lutte contre le mal-logement et la précarité énergétique dans le parc d’habitat privé : modification de l’intérêt communautaire
Economie – Emploi – Agriculture
14. Parc d’activité « Le Hindré 3 » - Bréal-sous-Montfort : vente d’un terrain au profit de la société Bretagne Câblage Industriel Gravure (BCIG)
Information diverse :
- Création du pôle entrepreneurial de Brocéliande : signature des marchés pour le lot - 3 A : couverture acier et le lot 3 B bardage acier
Le Président,
Bernard ETHORÉ