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Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Brocéliande - 2022 07 11 Ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Humanitaire, Démocratie,
broc=liande communaute
sovssssoosoccsneuveseressssesecesessessseseuses
Communauté
1 rue des Korrigans
35380 PLÉLAN-LE-GRAND
02.,99.06.84.45
wwaw.cc-brocelande.bzh
Madame, Monsieur,
Plélan-le-Grand, le 1% juillet 2022
A l'attention de Mesdames et
Messieurs - les conseillers
communautaires
Pour information à Mesdames et
Messieurs les conseillers
municipaux
J'ai l'honneur de vous inviter à participer au Conseil communautaire de Brocéliande Communauté qui aura lieu :
Vous devrez appliquer les préconisations suivantes :
Port du masque individuel RECOMMANDÉ
+ Lavage des mains avec une solution hydroalcoolique à l’entrée dans la salle ° Utilisation d’un stylo personnel pour signature de la feuille d'émargement
e Nomination du secrétaire de séance
+ Validation du compte-rendu du Conseil communautaire du 30 mai 2022
Ordre du jour
Organisation communautaire :
dl:
2.
Nous
Projet de territoire 2022-2026 : validation
Intervention de Aurélien Ollivry représentant de l'agence Déclic
Projet du Pacte Fiscal et Financier 2022-2026 : validation
Intervention de Pierre Sarriaud, représentant du cabinet Ressources Consultant Finances Remplacement du 4e Vice-président démissionnaire | - détermination du rang du futur Vice-président
- élection du nouveau Vice-président —- membre du bureau
- Syndicat Mixte du Pays de Brocéliande : présentation du rapport d'activité 2021 Création d'un service commun informatique réseau et téléphonie
Personnel communautaire : Mise à jour des plafonds du RIFSEEP
Relais petite enfance : augmentation du temps de travail d’un educateur de jeunes enfants - animateur du relais petite enfance et mise à jour du tableau des effectifs Action sociale : : 8. Création d'un espace France Services à utilité commune avec Montfort communauté : Proposition de signature de conventions
Finances — Commande publique — Communication — Formation des élus
9, Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) et Attribution de Compensation (AC) : - Actualisation des critères de reversement de la DSC : - détermination des montants de DSC et AC pour l'exercice 2022
10. Budget « Réseau de chaleur » : décision modificative n°1
Information diverse :
- Plan Climat Air Energie Territorial : Brocéliande Communauté lauréate de l'Appel à Projets pour la planification énergétique 2022.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes salutations distinguées.
TT ® L
C - Bernard ETHORE
brociliande communaute
Ssrssoontonsssessenenessse esse veesesonesecessseessessesessssserensersesessercesseses