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Convocation - N°+3+25.05.2020+élection+du+maire
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Knœringue.
Lien du pdf (Convocation - N°+3+25.05.2020+élection+du+maire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 15
8
CONSEIL MUNICIPAL EXTRAORDINAIRE du
LUNDI 25 MAI 2020
Ordre du jour :
1. Installation du Conseil Municipal
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d’adjoints
4. Election des Adjoints et désignation des délégués communautaires
1. – LISTE de PRESENCE et INSTALLATION du CONSEIL MUNICIPAL
Sous la présidence de M. André UEBERSCHLAG, Maire, et l’an deux mil vingt le lundi vingt- cinq mai à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de KNOERINGUE proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle polyvalente de Knoeringue sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sont présents à l’appel du Président :
M. Franck DOPPLER, M. Guillaume FRISCH, Mme Caroline GENG, M. Patrick GROELLY, M. Laurent GUTZWILLER, Mme Julie MERTZ, M. Johnny MUNCH, M. Pascal MUNCH, M. André UEBERSCHLAG, M. Franck UEBERSCHLAG et M. Jean-Denis ZOELLE.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. André UEBERSCHLAG, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :
M. Franck DOPPLER, M. Guillaume FRISCH, Mme Caroline GENG, M. Patrick GROELLY, M. Laurent GUTZWILLER, Mme Julie MERTZ, M. Johnny MUNCH, M. Pascal MUNCH, M. André UEBERSCHLAG, M. Franck UEBERSCHLAG et M. Jean-Denis ZOELLE dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
M. Jean-Denis ZOELLE, le plus âgé des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire : M. Guillaume FRISCH. Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 16
2. – ELECTION du MAIRE
Constitution du bureau
Le conseil municipal a désigné deux assesseurs : MM. GUTZWILLER Laurent et MUNCH Johnny.
Premier tour de scrutin
Le Président, après avoir donné lecture des Articles L2122-4, L2122-5, L2122-6, L2122-7, L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à procéder à l’élection d’un Maire conformément aux dispositions prévues par l’article L2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- Bulletins nuls énumérés à l’article L66 du code Electoral : 0
- Bulletins blancs (article L65 du code Electoral) : 1
- RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
A obtenu : Monsieur André UEBERSCHLAG : 10 voix (dix)
Monsieur André UEBERSCHLAG ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
Monsieur André UEBERSCHLAG est désigné conseiller communautaire titulaire.
3. – DETERMINATION du NOMBRE de POSTES D’ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal, soit trois adjoints au maximum. Au vu de ces éléments, le conseil municipal fixe le nombre des adjoints au maire de la commune à trois.
4. – ELECTION DES ADJOINTS et DESIGNATION DU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE SUPPLEANT
4.1. – Election du premier adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. André UEBERSCHLAG élu Maire, à l’élection du Premier Adjoint. Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 17
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Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- Bulletins nuls énumérés à l’article L66 du code Electoral : 0
- Bulletins blancs (article L65 du code Electoral) : 1
- RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
A obtenu : Monsieur Patrick GROELLY : 10 voix (dix)
Monsieur Patrick GROELLY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé premier adjoint et immédiatement installé.
Monsieur Patrick GROELLY est désigné conseiller communautaire suppléant.
4.2. – Election du second adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- Bulletins nuls énumérés à l’article L66 du code Electoral : 0
- Bulletins blancs (article L65 du code Electoral) : 1
- RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
A obtenu : Madame Caroline GENG : 10 voix (dix)
Madame Caroline GENG ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamée deuxième adjoint et immédiatement installée.
4.3. – Election du troisième adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième et dernier adjoint.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 11
- Bulletins nuls énumérés à l’article L66 du code Electoral : 0
- Bulletins blancs (article L65 du code Electoral) : 1
- RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6 Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 18
A obtenu : Monsieur Jean-Denis ZOELLE : 10 voix (dix)
Monsieur Jean-Denis ZOELLE ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé troisième adjoint et immédiatement installé.
La séance est close à 20h30
Ordre du jour :
1 Installation du Conseil Municipal
2 Election du Maire
3 Détermination du nombre d’adjoints
4 Election des Adjoints
5 Désignation des délégués aux établissements publics de coopération locale Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 19
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Tableau des signatures pour l’approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal de Knoeringue
de la séance du 25 mai 2020
Nom et Prénom Qualité Signature Procuration
UEBERSCHLAG André Maire
GROELLY Patrick 1er adjoint
GENG Caroline 2ème adjoint
ZOELLE Jean-Denis 3ème adjoint
DOPPLER Franck Conseiller
Municipal
FRISCH Guillaume Conseiller
Municipal
GUTZWILLER Laurent Conseiller
Municipal
MERTZ Julie Conseiller
Municipal
MUNCH Johnny Conseiller
Municipal
MUNCH Pascal Conseiller
Municipal
UEBERSCHLAG Franck Conseiller
Municipal Knoeringue – 25 mai 2020 – Page 20