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Compte-Rendu - 2012 conseil macornay 13 11 2012
Document publié le Mardi 13 novembre 2012 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 conseil macornay 13 11 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Union Européenne,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2012
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusées : Laurence CAMBRAY, Joëlle JOUANNIC Absent : Robert VERY Secrétaire de séance : Alain MAUBEY.
DESAMIANTAGE « MAISON BESSON »
Lors du diagnostic immobilier effectué avant travaux, des traces d’amiante ont été détectées dans les mastics d’étanchéité des fenêtres. La règlementation oblige à respecter un protocole spécifique de la sécurisation puis d’enlèvement, de transport et de traitements des déchets. L’entreprise spécialisée, ALEO, basée à St Marcel (71) est retenue pour effectuer ces travaux pour un coût HT de 11 253.83 €.
AFFOUAGE
Les prix des lots est fixé à 25 euros.
PRIX DE L’EAU
Pour 2013, et en ce qui concerne la part communale, le prix de l’eau restera inchangé à 0.171 € le mètre cube.
AFFAIRES EN COURS ET QUESTIONS DIVERSES
• Crèche intercommunale : le recrutement du personnel est terminé. L’ouverture es confirmée pour le 26/11/2012.
t
ne 2011.
himirec.
• Réserve de Mancy : le Conseil régional est alerté par courrier de l’urgence à mettre en place un plan d’entretien du site… celui-ci devait être élaboré et présenté à l’autom
• « Garage Cordier » : après la démolition la prochaine étape consistera au dégazage des cuves souterraines par l’entreprise C
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Alain MAUBEY.