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Document publié le Mardi 28 février 2012 par la commune de Macornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2012 conseil macornay 28 02 2012)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie de Macornay
1, place Jean-Moulin
39570 MACORNAY
Tél. : 03 84 47 00 79
Fax : 03 84 24 07 35
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 28 FÉVRIER 2012
Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Joëlle JOUANNIC, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN.
Excusés : Véronique PAILLARD, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Philippe RUBIN. Absent : Robert VERY.
Secrétaire de séance : Henri GUICHARD.
PROGRAMME EFFILOGIS
Pour encourager les expériences qui démontrent qu’il est possible de rénover un bâtiment ancien thermiquement vétuste en bâtiment à basse consommation d’énergie, le Conseil régional et l’ADEME peuvent apporter des aides financières non négligeables ; jusqu’à 30 000 € pour les études et 180 000 euros pour la réalisation. Le Conseil municipal décide d’inscrire la maison intergénérationnelle dans le cadre de ce programme pour les communes de moins de 5000 habitants. Concernant la « maison Besson », le Conseil décide de vendre à Monsieur Bruno MORIN de Cuisery un lot de matériaux récupérables.
EAU POTABLE
Dans le cadre de la procédure de délégation de service public de distribution d’eau potable, la commission réunie le 16 février dernier, après vérification de la conformité, a retenu trois candidats : la Régie des Eaux de la ville de Lons, la Lyonnaise des Eaux et Véolia. L’analyse des offres et les négociations devront être achevées au 1er juillet.
VENTE DE BOIS
Deux candidats se sont déclarés intéressés par un lot de 10 stères de bois situé à Vaux-sous-Bornay. Le Conseil décide d’attribuer 5 stères à chacun au prix de 20 € le stère.
AFFAIRES EN COURS – QUESTIONS DIVERSES
■ Le Maire donne lecture :
● D’un courrier de Mme ROUSSEY concernant le chemin de la Tournerie. La requête sera transmise à la Communauté de communes en charge de la voirie. ● D’un courrier à l’attention de tous les élus du Jura sur l’état des rivières dans le Département. ● D’un courrier des PEP 39 qui sollicitent une subvention.
■ Le Conseil municipal :
● Fixe le prix des concessions dans le cimetière de Macornay comme suit :
* 200 € pour une concession trentenaire
* 300 € pour une cinquantenaire.
● Décide que ce prix sera identique pour le columbarium et pour les urnes mises en terre.
Le Maire, Le Secrétaire de Séance,
Michel FISCHER Henri GUICHARD.