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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240222 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240222 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Famille,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 22 février 2024
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BLOUQUIN P. - BRETON S. - BRUNET S. - CARRIC L. - CERVANTES J. - CHAPELIER C. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - COLLINET C. - CORDELLE A. - CORDIER D. - DANISKAN B. - DEBUF C. - DEMATONS P. - DUTHEIL D. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - GUILBAUD L. - HUARD L. - JOBARD P. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEHMANN P. - MAILLET G. - MATRION F. - MICHAUT D. - MOCQUART A. - PASCAUD A. - RIVET V. - SIMON C. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - DAUNAY M. - JEUNE A. - JORRY JB. - MARTIN V.
Excusés : BELTRAMELLI B. - CHAPELLIER JM. - COLLEMICHE R. représenté par JORRY JB. - DESCHARMES D. - DRAPPIER C. - DESIMPEL F. représenté par JEUNE A. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - VINCENT T. représenté par MARTIN V.
Pouvoirs : DE MARGERIE D. à BRUNET S. - FELS F. à BRETON S. - FRISON P. à PASCAUD A. - HUGOT P. à BERTRAND A. - LEITZ B. à CHEVALLIER M. - LIEVRE P. à COLLINET C. - MANDELLI C. à TOURNEMEULLE R. - SERVAIS A. à JUBERTIE C.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2024-008 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2024-009 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-010 Convention annuelle spécifique de moyens – Office de Tourisme des Grands Lacs de Champagne Approuvée à l'unanimité
2024-011 Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle – Office de Tourisme des Grands Lacs de Champagne Approuvée à l’unanimité
2024-012 Finances – Assujettissement à TVA Approuvée à l'unanimité 2024-013 SDDEA – Modifications statutaires Approuvée à l'unanimité 2024-014 SDDEA – Désignation d’un nouveau délégué au titre de la compétence GEMAPI Approuvée à l’unanimité 2024-015 SMABV – Désignation d’un nouveau délégué au titre de la compétence GEMAPI Approuvée à l'unanimité
2024-016 Commission « Services techniques et Moyens Généraux » – Désignation d’un nouveau membre Approuvée à l'unanimité
2024-017 Commission « Enfance, Jeunesse, Famille et Loisirs » – Désignation d’un nouveau membre Approuvée à l'unanimité
2024-018 Service Technique – Reprise d’un tracteur tondeuse Approuvée à l'unanimité
2024-019 Convention de mise à disposition personnel entretien – Commune de Soulaines-Dhuys – Annulation Approuvée à l'unanimité
2024-020 Convention de mise à disposition de personnel pour le service périscolaire – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l'unanimité
2024-021 Réhabilitation et aménagement du groupe scolaire Pierre et Marie Curie à Vendeuvre- sur-Barse – Lot n°1 – VRD/Clôture – I-TERRA – Avenant n°3 Approuvée à l’unanimité
2024-022
Réhabilitation et aménagement du groupe scolaire Pierre et Marie Curie à Vendeuvre- sur-Barse – Lot n°5 – Menuiserie extérieure-intérieure-mobilier – AUBE MENUISERIE – Avenant n°4
Approuvée à l’unanimité
2024-023 Réhabilitation et aménagement du groupe scolaire Pierre et Marie Curie à Vendeuvre- sur-Barse – Mission SPS – JM COORDINATION – Avenant n°1 Approuvée à l’unanimité
2024-024 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Lot n°4 – Couverture – ARTISANS COUVREURS DE CHAMPAGNE – Avenant n°3 Approuvée à l’unanimité
2024-025 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Lot n°6 – Menuiserie extérieure – SAS GUILLEMINOT – Avenant n°2 Approuvée à l’unanimité
2024-026 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Lot n°8 – Menuiserie intérieure – AUBE MENUISERIE – Avenant n°2 Approuvée à l’unanimité 2024-027 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Lot n°9 – Electricité – ASSIER – Avenant n°2 Approuvée à l’unanimité
2024-028
Transformation de l’école en centre de kinésithérapie et création d’un CPI à La Villeneuve au Chêne – Lot n°7 – Plâtrerie-Faux Plafonds – SARL YANN GIRARDOT CONSTRUCTION – Avenant n°1
Approuvée à l’unanimité