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Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 202603 Liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Consommateurs, Institutions publiques,
commune de :
BOUVRON
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 mars 2026
‘an deux mille vingt-six, le 4 mars à dix-neuf heures et trente minutes, se sont réunis à Bouvron, les ee du Conseil Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment convoqués le 25 février deux mille vingt-six.
En présence de :
M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, M. Jeremy JEUSSET, Mme Laurence LE PENHUIZIC, M. Jacques POUGET, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Thierry MÉNORET, M. Sylvain MALO, M. Xavier SAMZUN, Mme Mercedes DUFOUR-GATTI (arrivée pour le point n°1}, Mme Caroline GAST. ARD, M. Gaël CHARRIAU, M. Emmanuel ROUILLE (arrivé pour le point n°6), Mme Maud BORE (arrivée pour le point n°1), M. Shamy RAVD/EE, M. Albert BICHON, M. Max PIJOTAT, Mme Murielle LECLERC, Mme Héloïse PIERRE et M. Jérôme LE MENE,
Excusée : Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN ayant donné pouvoir à M. Jérôme LE MENE.
Absente : Mme Armelle LORIEUX-WOLFF
Secrétaire de séance : M. Francis BLANCHARD.
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l'écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus ».
La séance débute à 19h30.
Tableau des délibérations
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision VOTE
DCM- ; 2e ue : 20 voix POUR, 0
2026- Foncier/urbanisme CERN EVE RRQ er : ane PTSE EN | Voix CONTRE et 0
03.01 g su ABSTENTION
DCM- 19 voix POUR, 0
2026- Foncier/urbanisme Baux professionnels pour le local du 1 rue de Bardoux. | voix CONTRE et 1 03.02 ABSTENTION
DCM- 20 voix POUR, 0
2026- Budget Avenant au prêt relais auprès du crédit mutuel voix CONTRE et 0 03.03 ABSTENTION
DE Autres domaines de Mise en place d'une politique documentaire pour la RE D
03.04 compétences bibliothèque ABSTENTION
1/2 DCM- . 19 voix POUR, 0
2026- QUES ne de Avenant à la convention avec l'association la Minothèque | voix CONTRE et 1 03.05 STE ABSTENTION
DCM- 21 voix POUR, 0
2026- Foncier/urbanisme Récolement foncier — RN 171 — déviation. voix CONTRE et 0 03.06 ABSTENTION
Fin de séance à 20h20 le 04/03/2026.
Le secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL ”
À
2/2