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Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Bouvron.
Lien du pdf (Déliberation - 202602 Liste deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie,
1/2
;
Liste des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 11 février 2026
L’an deux mille vingt-six, le onze février à vingt heures, se sont réunis à Bouvron, les membres du Conseil
Municipal de Bouvron, sous la présidence de Monsieur Emmanuel VAN BRACKEL, Maire de Bouvron, dûment
convoqués le cinq février deux mille vingt-six.
En présence de :
M. Emmanuel VAN BRACKEL, M. Francis BLANCHARD, M. Jeremy JEUSSET, Mme Laurence LE PENHUIZIC, M. Jacques POUGET, Mme Clotilde SHAMMAS, M. Thierry MÉNORET, M. Xavier SAMZUN, Mme Mercedes DUFOUR-GATTI, M. Gaël CHARRIAU, M. Emmanuel ROUILLE, Mme Sabine BAILLERGEAU-STEFFEN, Mme Corinne REULIER, M. Shamy RAVDJEE, M. Albert BICHON, M. Max PIJOTAT, Mme Murielle LECLERC, Mme Héloïse PIERRE et M. Jérôme LE MENE.
Excusés :
Mme Caroline GASTARD ayant donné pouvoir à M. Gaël CHARRIAU, M. Sylvain MALO ayant donné pouvoir
à Mme Laurence LE PENHUIZIC, Mme Maud BORE ayant donné pouvoir à M. Emmanuel VAN BRACKEL,
Mme Armelle LORIEUX-WOLFF ayant donné pouvoir à M. Max PIJOTAT.
Secrétaire de séance : M. Jeremy JEUSSET.
Pour faciliter la lecture du présent compte-rendu, l’écriture inclusive ne sera pas mise en place. Mesdames
et Messieurs les élu.e.s seront désigné.e.s comme les « élus ».
La séance débute à 20h00. 2/2
Tableau des délibérations
N° Thème Objet de la délibération ou de la décision Vote
DCM-2026-
02.01
Ressources
Humaines
Modification du poste de responsable du service
enfance et création de poste
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-2026-
02.02
Autres domaines
de compétences Règlement intérieur du conseil municipal des enfants
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-2026-
02.03 Budget
Tarification des services du pôle enfance – délibération
rectificative
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-2026-
02.04 Budget
Tarification des services du pôle enfance – mise à jour
au 01/03/2026
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
DCM-2026-
02.05
Autres domaines
de compétences
Projet de construction et d’exploitation d’un parc
éolien de trois aérogénérateurs à Blain
0 voix POUR, 16
voix CONTRE et 6
ABSTENTIONS
DCM-2026-
02.06
Document
d'Urbanisme
Projet de plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI)
arrêté
21 voix POUR, 0
voix CONTRE et 1
ABSTENTION
DCM-2026-
02.07 Foncier/urbanisme
Mise à jour cadastrale et répartition des parcelles suite
à régularisation du chemin rural YM0082
22 voix POUR, 0
voix CONTRE et 0
ABSTENTION
Fin de séance à 22h00 le 11/02/2026.
Le secrétaire de séance, Emmanuel VAN BRACKEL
Maire de BOUVRON