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Document publié le Mardi 16 décembre 2025 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations16122025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 décembre 2025
Le seize décembre mille vingt-cinq à dix-neuf heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, M. BONNET Christian, Mme ESTIVALS Marie-Cécile, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude., Mme GARRIGUES Séverine, M. GARRIGUES Michael, M. GINESTET Jérôme, M. PÉLISSIER Philippe. M. PALOUS Michel.
Absents et représentés : Mme BES Carole (représentée par Mme FERLET Nicole) , Mme WILFRID Marielle (représentée par M. Michel PALOUS) Absents : Mme BASTIDE Noémie,
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des délibérations Libellés Résultat du vote
DE047 Revalorisation des tarifs assainissement 2026 Approuvée à l’unanimité
DE048 Approbation du règlement intérieur Aveyron Ingénierie Approuvée à l’unanimité
DE049 Admissions des créances éteintes Approuvée à l’unanimité
DE050 Participation à la mutuelle des agents Approuvée à l’unanimité
DE051 Décision modificative n°1 du BP Communal Approuvée à l’unanimité
DE052 BP Communal : Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP2026
Approuvée à l’unanimité
DE053 BP Assainissement : Autorisation de mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP2026
Approuvée à l’unanimité
DE054 Attribution d’une subvention exceptionnelle à une association
Approuvée à l’unanimité