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Déliberation - LISTE DELIB
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE de MOYRAZÈS
1, Place Gilbert Serieys – 12160 MOYRAZES
: 05.65.69.35.50
Email : accueil.mairie@moyrazes.fr
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15 janvier 2026
Le quinze janvier deux mille vingt-six à dix-neuf heures, le conseil
municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est réuni, au
nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS, Maire.
.
Présents : M. ARTUS Michel, Mme BES Carole, M. BONNET Christian, Mme FERLET Nicole, Mme FOUCRAS Odile, M. GABEN Serge, M. GARRIGUES Claude, M. GINESTET Jérôme, M. PÉLISSIER Philippe. M. PALOUS Michel.
Absents et représentés : Mme BASTIDE Noémie (représentée par M. ARTUS Michel), Mme ESTIVALS Marie-Cécile (représentée par Mme Nicole FERLET), Mme GARRIGUES Séverine (représentée par M. PÉLISSIER Philippe), Mme WILFRID Marielle (représentée par M. Michel PALOUS) Absents : M. GARRIGUES Michael
Secrétaire de séance : M. GABEN Serge
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéros
des délibérations Libellés Résultat du vote
DE001 Bail précaire parcelle AC0438 Approuvée à l’unanimité
DE002 Bail précaire parcelle AI 045 zonage AP et AI 308 Approuvée à l’unanimité
DE003 Location de la Mam à l’association « Les Momam d’éveils »
Approuvée à l’unanimité
DE004 Demande de subvention DETR pour la rénovation du clocher
Approuvée à l’unanimité
DE005 Demande de subvention à La Région dans le cadre du Patrimoine pour la rénovation du clocher
Approuvée à l’unanimité
DE006 Demande de subvention de la Region pour la MAM Approuvée à l’unanimité
DE007 Régularisation foncière des parcelles AI ex 69 (AI 444) et AI 443
Approuvée à l’unanimité