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Compte-Rendu - 2015 11 24 CR CM
Compte-Rendu - 2013 03 07 CR CM
Compte-Rendu - 2013 03 26 CR CM
Compte-Rendu - 2013 06 11 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 06 11 CR CM)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Justice et droit,
COMMUNE
D'ALZON
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MARDI.II.JUIN
2013
re
Ur
ERA
Une Re Re
Rent
L'an
deux
mille
treize,
le
mardi
11
juin,
à
20
heures
00,
le
Conseil
Municipal
d'Alzon
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
Salle
de
la
bibliothèque,
en
séance,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Roger
LAURENS,
Maire.
Présents: Madame
Monique
OERLEMANS,
Monsieur
André
LACROIX,
Monsieur
Bernard
ILDEVERT,
Monsieur
Claude
VIVENS,
Monsieur
Patrick
REILHAN,
Monsieur
Gérard
ABRIC,
Monsieur
Alain
BOUTONNET,
Monsieur
Jean-Claude
BLANC.
Absents
: Monsieur
André
BARRAE
donne
procuration
à
Monsieur
Roger
LAURENS.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Patrick
REILHAN
En
introduction,
M.
Gérard
ABRIC
demande
au
maire
d'organiser
les
conseils
municipaux
de
manière
régulière
aux
mêmes
jour
et
horaire
de
façon
à
ce
que
tous
les
conseillers
puissent
y
participer.
Le
maire
explique
que
les
conseils
sont
prévus
en
fonction
de
l'ordre
du
jour
et
que
beaucoup
d'autres
réunions
sont
organisées
à
l'extérieur.
Et
M.
André
LACROIX
d'ajouter
qu'il
a
été
reproché
aux
maire
et
adjoints,
il ÿ
a
quelques
mois,
Pabsence
de
certains
comptes
rendus.
Or,
force
est
de
constater
que
le
compte
rendu
du
23
avril
2013
manque
aujourd'hui
et
ne
peut
donc
pas
être
validé.
Le
maire
informe
l'assemblée
qu'au
prochain
conseil
municipal,
les
deux
comptes
rendus
seront
soumis
au
vote.
1/
TRAVERSEE
DU
VILLAGE
—- CHOIX
DU
COORDONATEUR
DE
SECURITE
Le
conseil
municipal
avait
approuvé,
en
date
du
23
avril
2018,
le
lancement
de
la
consultation
de
la
coordination
Sécurité
et
de
Protection
de
la
Santé
pour
les
travaux
de
la
traversée
du
village.
Aujourd'hui,
le
maire
informe
l'assemblée
que
sur
4
cabinets
sollicités,
2
seulement
ont
répondu
à
l'appel
d'offre.
Au
vu
de
l'analyse
effeciuée
par
le
cabinet
MEDIAE,
l'entreprise
CSMC
est
l'offre
économiquement
la
plus
avantageuse
en
se
classant
première
sur
le
critère
technique
et
deuxièmement
sur
le
critère
financier.
Le
montant
du
marché
est
de
4860,00€
HIT.
soit
5 812,60
€T.T.C.
Le
Conseil
Municipal,
approuve,
à
l'unanimité,
le
choix
de
l'entreprise
CSMC
et
autorise
le
maire
à
signer
tout
document
en
lien
avec
ce
marché. 2/
SUBVENTIONS
CONSEIL
GENERAL
=
FDE
&
DS
- SIGNATURE
DES
CONTRATS
La
commission
permanente
du
Conseil
Général,
dans
sa
séance
du
14
mars
dernier,
a
validé
les
demandes
de
subventions
pour
:
1/
la
remise
en
état
chemin
de
La
Goutte
35
000,00
€
et
rues
du
village
-
Fonds
Départemental
d'Equipement
2/
la
toiture
de
l'épicerie
10
500,00
€
Dotation
de
Sotidarité
De
ce
fait,
le
maire
demande
aux
conseillers
l'autorisation
de
signer
les
contrais
en
lien
avec
ces
subventions.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
le
maire
:
1/
à
signer
les
contrats
et/ou
tous
documents
en
lien
avec
ces
demandes
de
subventions,
2/
à
percevoir
les
subventions
pour
les travaux
décrits
ci-dessus.
3/
APPROBATION
DEVIS
DEMOLITION
MAISON
SURACE
Par
délibération
du
15
octobre
2010,
ia
commune
d’Alzon
se
portait
acquéreur
de
la
maison
Surace
pour
1 €
symbolique
achetée
au
Service
des
Domaines,
Cette
maison,
en
ruine,
est
un
danger
pour
les
riverains
et
les
habitations
mitoyennes.
La
démolition
est
donc
la
réponse
appropriée
à
cette
situation
périlleuse.
Le
maire
présente
le
devis
de
l’entreprise
MATHIEU
SERVICES
(la
même
qui
démolie
la gendarmerie
impériale)
dont
la
déconstruction
s'élève
à
10
940,00
€
HT.
soit
13
084,24
€ T.T.C,
Le
montant
du
devis
est
relativement
bas
en
raison
de
l'autorisation
donnée
par
le
maire
de
déposer
les
gravais
de
la
gendarmerie
impériale
à
la
décharge.
Le
maire
informe
les
conseillers
qu'à
l'issue
de
la
démolition,
les
plus
belles
pierres
seront
récupérées
et
données
à
Familles
Rurales
pour
la
réfection
des
murs
du
chemin
qui
mène
au
Pont
de
Paris. De
plus,
un
huissier
est
intervenu
à
la
demande
du
maire
pour
établir
un
constat
avant
démolition
{avec
photos}
afin
d'éviter
d'éventuels
problèmes
avec
les
propriétaires
mitoyens.
Un
constat
après
démolition
sera
également
demandé
à
l'huissier.
Le
montant
d'une
intervention
est
de
472,74
€T.T.C.
Les
membres
du
conseil
valident,
à
l'unanimité,
l'entreprise
MATHIEU
SERVICES
pour
la
démolition
de
la
maison
Surace
dont
le
coût
est
de
10
940,00
€
H.T
soit
13
084,24
€
T.T.C.
4/
PROCEDURE
DES
BIENS
VACANTS
ET
SANS
MAITRE
SUR
LA
COMMUNE
Cette
procédure
concerne
4
parcelles
sans
maître
cadastrées
ci-dessous
:
1/B
228
au
Hameau
du
Mas
=
213
n°
2/
C
293
au
Hameau
de
La
Nougarède
=
70
m°
3/
D
20=
17
180
m°
4J
E 69
à
la
Vignette
= 4 370
m°
M.
Alain
BOUTONNET
propose
aux
conseillers
de
réfléchir
sur
l'utilité
de
l'acquisition
gratuite
{complète
où
partielle)
de
ces
terrains
avant
d'engager
cette
procédure
administrative
relativement
lourde
à
destination
du
Service
des
Domaines.
Une
visite
sur
site
sera
prévue
prochainement.
Les
membres
du
conseil
sont
d'accord
sur
le
principe. -2- 5/
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
VIGANAIS
: REPARTITION
DES
SIEGES
DU
NOUVEAU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Le
maire
informe
les
conseillers
qu'à
l'issue
des
élections
municipales
2014,
des
délégués
de
chaque
commune
seront
désignés
pour
siéger
au
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Commune
du
Pays
Viganais.
Jusqu'à
maintenant,
54
délégués
composent
le
conseil.
Le
Préfet
du
Gard
a
proposé
une
répartition
des
membres
qui
ne
semble
pas
convenir
à
la
Communauté
de
Communes.
De
ce
fait,
cette
dernière
a
validé,
le
7
mai
2013,
une
autre
répartition
pour
le futur
conseil
communautaire.
H appartient
maintenant
à
chaque
commune
d'entériner
cette
délibération,
selon
la
règle
de
la
majorité
qualifiée,
qui
acte
la
répartition
des
48
sièges
présentés
ci-dessous
:
Communes
Population |
Sièges
Communes
Population |
Sièges
Le
Vigan
3
942
12
Roquedur
214
2
Avèze
1 072
4
Arigas
202
2
Molières-Cavaillac
910
3
Montdardier
195
1
AULAS
443
2
Mars
174
1
Bréau
et
Salagosse
425
2
Arphy
171
l
Mandagout
386
2
Blandas
129
1
St-Laurent
le Minier
365
2
Campestre
et
LUC
118
L
Bez
et
Esparon
360
2
Rogues
108
l
Are
289
2
Pommiers
63
Î
Aumessas
224
2
Saint
Bresson
55
}
Alzon
220
2
Vissec
53
1
l'est
précisé
que
les
communes
qui
seront
représentées
par
2
délégués
ou
plus
n'auront
pas
de
suppléant.
En
revanche,
pour
celles
qui
n'ont
qu'un
délégué,
elles
pourront
être
représentées
par
un
suppléant. Les
membres
du
conseil
approuvent,
avec
8
voix
pour
et
2
contre,
cette
répartition
des
sièges
du
futur
conseil
communautaire
et
entérinent
la
délibération
de
ia
Communauté
de
Communes
du
Pays
Viganais
prise
le
7
mai
dernier.
6/
QUESTIONS
DIVERSES
ET
INFORMATIONS
1/
DESCENTE
V.T.T.
Elle
a
lieu
les
15
et
16 juin
2013
sur
la
commune
d'Alzon.
2/
SOIREE
GOURMANDE
Elle
avait
été
fixée
initialement
le
11
juillet
2018.
Sa
date
est
reportée
au
13
juillet
2013
en
raison
du
désengagement
du
comité
des
fêtes
le
13 juillet
prochain
{manque
de
personnel}.
En
effet,
la
fête
votive
2013
n'aura
lieu
que
les
samedi
3
et
dimanche
4
août
2013
au
lieu
d'être
organisée
du
vendredi
au
dimanche
comme
précédemment.
Ilest
rappelé
que,
traditionnellement,
le
dimanche
reste
le
jour
de
la
fête
votive
et
qu'il
est
important
que
la
mairie
se
substitue
au
comité
des
fêtes
en
attendant
une
amélioration
au
sein
de
la
structure. 3/
FONDS
NATIONAL
DE
PEREQUATION
RESSOURCES
INTERCOMMUNALES
ET
COMMUNALES
La
commune
recevra
de
l'Etat
la
somme
de
2
752
€
pour
2018.
4/
DISTRIBUTEUR
ESSENCE
A
INSTALLER
AU
GARAGE
l'avait
été
prévu
au
budget
2013,
l'achat
d'une
station
de
transfert
fuel
&
gasoil
à
installer
au
garage.
Une
promotion
de
l'Ets
POLOP
concerne
:
“*
|cuve
en
polyéthylène
de
I! 500
L
330,00
€
HT.
+
|pistolet
avec
accessoires
365,00
€
HT.
{station
de
transfert,
flexible,
kit
aspiration,
eee
Compteur
el
filtre)
TOTAL
695,00
€
HT.
5/
RESEAUX
WIFI
L'installation
est
effective
depuis
le
10
juin
2013.
Une
borne
wifi
couvre
la
place
de
la
mairie
et
la
seconde
les
4
premiers
chalets
du
village
de
gîtes
Le
Champ
du
Roc.
6/ TOUT
LE TOUR
. COM
Des
prises
de
vues
des
points
stratégiques
du
village
ont
été
réalisées,
à
savoir
:
-
Village
de
gîtes
Le
Champ
du
Roc,
-
Le
gîte
d'étape,
-
Place
de
la
mairie.
ei
des
vues
panoramiques
sur
le
village
à
partir
de
la
vierge
jusqu'à
la
Route
de
Campesire.
Ainsi,
à
partir
du
site
internet
de
la
commune,
les
utilisateurs
pourront
visualiser
ces
images
virtuelles
en
cliquant
sur
l'œil
symbolisé
à
cet
effet.
7/
CACHES
CONTAINERS
A
ORDURES
Pour
l'instant,
2
caches
containers
ont
été
commandés.
Ils
seront
disposés
aux
endroits
suivants
:
=
|Route
de
Vissec,
sous
la
salle
des
fêtes,
après
la
benne
à
verres,
=
| vers
l'école,
à
côté
du
transformateur
télécom,
Le
but
est
d'équiper
tout
le village.
8/
LA
TRAVERSE
D'ALZON
Pas
de
DETR.
pour
les
travaux
de
la
traversée
du
village.
Le
marché
des
travaux
a
été
lancé.
La
date
de
réception
des
offres
est
le
19
juillet
à
12
h
00
et
celle
de
l'ouverture
des
plis
le
23
juillet
à
9 h
00.
Le
plan
de
financement
sera
probablement
à
revoir
au
vu
de
l'absence
de
D.ETR.
9/
LOCATION
DU
GARAGE
DE
CLAUDE
VIVENS
La
délibération
n°
002-2013
validait
la
location
du
garage
de
M.
Claude
VIVENS
pour
y
entreposer
le
tracteur
à
raison
de
75,00
€
par
mois
à
compter
du
1er
janvier
2013,
Or,
celui-ci
a
été
très
peu
utilisé
et
aucun
montant
n'a
été
versé
à
M.
Claude
VIVENS.
De
ce
fait,
le
maire
demande
aux
conseillers
de
se
prononcer
pour
l'annulation
de
la
délibération
n°002-
2013.
Les
membres
du
conseil
approuvent,
à
l'unanimité,
l'annulation
de
la
délibération
n°
002-2013
relative
à
la
location
du
garage
de
M.
Claude
VIVENS. 10/
ASSURANCES
HABITATION
ET
VEHICULES
Dans
le
but
de
réaliser
des
économies,
M.
Alain
BOUTONNET
informe
l'assemblée
qu'il
a
mis
en
concurrence
4
assureurs
pour
les
assurances
habitation
et
véhicules.
À
suivre
…
11/
LAMPADAIRES M.
Gérard
ABRIC
demande
à
ce
que
les
lampadaires
qui
ne
fonctionnement
pas
soient
réparés.
Le
maire
prendra
contact
avec
Philippe
SANCHE.
12/
USAGE
DU
DESHERBANT
M.
Jean-Claude
BLANC
rappelle
la
motion
votée
le
25
mai
2010
interdisant
l'Usage
du
désherbant.
Quelques
temps
après,
il
avait
remarqué
que
des
agents
du
SIVU
utilisaient
du
désherbant
dans
la
commune,
information
qu'il
avait
fait
remonté
à
la
direction
en
tant
que
membre
du
SIVU.
De
ce
fait,
il
n'est
pas
concevable
pour
M.
BLANC
de
voir
les
agents
communaux
utiliser
du
désherbant.
Cette
pratique
va
à
l'encontre
du
discours
adressé
au
SIVU
et
n'est
pas
cohérente
avec
la
motion
votée
en
2010.
Par
conséquent,
M.
BLANC
informe
l'assemblée
qu'il
démissionne
du
SIVU
et
ne
représentera
plus
la
commune
au
sein
de
ce
syndicat.
Réunions
prévues
:
Vendredi
14
juin
:gendarmerie
impériale
14h
30
renconire
experts
Jeudi
20
juin
:
S.C.O.T.
{St-Hyppolyte)
La
séance
est
levée
à
22
h
00.
Le
20
juin
2013
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Patrick
REILHAN
Roger
LAURENS
T