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Arrêté - raa 01 10 31 12 2019
Arrêté - raa 01 01 31 03 2016
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016 par la commune de Marcq-en-Barœul.
Lien du pdf (Arrêté - raa 01 01 31 03 2016)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
DE LA
COMMUNE DE
MARCQ EN BAROEUL
Site : www.marcq-en-baroeul.org
Période du : 1er Janvier 2016 au 31 Mars 2016
Publié le : 4 Avril 2016
Mis en ligne sur le site Internet le : 4 Avril 2016
Hôtel de Ville-103 Avenue Foch- B.P.4029-59704 Marcq-en-Baroeul Cédex 03.20.45.45.45 Fax 03.20.45.46 88 2
RECUEIL
DES ACTES ADMINISTRATIFS
de la COMMUNE de MARCQ-EN-BAROEUL
1er Janvier 2016 au 31 Mars 2016
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 27 Janvier 2016 Pages : 3 à 5
Séance du 31Mars 2015 Pages : 6 à 8
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
- Etat Civil Page : 9
-
- Cadre de Vie et Qualité Urbaine Pages : 10 à 20
- Affaires Juridiques Pages : 20 et 21
- Finances Page : 22
- Partenariat Economique Page : 22 et 23 3
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 27 JANVIER 2016
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2016_01_N°0001 : Retrait de délégation d’adjoint – application de l’article l2122-18 du code général des Collectivités Territoriales et suppression du poste concerné 2016_01_n°0002 : Renouvellement des représentants de la municipalité au sein du SIVOM Alliance Nord-Ouest
2016_01_n°0003 : Approbation par la Ville de Marcq-en-Baroeul du rapport de la Commission d’Evaluation des Transferts de Charges pour les compétences «aménagement numérique, aires de stationnement et cheminements doux»
2016_01_n°0004 : Métropole Européenne de Lille : Communication du rapport d’activité 2014 accompagné du Compte Administratif
2016_01_n°0005 : Métropole Européenne de Lille : Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public en matière d’élimination des déchets ménagers – Exercice 2014
2016_01_n°0006 : Métropole Européenne de Lille : Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service en matière d’eau potable - Exercice 2014 2016_01_n°0007 : Métropole Européenne de Lille Communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service en matière d’assainissement - Exercice 2014 2016_01_n°0008 : Dissolution du Syndicat Intercommunal Gens du Voyage
COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION
Sophie ROCHER
2016_01_n°0009 : Ecole Péguy : Année scolaire 2015/2016 - attribution d’une subvention exceptionnelle pour la création d’un spectacle de théâtre
2016_01_n°0010 : Médiathèque La Corderie : demande de subvention auprès de l’Etat pour l’automatisation du système de prêt - retour des documents
2016_01_n°0011 : Médiathèque La Corderie : vente de livres et CD sortis des collections
2016_01_n° 0012 : Recours au mécénat dans l’action publique locale : validation d’un modèle de convention
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE
Pascal LHERBIER
Budget Primitif 2016
2016_01_n°0013 : Vote du Budget Primitif 2016
2016_01_n°0014 : Fixation des taux de la fiscalité locale
2016_01_n° 0015 : BP 2016 - Budget Hippodrome et activités diverses
2016_01_n°0016 : BP 2016 - Budget Spic Cinéma
2016_01_n° 0017 : Ferme aux Oies – Nouvelles modalités de la tarification 2016 4
ENSEIGNEMENT ET ACTIONS EDUCATIVES
Joëlle LONGUEVAL
2016_01_n°0018 : Ecole Méliès : année scolaire 2015/2016 - attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte à Wormhout par l’école maternelle Georges Méliès
2016_01_n°0019 : Ecole Saint Christophe : année scolaire 2015/2016 - attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte en Haute-Savoie
2016_01_n°0020 : Année scolaire 2016/2017 - Carte Scolaire
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES
JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Françoise GOUBE
2016_01_n°0021 : Demande de subvention pour des travaux d’enfouissement et de mise en technique discrète des réseaux concessionnaires et d’éclairage public – Quartier des Hautes-Loges phase n°2, rue de Hurtevent, rue Louis Braille, rue Jacques Lacascade, rue du Quesne et rue Edouard Schwoob
2016_01_n°0022 : Pavé Stratégique – Transfert à la Ville des promesses de vente consenties à la Société DECATHLON – rectificatif
2016_01_n°0023 : Acquisition d’une licence de débit de boissons (IV)
RESSOURCES HUMAINES, SECURITE, PREVENTION, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
Alain CHASTAN
2016_01_n°00 24 : Accompagnement dans l’Emploi – Contrat Unique d’Insertion
DÉVELOPPEMENT DURABLE, ACTIONS HUMANITAIRES ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Pierre VERLEY
2016_01_n°0025 : Mutualisation de projets numériques avec d’autres communes de la Métropole
ACHAT PUBLIC, DU LOGEMENT, DE LA SECURITE CIVILE, DE LA COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE, DE L’ACCESSIBILITE ET DE LA GESTION DES CIMETIERES
Jean-Louis MUNCH
2016_01_n°0026 : Signature du contrat de mixité sociale
2016_01_n°0027 : Participation financière à une opération de création de logements locatifs à vocation sociale, angle des rues Briqueterie/Dunant
Rapport déposé sur table :
2016_01_n°0028 : Acquisition du terrain correspondant au Quai «Jean-Paul HOFMANN» 5
DÉCISIONS MUNICIPALES
FINANCES
Le 1er Décembre 2015 : modification des modes de recouvrement et fixation de l’indemnité de responsabilité du régisseur de la régie de recettes «Accueil-Enfance et Jeunesse». (2015_12_N°0058 DEC)
ENSEIGNEMENT
Le 11 Décembre 2015 : classes de découverte : fixation des tarifs pour l’année 2015/2016, sous forme de pourcentage du prix de revient, modulé selon le lieu de résidence et les revenus des familles. (2015_12_N°0062 DEC)
AFFAIRES JURIDIQUES
Le 15 Janvier 2016 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 122,93 euros correspondant au sinistre survenu le 12 mai 2015 (dégradations involontaires sur une vitre au niveau de la porte d’entrée de l’Hôtel de Ville). (2016_01_n°0004_DEC) Le 13 Janvier 2016 : Travaux de revêtements de sols et de peintures intérieures, extérieures
et revêtements muraux : conclusion de marchés de travaux attribués à DFINITIONS (lot1) et
FERRANTELLI (lot2) pour une estimation annuelle d’un montant maximal de 95.000 euros
TTC par lot. (2016_01_n0003_DEC)
Le 14 Janvier 2016 : Décision d’ester en justice suite à la requête en annulation déposée le 6 Janvier 2016, par Madame Véronique SPILLEMAEKER, domiciliée 932 Avenue de la République à Marcq-en-Baroeul, représentée par Maître Emilie CHEVAL de la SELARL DHONTE & Associés à l’égard de la Déclaration Préalable N° 059 378 15 O 0272 en date du 5 Novembre 2015. (2016_01_n0002_DEC)
Le 4 Janvier 2016 : acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 450,05 euros correspondant au sinistre survenu le 10 mai 2015 (dégradations involontaires sur la borne de branchement électrique située Boulevard Clemenceau). (2016_01_n0001_DEC)
Le 21 Décembre 2015 : conclusion d’un marché de fourniture et pose de matériel professionnel de cuisine pour une durée d’un an reconductible une fois un an, attribué à la Société COFRINO, PA de la Cessoie, 151 Rue Simon Vollant à LAMBERSART, pour un montant annuel estimé à 170.000,00 euros HT. (2015_12_N°0064 DEC)
Le 16 Décembre 2015 : Signature d’un contrat de location pour un véhicule de marque RENAULT sur une période de vingt-six mois auprès de la Société DIAC Location, dont le siège est à Noisy-le-Grand (93168), 14 Avenue du Pavé-Neuf avec un montant mensuel de 724,53 euros TTC. (2015_12_N°0063 DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord 6
CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 31 MARS 2016
LES DELIBERATIONS
Monsieur le Maire
2016_03_n°0029 : Modification des Commissions Municipales
2016_03_n°0030 : Transfert de compétence «cours d’eau et canaux domaniaux» 2016_03_n°0031 : Récapitulatif des Marchés conclus en 2015
FINANCES ET PROSPECTIVE FINANCIERE
Pascal LHERBIER
2016_03_n°0032 : Finances - Gestion de la dette de la ville – remboursements anticipés d’emprunts
2016_03_n°0033 : Fixation des taux de la fiscalité locale pour l’année 2016 2016_03_n°0034 : Demande de subvention au titre du Fonds de Soutien à
l’Investissement Local (FSIL)
ENSEIGNEMENT ET ACTIONS EDUCATIVES
Joëlle LONGUEVAL
2016_03_n°0035 : Ecole Notre Dame de Lourdes : attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte en Auvergne. Année scolaire 2015-2016
2016_03_n°0036 : Ecole Notre Dame de Lourdes : attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte à Berck. Année scolaire 2015-2016
2016_03_n°0037 : Ecole Notre Dame des Victoires : attribution d’une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’organisation d’une classe de découverte à Merlimont. Année scolaire 2015-2016
2016_03_n°0038 : Participation de 18 communes en matière de réciprocité scolaire – Année scolaire 2015/2016
SPORT, SANTE ET PARTENARIAT AVEC LES ENTREPRISES
Didier ELLART
2016_03_n°0039 : Volley club de Marcq-en-Baroeul : subvention exceptionnelle dans le cadre de la participation de l’équipe féminine aux play-offs
TRAVAUX – CADRE DE VIE – URBANISME – AFFAIRES
JURIDIQUES ET DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
Françoise GOUBE
2016_03_n°0040 : Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme – ajustements du P.L.U : suppression de l'emplacement réservé de superstructure n° 8 relatif à un ouvrage d’assainissement, angle Bailly-Collège, et modification de l’emplacement 7
réservé de superstructure n° 5 relatif à un ouvrage d’assainissement Rue de la Haute Loge à Marcq-en-Baroeul
2016_03_n°0041 : Refuge de l’Espoir, 47 Avenue Calmette à Marcq-en-Baroeul : subvention exceptionnelle
2016_03_n°0042 : La Ferme aux Oies – changement d’exploitant
2016_03_n°0043 : Centre Equestre Régional René Dujardin
2016_03_n°0044 : La Forge – mise en location
2016_03_n°0045 : Cession de l’immeuble situé au 34 Rue Raymond Derain
RESSOURCES HUMAINES, SECURITE, PREVENTION, ETAT CIVIL ET ELECTIONS
Alain CHASTAN
2016_03_n°0046 : Dispositif de procédure pénale en direction des jeunes – mesure de réparation pénale – convention avec l’Association la Sauvegarde du Nord
2016_03_n°0047 : Indemnité horaire pour le travail normal de nuit
2016_03_n°0048 : Tableau des effectifs permanents : modification
DEVELOPPEMENT DU COMMERCE, DE L’ARTISANAT ET DE L’AGRICULTURE
Loïc CATHELAIN et Nicolas PAPIACHVILI
2016_03_n°0049 : Convention de partenariat entre l’Association ALPES pour la Maison de l’Emploi et la Ville de Marcq-en-Baroeul
2016_03_n°0050 : Charte locale de développement commercial entre la Ville de Marcq-en-Baroeul, la Chambre de Commerce et d’Industrie Grand-Lille et l’Union Commerciale «Enseignes de Marcq»
2016_03_n°0051 : Subventions exceptionnelles au profit des Artisans et Commerçants Marcquois ayant effectué des travaux d’aménagement ou de réhabilitation de leur boutique. 8
DÉCISIONS MUNICIPALES
AFFAIRES CULTURELLES
Le 28 Janvier 2016 : Application des tarifs chèque Crédit Loisirs – Cinéma Colisée Lumière à compter du 1er Février 2016. (2016_02_n0007_DEC)
Le 28 Janvier 2016 : Modification tarification billeterie Service des Affaires Culturelles à compter du 1er Février 2016 – tarif chèque Crédit Loisirs. (2016_02_n0006_DEC)
ANIMATION
Le 6 Février 2016 : Décision Municipale portant création de tarifs d’animation pour les Aînés et inter-générations dans le cadre des escapades du 1er semestre 2016. (2016_03_n0013_DEC)
AFFAIRES JURIDIQUES
Le 15 Mars 2016 : Evolution du système de vidéo protection: conclusion d’un marché à bons de commande, pour un montant estimé à 75636,00 euros TTC (lot1) attribué à la Société YOURAX, 15 bis Avenue de l’Europe 59223 RONCQ et 183 553,24euros TTC (lot2) attribué à la Société SOGETREL Rue de Berzin - C.R.T. 2 59818 LESQUIN. (2016_03_n0015_DEC)
Le 14 Mars 2016 : Acceptation du versement d’une indemnité d’assurances d’un montant de 7 156,18 euros correspondant au sinistre survenu le 12 mai 2015 (dégradations involontaires sur un éclairage public et le totem au niveau de la porte d’entrée de l’Hôtel de Ville à côté de l’Accueil Multiservices). (2016_03_n0014_DEC)
Le 1er Mars 2016 : Travaux de chauffage et de plomberie : conclusion d’un marché à bons de commande pour un montant annuel estimé à 250.000 euros (lot1) et 200.000 euros (lot2) attribués à la Société LEFEBVRE GENTILHOMME dont le siège est à Croix, 154 Rue Gustave Dubled. (2016_03_n0012_DEC)
Le 1er Mars 2016 : Dissimulation des réseaux basse tension - éclairage public – télécommunications – câble et vidéo-protection : conclusion d’un marché à bons de commande pour un montant annuel estimé à 1.000.000,00 euros TTC par an attribué à la Société EIFFAGE ENERGIE INFRASTRUCTURES NORD, dont le siège est à LA BASSEE (59480), 3 Zone Porte d’Estaires. (2016_03_n0011_DEC)
Le 10 Février 2016 : Décision d’ester en justice suite à la requête en annulation déposée le 25 janvier 2016, par Monsieur Stéphane REDIER et Madame Annick CAPPAERT, domiciliés 6 Rue du Clerc à MARCQ-EN-BAROEUL, représentée par Maître Eric FORGEOIS de la SCP SAVOYE & Associés à l’égard du permis de construire n° 059 378 15 O 0026 en date du 24 novembre 2015, portant sur un terrain situé au 274 Boulevard Clemenceau. (2016_02_n0008_DEC)
Le 25 Janvier 2016 : Décision d’ester en justice suite à la requête en annulation déposée le 23 Décembre 2015 par Monsieur Guillaume OLLIVIER, domicilié 62 Domaine de la Clairière à Marquette-lez-Lille pour le compte de l’ASL du Domaine de La Clairière à l’égard de la Déclaration Préalable n° 059 378 15 O 0259 en date du 26 Octobre 2015. (2016_02_n0005_DEC)
L’ensemble de ces Décisions Municipales est transmis à la Préfecture du Nord 9
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
I - Direction des Services à la Population
2016_03_n0381_AR Mariage du 28 mai 2016 célébré par Véronique HARDOUIN
2016_03_n0356_AR Mariage du 14 mai 2016 célébré par Andrée LAMOTTE
2016_03_n0355_AR Mariage du 14 mai 2016 célébré par Andrée LAMOTTE
2016_03_n0343_AR Mariage du 7 mai 2016 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2016_03_n0342_AR Mariage du 7 mai 2016 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2016_03_n0341_AR Mariage du 7 mai 2016 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2016_03_n0340_AR Mariage du mai 2016 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2016_03_n0338_AR Mariage du 6 mai 2016 célébré par Barnabé-Patrice ADJIBI
2016_02_n0235_AR Mariage du 30 avril 2016 célébré par Denis TONNEL
2016_02_n0187_AR Mariage du 30 avril 2016 célébré par Denis TONNEL
2016_02_n0186_AR Mariage du 30 avril 2016 célébré par Denis TONNEL
2016_02_n0170_AR Mariage du 23 avril 2016 célébré par Didier LEMAÎTRE
2016_02_n0168_AR Mariage du 23 avril 2016 célébré par Didier LEMAÎTRE
2016_02_n0167_AR Mariage du 23 avril 2016 célébré par Didier LEMAÎTRE
2016_02_n0165_AR Mariage du 23 avril 2016 célébré par Didier LEMAÎTRE
2016_02_n0164_AR Mariage du 23 avril 2016 célébré par Didier LEMAÎTRE
2016_02_n0163_AR Mariage du 9 avril 2016 célébré par Annie FENAERT DELOBEL
2016_02_n0162_AR Mariage du 9 avril 2016 célébré par Annie FENAERT DELOBEL
2016_02_n0161_AR Mariage du 9 avril 2016 célébré par Annie FENAERT DELOBEL
2016_02_n0160_AR Mariage du 7 avril 2016 célébré par Annie FENAERT DELOBEL
2016_01_n0111_AR Mariage du 26 Mars 2016 célébré par Patricia DEFRANCE
2016_01_n0054_AR Mariage du 12 mars 2016 célébré par Bénédicte GEFFROY
2016_01_n0031_AR Mariage du 6 Février 2016 célébré par Andrée LAMOTTE
2016_01_n0019_AR Mariage du 16 janvier 2016 célébré par Véronique HARDOUIN
2016_01_n0011_AR Mariage du 27 février 2016 célébré par Fanny DUPONT
2016_01_n0010_AR Mariage du 13 février 2016 célébré par Véronique HARDOUIN 10
II – DIRECTION DU CADRE DE VIE ET DE LA QUALITE URBAINE
2016_03_n0387_AR «La Nocturne Lille Métropole» le Samedi 23 Avril 2016
2016_03_n0386_AR Echafaudage, benne et monte-matériaux au 15 rue de Hurtevent du 18 Avril au 13 Mai 2016
2016_03_n0385_AR Installation d’une terrasse face au 62 Rue Louis Delos du 1er Avril au 30 Septembre 20165
2016_03_n0384_AR
Dans le cadre de la construction de 81 logements rue Gabriel Péri :
installation de deux grues à tour en domaine privé, le Lundi 18 Avril
2016
2016_03_n0383_AR Chasse aux œufs dans le parc Montplaisir, rue du Vieux Four, le Samedi 16 Avril 2016 de 14 h 30 à 17 h 00
2016_03_n0382_AR
Travaux de branchement d’assainissement pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille face au 20 bis rue Boissonnet. L’arrêté
2016_02_n0211_AR du 22 Février 2016 est prolongé jusqu’au 29 Avril
2016
2016_03_n0380_AR
Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Groupe Scolaire
des Peupliers – Ecoles Marcel Pagnol et Henri Matisse, Allée des
Charmes
2016_03_n0379_AR Arrêté de fin d’exploitation de la Cafétéria CASINO, 21 rue Nationale
2016_03_n0377_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Résidence Rose May - Les Maisons Bleues, 14 rue Jules Boët
2016_03_n0374_AR Pose d’un échafaudage et réservation de stationnement face au 290 rue de la Rianderie du 18 Avril au 20 Mai 2016
2016_03_n0373_AR
Travaux de mise à niveau des garde-corps du carrefour
République/Rianderie et Egalité pour le compte de la Métropole
Européenne de Lille du 11 au 15 Avril 2016
2016_03_n0372_AR Réservation de deux places de stationnement face au 5 Place du Général de Gaulle, le Mardi 5 Avril 2016
2016_03_n0371_AR Travaux d’entretien de la passerelle avenue du Château Rouge du 4 au 15 Avril 2016
2016_03_n0370_AR Pose d’une benne face au 34 avenue Gérard Leclercq du 4 au 8 Avril 2016
2016_03_n0369_AR
Pose d’une benne face au 100 rue de la Prévoyance. L’arrêté
2016_03_n0318_AR du 16 Mars 2016 est prolongé jusqu’au 5 Avril
2016
2016_03_n0368_AR Déménagement au 4 rue Aristide Briand, le Vendredi 22 Avril 2016
2016_03_n0367_AR Travaux de renouvellement de canalisation d’eau potable pour le compte de SOURCEO, rue du Docteur Roux du 4 Avril au 6 Mai 2016
2016_03_n0366_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 58 Chemin Poivré du 4 Avril au 4 Mai 2016
2016_03_n0365_AR Déménagement au 5 Contour de l’Eglise, le Lundi 30 Mai 2016
2016_03_n0364_AR Déménagement au 90 rue Adolphe Torgue, le Samedi 2 Avril 2016
2016_03_n0363_AR Emménagement au 22 rue Louis Delos, le Samedi 2 Avril 2016 11
2016_03_n0362_AR Travaux de renforcement du réseau ERDF en aérien face au 126 rue de la Chocolaterie du 30 Mars au 13 Avril 2016
2016_03_n0361_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie. Pose d’une benne face aux 14, 16, 18 et 21 rue Robert Schuman du 25 au 29 Mars 2016
2016_03_n0360_AR Déménagement au 917 avenue de la République, les 9 et 10 Avril 2016
2016_03_n0359_AR Pose d’un échafaudage au 57 rue Aristide Briand du 4 au 25 Avril 2016
2016_03_n0358_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte d’Orange dans des réseaux existants du 4 Avril au 6 Mai 2016
2016_03_n0357_AR Pose d’un échafaudage au 93 rue de la Petite Hollande du 4 au 15 Avril 2016
2016_03_n0354_AR Travaux de modification de branchement électrique face au 38 rue Gabriel Péri du 4 au 22 Avril 2016
2016_03_n0353_AR Déménagement au 34 rue Jeanne d’Arc, le Samedi 16 Avril 2016
2016_03_n0352_AR Déménagement au 11 rue de l’Egalité. L’arrêté 2016_03_n0314_AR du 15 Mars 2016 est prolongé jusqu’au 25 Mars
2016_03_n0351_AR Carnaval organisé par l’Association de Rouges Barres, le Samedi 23 Avril 2016
2016_03_n0350_AR Parcours du Cœur organisé par la Ville de Wasquehal, le Dimanche 29 Mars 2015 de 9 h 00 à 12 h 30
2016_03_n0349_AR Déménagement au 251 rue Jules et Fernand Delcenserie, le Mercredi 6 Avril 2016
2016_03_n0348_AR
Travaux de création de branchement d’assainissement en trottoir et en
chaussée face aux 55 rue Jean Baptiste Ducrocq et 24 rue du Peuple
Hongrois du 29 Mars au 29 Avril 2016
2016_03_n0347_AR Pose d’un échafaudage au 76bis avenue Poincaré du 29 Mars au 29 Avril 2016
2016_02_n0246_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de Numericable du 7 Mars au 6 Mai 2016
2016_02_n0245_AR Pose d’une benne face au 127 rue Montgolfier du 4 au 15 Avril 2016
2016_02_n0244_AR Déménagement au 3 rue Georges Bizet, le Vendredi 18 Mars 2016
2016_02_n0243_AR
Dans le cadre d’un chantier de réhabilitation, réservation de 2 places de
stationnement face au 36 rue Jules et Fernand Delcenserie du 7 Mars au
13 Mai 2016
2016_02_n0242_AR Travaux de renouvellement des allées du cimetière du Bourg du 29 Février au 3 Juin 2016
2016_02_n0241_AR Travaux de réparation de conduite FTTH en trottoir et en espace-vert face au 13 rue Georges Lambrecq du 2 Mars au 1er Avril 2016
2016_02_n0240_AR Travaux de création de branchement d’assainissement au 3 Chemin du Moulin Delmar du 7 Mars au 8 Avril 2016
2016_02_n0239_AR Pose d’une benne face au 35 Boulevard Clemenceau du 2 au 31 Mars 2016
2016_02_n0238_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 60 rue Jean Baptiste Ducrocq du 7 Mars au 1er Avril 2016
2016_02_n0237_AR Déménagement au 243 rue Jules et Fernand Delcenserie et emménagement au 82 rue de Baroeul, le Jeudi 3 Mars 2016 12
2016_02_n0236_AR Déménagement au 60B avenue Guynemer, le Mercredi 2 Mars 2016
2016_02_n0234_AR Travaux d’extension du réseau électrique face au 5 rue du Lazaro du 1er Mars au 1er Avril 2016
2016_02_n0232_AR Travaux d’extension du réseau électrique face au 5 rue du Lazaro du 1er Mars au 1er Avril 2016
2016_02_n0230_AR
Installation d’une nacelle entre la rotonde de l’AMS et de l’avenue du
Maréchal de Lattre de Tassigny, le Vendredi 26 Février 2016 de 8 h 30
à 17 h 00
2016_02_n0229_AR
Travaux d’entretien du réseau France Télécom en trottoir, rue Saint
Pierre et face au 172 rue du Docteur Ducroquet du 2 Mars au 1er Avril
2016
2016_02_n0228_AR Travaux de branchement gaz face au 21 rue du Collège du 1er au 18 Mars 2016
2016_02_n0227_AR Pose d’un échafaudage au 828 avenue de la République du 2 Mars au 1er Avril 2016
2016_02_n0226_AR Création d’un adouci de bordure face au 26 avenue de Flandre du 29 Février au 7 Mars 2016
2016_02_n0225_AR Déménagement au 2 avenue Foch, le Mardi 1er Mars 2016
2016_02_n0224_AR Travaux de branchement électrique face au 42B Chemin Pierre Clément du 17 Mars au 6 Avril 2016
2016_02_n0223_AR Travaux d’abattage d’arbre en domaine privé pour le compte de GRT gaz, rue de la Couture aux abords de la RD48, le Lundi 29 Février 2016
2016_02_n0222_AR
Installation d’un oriflamme et d’un tapis rouge au droit du 2 rue Albert
Bailly pour les Portes Ouvertes de l’agence du Crédit Mutuel, le Samedi
12 Mars 2016
2016_02_n0221_AR
Travaux de branchement d’assainissement face aux 122 rue Eugène
Jacquet et 47 avenue du Château Rouge. L’arrêté 2016_01_n0095_AR
du 25 Janvier 2016 est prolongé jusqu’au 8 Avril 2016
2016_02_n0220_AR
Travaux de branchement d’assainissement face au 117 rue du Lazaro.
L’arrêté 2016_01_n0061_AR du 19 Janvier 2016 est prolongé jusqu’au
25 Mars 2016
2016_02_n0219_AR Annule et remplace l’arrêté 2016_02_n0197_AR du 16 Février 2016. Déménagement au 51 rue des Hautes Voies le Samedi 5 Mars 2016
2016_02_n0218_AR Mesures de péril imminent au 1 rue d’Orchies du 22 Février au 30 Avril 2016
2016_02_n0216_AR
Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports. L’arrêté
2016_02_n0205_AR du 18 Février 2016 est prolongé jusqu’au 26
Février 2016
2016_02_n0215_AR Plantation d’arbres en trottoir, rue du Moviart du 29 Février au 11 Mars 2016
2016_02_n0214_AR Travaux de branchement électrique face au 14 rue Edouard Schwoob du 29 Février au 21 Mars 2016
2016_02_n0211_AR
Travaux de branchement d’assainissement pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille face au 20 bis rue Boissonnet du 29
Février au 31 Mars 2016 13
2016_02_n0210_AR Dans le cadre d’une réfection de tête de cheminée, pose d’un camion nacelle, 5 rue d’Orchies, le Lundi 7 Mars 2016
2016_02_n0209_AR Travaux de remplacement des coussins berlinois de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny du 23 au 26 Février 2016
2016_02_n0208_AR Abrogation du permis de détention de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2016_02_n0207_AR Déménagement au 867 avenue de la République, le Mardi 23 Février 2016
2016_02_n0206_AR
Travaux d’aiguillage de fourreaux France Télécom pour le compte
d’Orange à l’angle de la rue Marcel Boussac et le sentier des Amoureux
de Peynet du 24 Février au 8 Mars 2016
2016_02_n0205_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du Samedi 20 au 22 Février 2016
2016_02_n0204_AR Permis de détention de chien de 1ère ou 2ème catégorie
2016_02_n0203_AR Stationnement unilatéral à cheval trottoir et chaussée, rue de la Briqueterie partie comprise entre le 60 et le 74
2016_02_n0202_AR
Réservation de stationnement pour l’installation d’un bus
d’informations M.E.L. entre le 32 et le 52 de la rue Joël Braems le long
de la salle de sports de l’école Notre Dame de Lourdes, le Vendredi 29
Avril 2016 de 8 h 30 à 17 h 00
2016_02_n0201_AR Carnaval organisé par l’Ecole Saint Christophe, le Jeudi 3 Mars 2016 de 14 h 00 à 16 h 00
2016_02_n0200_AR Déménagement au 54/3 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, le Samedi 27 Février 2016
2016_02_n0199_AR
Travaux de réfection de bordure et reprise d’enrobé pour le compte de la
Métropole Européenne de Lille, allée des olympiades du 22 Février au
23 Mars 2016
2016_02_n0198_AR Déménagement au 57 rue Jacquard, les 18 et 19 Mars 2016
2016_02_n0197_AR Déménagement au 51 rue des Hautes Voies, le Mardi 3 Mai 2016
2016_02_n0196_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte d’Orange dans des réseaux existants du 29 Février au 31 Mars 2016
2016_02_n0195_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique pour le compte de
Numericable, avenues de la République et Calmette du 29 Février au 31
Mars 2016
2016_02_n0194_AR Travaux d’entretien de la signalisation tricolore au carrefour avenue de la Marne et du Parc du Château Rouge du 22 Février au 23 Mars 2016
2016_02_n0193_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_01_n0014_AR du 7 Janvier 2016.
Travaux de reconstruction de la rue du Général Gouraud pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille du 12 Janvier au 31 Mars 2016
2016_02_n0192_AR Déménagement au 30 rue Sébastopol, le Dimanche 28 Février 2016
2016_02_n0191_AR Déménagement au 56 Avenue Guynemer, le Mardi 23 Février 2016
2016_02_n0190_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du Mardi 16 au Vendredi 19 Février 2016
2016_02_n0189_AR Pose d’un échafaudage au 160 rue Pierre Brossolette du 22 Février au 18 Mars 2016 14
2016_02_n0188_AR
Pose d’un échafaudage au 129 avenue Foch. L’arrêté
2016_01_n0098_AR du 25 Janvier 2016 est prolongé jusqu’au 29
Février 2016
2016_02_n0183_AR
Travaux de remplacement de regard d’assainissement 81 allée Gabriel
et 13 rue Nationale. L’arrêté 2016_01_n0002_AR du 5 janvier 2016 est
prolongé jusqu’au 11 Mars 2016
2016_02_n0182_AR Déménagement au 830 Avenue de la République, les 5 et 6 Mars 2016
2016_02_n0181_AR
Pose d’une armoire et génie civil dans le cadre du déploiement de la
fibre optique face au 125 rue Jules et Fernand Delcenserie du 22 Février
au 25 Mars 2016
2016_02_n0180_AR Déménagement au 35 Place Lisfranc Croisé-Laroche, le Vendredi 22 Avril 2016
2016_02_n0179_AR Déménagement aux 46 et 48 rue de la Rianderie, le Vendredi 11 Mars 2016
2016_02_n0178_AR Travaux de terrassement pour branchement gaz en trottoir face au 24 rue du Peuple Hongrois du 29 Février au 25 Mars 2016
2016_02_n0177_AR Déménagement au 559 avenue de la République, le 15 Avril 2016
2016_02_n0176_AR Déménagement au 1 rue Saint Pierre, le Samedi 20 Février 2016
2016_02_n0175_AR Déménagement au 8 rue Jean Jaurès, le Samedi 27 Février 2016
2016_02_n0172_AR Travaux de création de branchement électrique en trottoir face au 21 rue du Collège du 18 Février au 11 Mars 2016
2016_02_n0171_AR Travaux de réparation de conduite FTTH en trottoir face au 10 Allée des Tamaris du 17 Février au 18 Mars 2016
2016_02_n0169_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 4 Contour de l’Eglise du 10 au 15 Février 2016
2016_02_n0166_AR Travaux ponctuels urgents en voirie du 17 Février au 31 Décembre 2016
2016_02_n0156_AR Déménagement au 62 Avenue Calmette, le Lundi 22 Février 2016
2016_02_n0155_AR
Pose d’armoires et génie civil en espace vert dans le cadre du
déploiement de la FTTH à l’angle du Chemin du Château d’Eau et de la
rue d’Atlanta du 15 Février au 18 Mars 2016
2016_02_n0154_AR
Arrêté d’urgence portant interdiction de fréquenter le chemin du Halage
tronçon compris entre Centrakor et l’écluse des Meuniers du 8 au 12
Février 2016.
2016_02_n0153_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 8 au 15 Février 2016
2016_02_n0152_AR Arrêté d’urgence portant interdiction de fréquenter les parcs publics du 8 Février au 12 Février 2016
2016_02_n0151_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_11_n1564_AR du 24 Novembre
2016. Instauration d’une Zone Bleue Résidentielle sur le territoire de
Marcq-en-Barœul
2016_02_n0150_AR Pose d’un échafaudage au 47 avenue de Flandres du 16 Février au 11 Mars 2016
2016_02_n0149_AR
Réservation de stationnement face au 41 rue Nationale et à l’angle de la
rue Léon Collet pour faciliter le remplacement du distributeur de billets
de la Banque BNP PARIBAS, le Jeudi 18 Février 2016 15
2016_02_n0148_AR Travaux de réfection de tranchées face aux 16, 35, 42 et 60 Boulevard Clemenceau du 10 au 25 Février 2016
2016_02_n0147_AR Déménagement au 216 rue de la Reine Astrid, le 13 Février 2016
2016_02_n0146_AR Pose d’une benne face aux 20 et 22 rue Adolphe Torgue du 11 au 18 Février 2016
2016_02_n0145_AR
Travaux de taille sur le Boulevard Clemenceau partie comprise entre la
rue Nationale et le carrefour de la rue André Delepierre et de la rue
Mesureur, les 11 et 12 Février 2016
2016_02_n0144_AR
Dans le cadre d’une manifestation «Bus de l’Emploi», réservation de
stationnement sur le parking du parc du Petit Prince Boulevard
Clemenceau, le Mardi 16 Février 2016
2016_02_n0134_AR Pose d’une benne au 18 rue du Docteur Bouret du 15 au 23 Février 2016
2016_02_n0131_AR Pose d’une benne face au 116 rue du Collège du 8 Février au 7 Mars 2016
2016_02_n0130_AR Pose d’une benne rue Moreau au droit du Chemin de Halage du 8 Février au 8 Mars 2016
2016_02_n0129_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_01_n0058_AR du 19 Janvier 2016.
Travaux d’entretien du réseau gaz, chemin Pierre Clément à l’angle de
la rue du Docteur Charcot du 15 au 29 Février 2016
2016_02_n0128_AR Pose d’un échafaudage au 27 rue Carnot. L’arrêté 2016_01_n0070_AR du 19 Janvier 2016 est prolongé jusqu’au 26 Février 2016
2016_02_n0127_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 3 au 8 Février 2016
2016_02_n0126_AR
Annule et remplace l’arrêté 2016_01_n0080_AR du 21 Janvier 2016.
Dans le cadre du déploiement de la fibre optique, travaux de réparation
de conduite France Télécom, rue du Docteur François et 18 avenue des
Magnolias du 1er Février au 2 Mars 2016
2016_02_n0125_AR Autorisation de circulation de convoi exceptionnel, les 23 et 24 Février 2016
2016_02_n0124_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Mise en place d’une
nacelle en chaussée uniquement au 37 rue Saint Valbert du 1er au 3
Février 2016
2016_02_n0123_AR
Pose d’une benne au 24 rue du Peuple Hongrois. L’arrêté
2016_01_n0105_AR du 26 janvier 2016 est prolongé jusqu’au 8 Février
2016
2016_02_n0122_AR
Installation d’une clôture de chantier face au 20 rue Boissonnet. L’arrêté
2015_12_n1605_AR du 3 Décembre 2016 est prolongé jusqu’au 31
Mars 2016
2016_02_n0121_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Magasin MONOPRIX, 1002 Boulevard de la République
2016_01_n0117_AR
Travaux de remplacement d’un support béton vétuste pour le compte
d’ERDF face au 3 Chemin du Moulin Delmar du 3 Février au 3 Mai
2016
2016_01_n0116_AR
Réservation de stationnement pour des véhicules de chantier et un
espace de stockage pour matériaux dans le cadre de l’aménagement de
l’ancienne école KIENZ, 39 avenue de Flandre du 1er Février au 29
Avril 2016 16
2016_01_n0115_AR Travaux d’entretien des Chemins de la Carrière Dal et des Saules du 1er au 5 Février 2016
2016_01_n0113_AR Réservation de stationnement pour un camion benne au 38 rue Gabriel Péri du 8 au 13 Février 2016
2016_01_n0112_AR
Réservation de stationnement pour des véhicules de chantier et un
espace de stockage pour matériaux dans le cadre de l’aménagement de
l’ancienne école KIENZ, 39 avenue de Flandre du 1er Février au 29
Avril 2016
2016_01_n0110_AR Travaux de branchement électrique en trottoir face au 1B avenue de Verdun du 18 Février au 9 Mars 2016
2016_01_n0109_AR Travaux de réparation de conduite France Télécom FTTH au 7 rue du Couvent du 8 Février au 11 Mars 2016
2016_01_n0108_AR Travaux de remplacement d’hydrant face au 3 rue des Cotonniers du 1er au 16 Février 2016
2016_01_n0107_AR Réservation de stationnement face au 58 rue Pierre Brossolette pour une livraison de gaz, le Mercredi 17 Février 2016
2016_01_n0106_AR Pose d’une benne au 15 rue de la Paix du 5 au 9 Février 2016
2016_01_n0105_AR Pose d’une benne au 24 rue du Peuple Hongrois du 2 au 6 Février 2016
2016_01_n0104_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Salle de sports Maurice Herzog, rue des Entrepreneurs
2016_01_n0103_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Salle de sports Maurice Herzog, rue des Entrepreneurs
2016_01_n0102_AR Pose d’un échafaudage face au 69 rue des Eaux du 1er Février au 4 Mars 2016
2016_01_n0101_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Résidence Les Provinces du Nord, 44 rue du Lazaro
2016_01_n0100_AR
Annule et remplace l’arrêté 2015_10_n1434_AR du 29 Octobre 2015.
Instauration de zones de stationnement à durée limitée orientées pour les
commerces sur le territoire de MARCQ-EN-BAROEUL
2016_01_n0099_AR Emménagement au 85 rue Adolphe Torgue, le Samedi 30 Janvier 2016
2016_01_n0098_AR Pose d’un échafaudage au 129 avenue Foch du 8 au 15 Février 2016
2016_01_n0097_AR Travaux de suppression de branchement gaz en trottoir face au 22 Chemin du Moulin Delmar du 1er au 12 Février 2016
2016_01_n0096_AR Pose d’armoires dans le cadre du déploiement de la fibre optique pour le compte d’Orange du 1er Février au 4 Mars 2016
2016_01_n0095_AR Travaux de branchement d’assainissement face aux 122 rue Eugène Jacquet et 47 avenue du Château Rouge du 2 Février au 4 Mars 2016
2016_01_n0094_AR Déménagement au 167 rue de l’Abbé Bonpain, le Jeudi 28 Janvier 2016
2016_01_n0093_AR Pose d’une benne au Cimetière du Bourg sur le parking côté RD617 du 25 janvier au 8 Février 2016
2016_01_n0092_AR Déménagement au 29 rue Scrive, le Jeudi 28 Janvier 2016
2016_01_n0091_AR
Dépose des illuminations de fêtes de fin d’année. L’arrêté
2016_01_n0025_AR du 11 Janvier 2016 est prolongé jusqu’au 29
Janvier 2016 17
2016_01_n0090_AR Travaux de branchement aéro souterrain électrique en trottoir face 57 rue Jean Baptiste Ducrocq du 5 au 26 Février 2016
2016_01_n0089_AR Emménagement au 30 rue Sébastopol, le Lundi 29 Février 2016
2016_01_n0088_AR Dans le cadre d’une réfection de tête de cheminée, pose d’un camion nacelle, 5 rue d’Orchies, les 9 et 10 Février 2016
2016_01_n0087_AR
Travaux de terrassement pour remise à niveau d’une bouche à clé face
aux 4 avenue Guynemer et 46 rue de la Cense à l’Eau du 2 Février au 4
Mars 2016
2016_01_n0086_AR Pose d’armoires dans le cadre du déploiement de la fibre optique pour le compte d’Orange du 1er Février au 4 Mars 2016
2016_01_n0085_AR Déménagement au 29 Chemin du Château d’Eau, le Mardi 2 Février 2016
2016_01_n0084_AR Réservation de stationnement pour la manifestation au Centre Equestre Régional, rue de la Rianderie, les 30 et 31 Janvier 2016
2016_01_n0083_AR Collecte de sang face au perron de l’Hôtel de Ville, le Mardi 29 Mars 2016 de 6 h 30 à 18 h 00
2016_01_n0082_AR Pose d’une benne au 16 rue d’Isly du 2 Février au 15 Février 2016
2016_01_n0081_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Mise en place d’une nacelle face au 27 rue du Buisson du 20 au 22 Janvier 2016
2016_01_n0080_AR
Dans le cadre du déploiement de la fibre optique, travaux de réparation
de conduite France Télécom, rue du Docteur Ducroquet et 18 avenue
des Magnolias du 1er Février au 2 Mars 2016
2016_01_n0079_AR Pose d’un échafaudage au 4 Contour de l’Eglise du 1er au 4 Février 2016
2016_01_n0078_AR Emménagement au 35 rue de l’Abbé Lemire, le Samedi 20 Février 2016
2016_01_n0077_AR Déménagement au 91 rue Jules Guesde, le Samedi 30 Janvier 2016
2016_01_n0076_AR Carnaval organisé par l’Ecole Notre Dame de Lourdes, le Vendredi 5 Février 2016
2016_01_n0075_AR Pose d’un échafaudage au 186 rue Gabriel Péri du 8 au 26 Février 2016
2016_01_n0073_AR Réservation de stationnement pour un camion de vidange au 909 avenue de la République, le Vendredi 29 Janvier 2016 de 9 h 30 à 12 h 00
2016_01_n0072_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 42 bis Chemin Pierre Clément du 26 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0071_AR Travaux de création d’un branchement gaz face au 17 rue Traversière du 26 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0070_AR Pose d’un échafaudage au 27 rue Carnot du 25 janvier au 6 Février 2016
2016_01_n0069_AR Travaux de suppression de branchement gaz face au 395 rue du Général de Gaulle du 25 janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0068_AR Pose d’une benne face au 8 rue Jean Jaurès, les 25 et 26 janvier 2016
2016_01_n0067_AR Travaux d’élagage, d’abattage et essouchage d’arbres par l’Entreprise PERILHON du 25 Janvier au 31 Décembre 2016
2016_01_n0066_AR
Travaux d’entretien d’espaces gazonnés par l’Entreprise ISS Espaces
Verts et son sous-traitant l’Entreprise «jardins dans la ville» du 25
janvier au 31 Décembre 2016 18
2016_01_n0065_AR
Travaux entretien Espaces Verts, Boulevard Clemenceau (partie
comprise entre la rue Nationale et le rond-point de la Pilaterie), rues de
la Couture, de Baroeul, du Docteur Ducroquet, du Maréchal de Lattre de
Tassigny, du Cheval Blanc (entre rond-point RD617 et D. Ducroquet)
du Pavé Stratégique, et des ronds-points : des Oies, du Chemin des
Peupliers et de la RD617 du 25 Janvier au 31 Décembre 2016 de 8 h à
17 h
2016_01_n0064_AR Entretien des espaces verts de la Ville par les Services Municipaux du 25 janvier au 31 Décembre 2016
2016_01_n0063_AR Travaux de voirie sur le domaine public du 25 Janvier au 31 Décembre 2016
2016_01_n0062_AR Pose d’un échafaudage et d’une benne au 120 rue du Collège du 25 au 30 Janvier 2016
2016_01_n0061_AR Travaux de branchement d’assainissement face au 117 rue du Lazaro du 25 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0060_AR Déménagement au 65 rue de Menin, les 25 et 26 janvier 2016
2016_01_n0059_AR Pose d’un échafaudage au 49 Rue Jean Jaurès du 18 au 29 Janvier 2016
2016_01_n0058_AR Travaux d’entretien du réseau gaz, chemin Pierre Clément à l’angle de la rue du Docteur Charcot du 1er Février au 4 Mars 2016
2016_01_n0057_AR
Réservation de stationnement face au 215 bis rue de la Rianderie pour
une intervention à l’agence bancaire BNP 1 place Lisfranc Croisé-
Laroche, le Mardi 19 Janvier 2016
2016_01_n0056_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Groupe Scolaire du Plouich, école Raymond Derain rue de l’Ermitage
2016_01_n0055_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Groupe Scolaire de Rouges-Barres, rues Pierre Brossolette et Désiré Desmettre
2016_01_n0053_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 81 rue Jean Jaurès du 15 au 25 janvier 2016
2016_01_n0052_AR
Réservation de stationnement face au 215 bis rue de la Rianderie pour
une intervention à l’agence bancaire BNP 1 place Lisfranc Croisé-
Laroche, le Mardi 19 Janvier 2016
2016_01_n0051_AR Travaux de réparation de conduite France Télécom face au 9 avenue de la Marne du 25 janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0050_AR Travaux de suppression de branchement électrique face au 10 Chemin du Château d’Eau du 4 au 24 Février 2016
2016_01_n0049_AR Déménagement au 40 rue Louis Delos, les 30 et 31 Janvier 2016
2016_01_n0048_AR
Réservation de stationnement face au 41 rue Nationale et à l’angle Léon
Collet pour faciliter le remplacement du distributeur de billets de la
Banque BNP PARIBAS, le Jeudi 28 Janvier 2016
2016_01_n0047_AR Déménagement au 976 avenue de la République, le Mercredi 27 janvier 2016
2016_01_n0046_AR Travaux de carottages pour le compte de la Métropole Européenne de Lille du 25 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0045_AR Déménagement au 18 avenue Foch, le Vendredi 22 Janvier 2016
2016_01_n0044_AR Arrêté portant interdiction d’utiliser les terrains de sports du 15 au 18 janvier 2016 19
2016_01_n0043_AR
Travaux de déploiement de fibre optique dans un réseau existant en
trottoir et en chaussée pour le compte de NUMERICABLE, avenue de
la République et rue de la Rianderie du 20 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0042_AR Travaux de création d’un branchement gaz face aux 12 rue Edouard Schwoob et 26 bis avenue de Flandre du 25 Janvier au 26 Février 2016
2016_01_n0041_AR Pose d’un échafaudage au 27 rue Carnot du 25 janvier au 6 Février 2016
2016_01_n0040_AR Emménagement au 44 rue de l’Eglise, le 23 Janvier 2016
2016_01_n0039_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie. Pose d’un échafaudage face au 233 rue de la Reine Astrid du 13 au 15 Janvier 2016
2016_01_n0038_AR
Réservation de stationnement pour un véhicule de chantier et une
remorque broyeur à l’opposé du 10 place du Général Leclerc du 20 au
27 Janvier 2016
2016_01_n0037_AR Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’un échafaudage au 27 rue du Docteur Bouret, les 12 et 13 Janvier 2016
2016_01_n0036_AR Réservation de stationnement pour un camion de vidange au 909 avenue de la République, le Mardi 19 Janvier 2016 de 9 h 30 à 12 h 00
2016_01_n0035_AR Travaux d’entretien de l’espace vert situé à l’angle des rues Castelain et Raymond Derain du 19 au 22 Janvier 2016 de 8 h à 17 h
2016_01_n0034_AR Déménagement au 57/2 rue Robert Schuman, les 22 et 23 Janvier 2016
2016_01_n0033_AR Travaux de déploiement du réseau fibre optique France Télécom dans des réseaux existants du 18 Janvier au 19 Février 2016
2016_01_n0032_AR Pose d’un camion grue pour le démontage des cloches de l’église du Sacré Cœur, le Jeudi 14 Janvier 2016 de 13 h 00 à 16 h 00
2016_01_n0030_AR
Défaut de demande d’autorisation de voirie : Pose d’une nacelle et mise
en place d’une zone de chantier en trottoir et en demi-chaussée au 5 rue
du Lazaro du 11 janvier au 31 Mars 2016
2016_01_n0029_AR Travaux de déploiement de la fibre optique dans le réseau souterrain existant du 18 au 29 Janvier 2016
2016_01_n0028_AR Réservation de stationnement face au 8 avenue Foch pour une livraison de matériaux, le Lundi 18 Janvier 2016 de 8 h 00 à 17 h 00
2016_01_n0027_AR Travaux de taille face aux 23 et 25 rue du Lazaro, le 18 janvier 2016
2016_01_n0025_AR Dépose des illuminations de fêtes de fin d’année du 18 au 26 Janvier 2016
2016_01_n0022_AR
Pose d’un échafaudage au 95 avenue de la Petite Hollande. L’arrêté
2015_12_n1696_AR du 31 Décembre 2015 est prolongé jusqu’au 19
Février 2016
2016_01_n0021_AR Travaux d’élagage au Parc Valmy, rue de Valmy, le 12 Janvier 2016
2016_01_n0018_AR Travaux de remplacement de rails au niveau de l’arrêt du tramway «Buisson» du 12 au 15 Janvier 2016
2016_01_n0017_AR Déménagement au 2 rue Jacquard, les 23 et 24 janvier 2016
2016_01_n0015_AR Réservation de stationnement pour un véhicule de chantier face au 97 rue Jules et Fernand Delcenserie du 15 au 30 Janvier 2016
2016_01_n0014_AR
Travaux de reconstruction de la rue du Général Gouraud pour le compte
de la Métropole Européenne de Lille du 12 Janvier au 31 Mars 2016 20
2016_01_n0013_AR Arrêté d’ouverture de la mini crèche Petits Prodiges 143 rue Jules et Fernand Delcenserie
2016_01_n0009_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Ecoles primaire et maternelle Notre Dame de Lourdes, 11 rue du Docteur Ducroquet
2016_01_n0008_AR Stationnement interdit sur la rue du Houblon
2016_01_n0007_AR Mise en sécurité du domaine public suite à effondrement du réseau d’assainissement rue du Vieux Four du 5 au 29 Janvier 2016
2016_01_n0006_AR Démontage d’un bungalow sur le parking à l’angle de l’avenue Foch et de la rue du Quesne, les 11 et 12 janvier 2016
2016_01_n0005_AR Travaux d’assainissement suite à effondrement du n° 7 jusqu’au n° 11 rue du Vieux Four du 12 au 29 Janvier 2016
2016_01_n0004_AR Travaux d’alimentation ERDF, rue du Général de Gaulle du 11 au 29 Janvier 2016
2016_01_n0003_AR
Travaux de déploiement du réseau fibre optique France Télécom dans
des réseaux existants en chaussée à l’angle de la RD617 et la rue Léon
Collet du 11 au 15 janvier 2016
2016_01_n0002_AR Travaux de remplacement de regard d’assainissement 81 allée Gabriel et 13 rue Nationale du 11 janvier au 12 février 2016
2016_01_n0001_AR Arrêté de poursuite d’exploitation de l’établissement Hôtel Mercure, 157 avenue de la Marne
III - DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES
2016_03_n0378_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un spectacle de danse, le 23 avril 2016
2016_03_n0376_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le 5 mai 2016
2016_03_n0375_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion des fêtes du Pont, le 22 mai 2016
2016_03_n0329_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 16 avril 2016
2016_03_n0319_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le samedi 2 avril 2016
2016_03_n0316_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un vide grenier, le 24 avril 2016
2016_03_n0315_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un vide grenier, le 17 avril 2016
2016_03_n0289_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un concert, le 21 mai 2016
2016_03_n0288_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion du trophée de la ville, le 15 mai 2016
2016_03_n0287_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une braderie privée, le dimanche 1er mai 2016 21
2016_03_n0286_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion de la journée des jeunes, le 1er mai 2016
2016_03_n0285_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un loto, le vendredi 29 avril 2016
2016_03_n0270_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’un repas, le dimanche 03 avril 2016
2016_03_n0269_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le 2 avril 2016
2016_03_n0268_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation culturelle, le jeudi 31 mars
2016
2016_03_n0267_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée cabaret, le samedi 19 mars 2016
2016_02_n0217_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation sportive, le dimanche 13
mars 2016
2016_02_n0213_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée dansante, le samedi 5 mars 2016
2016_02_n0185_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une assemblée générale suivie d’un repas
dansant le samedi 19 mars 2016
2016_02_n0184_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation de théâtre improvisé, le 23
février 2016
2016_02_n0174_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation de théâtre improvisé, les 18
et 19 mars 2016
2016_02_n0173_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une soirée couscous, le 4 mars 2016
2016_02_n0133_AR Arrêté portant restitution d’un permis de stationnement et de la plaque de contrôle de chauffeur de taxi correspondante
2016_02_n0132_AR Arrêté portant attribution d’un permis de stationnement et de plaque de contrôle de chauffeur de taxi
2016_01_n0120_AR
Autorisation temporaire d’occupation de boxes de la halle de la «Ferme
aux Oies», élément du Domaine Public en faveur de l’Association
«Scouts et Guides de France 4ème MARCQ»
2016_01_n0119_AR
Autorisation temporaire d’occupation d’un box de la halle de la «Ferme
aux Oies», élément du Domaine Public en faveur de l’Association
«Guides et Scouts d’Europe 1ère et 3ème MARCQ»
2016_01_n0118_AR
Autorisation temporaire d’occupation d’un box de la halle de la «Ferme
aux Oies», élément du Domaine Public en faveur de l’Association
«Guides et Scouts d’Europe 2ème MARCQ»
2016_01_n0114_AR Arrêté réglementant la vente de muguet sur la voie publique, le 1er mai
2016
2016_01_n0074_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 7 février
2016 22
2016_01_n0026_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles amateurs, les
30 et 31 janvier 2016
2016_01_n0024_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’une manifestation de théâtre improvisé, les 29
et 30 janvier 2016
2016_01_n0023_AR Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’occasion d’une pièce de théâtre, les 23 et 24 janvier 2016
2016_01_n0016_AR Arrête autorisant la mise en œuvre d'un loto par l’Association Olympique Marcquois Football, tirage le 17 Janvier 2016
2016_01_n0012_AR
Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture d’un débit de boissons
temporaire à l’occasion d’un concours de sauts d’obstacles, le 17 janvier
2016
IV - DIRECTION DES FINANCES
2016_02_n0212_AR Arrêté Municipal portant cessation de fonctions du régisseur suppléant pour la régie de recettes -piscine municipale-
2016_02_n0159_AR Arrêté Municipal portant nomination d’un régisseur suppléant de la régie de recettes - ALSH Pataponts -
2016_02_n0158_AR
Arrêté Municipal portant cessation des fonctions du régisseur titulaire
et des régisseurs suppléants auprès de la ville de Marcq-en-Baroeul
pour la régie de recettes -Théâtre Ecole-
2016_02_n0157_AR Arrêté Municipal portant nomination du régisseur titulaire et du régisseur suppléant de la régie de recettes -Théâtre Ecole-
V - DIRECTION GENERALE DES SERVICES
2016_02_n0143_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Nicolas
PAPIACHVILI, Conseiller délégué auprès du Maire, en charge du
développement du Commerce et de l’Artisanat et de l’Agriculture
2016_02_n0142_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Loïc
CATHELAIN, Conseiller délégué auprès du Maire, en charge de
l’Emploi, des Grands Evènements de la ville, des Affaires militaires et
du Protocole
2016_02_n0141_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Jean-Louis
MUNCH, 10ème Adjoint au Maire en charge de l’Achat Public, du
Logement, de la Sécurité Civile, de la Commission Communale de
Sécurité, de l’Accessibilité et de la gestion des Cimetières.
2016_02_n0140_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Pierre
VERLEY, 9ème Adjoint au Maire en charge du Développement
Durable, des Nouvelles Technologies et des Actions Humanitaires.
2016_02_n0139_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Madame Françoise
EULRY-HENNEBELLE, 8ème Adjointe au Maire en charge e l’Action
sociale et des Solidarités intergénérationnelles.
2016_02_n0138_AR Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Alain CHASTAN, 7ème Adjoint au Maire en charge des Ressources 23
Humaines, de la Sécurité, de la Prévention, de l’Etat Civil et des
Elections
2016_02_n0137_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Madame Françoise
GOUBE, 6ème Adjointe au Maire en charge des Travaux, du Cadre de
vie, de l’Urbanisme, des Affaires juridiques et de la Démocratie
Participative
2016_02_n0136_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Monsieur Didier
ELLART, 5ème Adjoint au Maire en charge du Sport, de la Santé et du
Partenariat avec les Entreprises.
2016_02_n0135_AR
Arrêté concernant les domaines de délégation de Madame Joëlle
LONGUEVAL, 4ème Adjointe au Maire en charge de l'Enseignement,
des Actions Educatives et des Relations Internationales
2016_01_n0020_AR Arrêté portant retrait de la délégation consentie à Monsieur Denis TONNEL, 4ème Adjoint