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Document publié le Mardi 27 juillet 2021 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2021 07 27)
Thèmes du document : Banque, Ruralité, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2021
A 20 H 30
COMPTE RENDU
Etaient présents : Mrs, Mmes Françoise CLEMENT, Olivier MOREAU, Audrey PEURIERE, Françoise ROCHE, Monique RATHIER, Louis AYNES, Françoise DOITRAND.
Etaient absents excusés : M. Sébastien RATHIER, qui a donné procuration à Mme Françoise CLEMENT — Mme Laetitia JEANNIN, qui a donné procuration à Mme Françoise ROCHE -— M. Jean-Pierre BRUYERE, qui a donné procuration à Mme Monique RATHIER — Mr
Sigismond ROZANSKI.
Secrétaire de séance : Madame Françoise ROCHE
1. Compte-rendu de la réunion du conseil municipal en date du 24 juin 2021
Après relecture, il est approuvé à l’unanimité.
2. Formalités/Administratif
2.2. Fleurissement
La commune de Grézolles est inscrite pour la campagne de « fleurissement et cadre de
vie en Loire » 2021.
Un jury rencontrera élus et techniciens entre début juillet et mi-septembre,
2.1.Boucherie
Un contact a été pris pour une éventuelle réhabilitation de la boucherie. Dossier en attente
à ce jour.
2.2.Bar
Les présidents d’associations ont été réunis pour trouver une solution d’ouverture du bar en
attendant de trouver un nouveau gérant. La solution retenue consistait à recruter
20h/semaine un salarié, Cet emploi aurait été porté par le Comité des Fêtes.
Mais, suite aux annonces de Monsieur le Président de la République concernant l’obligation
d’un pass sanitaire pour la clientèle, la gestion est devenue trop complexe. Le projet
d’embauche a été abandonné.
L’annonce de recherche de locataire gérant a été réactualisée. 3. Ecole
3.1.Questionnaire convention spécifique Ecoles Rurales
Il nous reste 1 an de fonctionnement dans le cadre de la convention spécifique Ecoles
Rurales. L’après-convention doit être travaillée dès la rentrée. Un diagnostic puis des
propositions de travail doivent être présentées auprès de l’inspection Académique.
Pour se faire des questionnaires ont été adressés :
- aux communes concernées : toutes les communes ont répondu
- aux parents d'élèves : beaucoup de questionnaires complétés sont revenus auprès de
Monsieur LAFFONT, directeur
- aux enseignants : probablement pas ou peu de réponses puisqu’une réunion sur le sujet
avait été organisée avec les services de l'Education Nationale.
Un tri des données sera réalisé à la rentrée par Monsieur LAFFONT et Madame CLEMENT
début septembre 2021 en vue de préparer la réunion de la commission spécifique Ecoles
Rurales du 14 juin 2021.
3.2.Poste « Aide à la classe et garderie » : embauche
Après réunion du « groupe d’embauche » instauré au cours de la précédente réunion du
conseil municipal, la candidature de Madame Fabienne SIMON a été retenue, pour un
contrat PEC (Parcours Emploi Compétence) de 24h annualisées, et ce pour une durée de 9
mois renouvelables 9 mois.
Reste à charge à financer par la commune : 20%.
3.3.Cantine/garderie
Nous sommes dans l’obligation de fournir la possibilité d’un moyen de paiement
dématérialisé lors de l’achat des tickets de cantine ou cartes de garderie par les parents
d’élèves.
Un accord est passé entre les communes de Souternon, Saint-Julien-d’Oddes et Grézolles :
- Les 3 communes fermeront leurs régies actuelles concernant l’école (cantine + garderie).
- Une nouvelle régie sera ouverte sur Grézolles concernant l’école uniquement (cantine +
garderie) avec pour régisseur principal : Madame Huguette Banus et pour régisseur
secondaire : Madame Françoise ROCHE.
- Une indemnité de 150€ sera versée au régisseur principal, soit Madame Huguette BANUS.
- Sur Grézolles, 3 modes de paiement seront proposés : carte bancaire (location d’un TPE),
chèques, espèces.
- Cette régie nommera 2 sous-régisseurs : 1 sur la commune de Souternon et 1 sur la
commune de Saint-Julien-d’Oddes. Ces sous-régisseurs seront habilités pour la vente des
tickets de cantine, cartes de garderie. Les encaissements se feront en chèques ou espèces et
seront ramenés sur l’antenne principale à Grézolles qui traitera les encaissements définitifs. Un compte DFT sera créé pour la commune de Grézolles.
Les espèces seront versées sur ce compte via la Banque Postale de Boën,
Le Coteau ou Roanne (faubourg Clermont
ou Banque Centrale).
Les chèques seront directement adressés à la paierie principale.
Les frais de gestion : TPE, temps de gestion seront partagés à égalité entre les
3 communes.
Les achats de repas à la Communautés de Communes seront traités comme précédemment,
en fonction des résidences des familles.
Une information aux parents sera faite à la rentrée.
3. Finances
3.1. Encaissement de subventions
- Place du village : enveloppe de solidarité 2020/relance : 1 811 € (début juillet 2021)
- Enveloppe de solidarité 2020 du CD42 : 5 054 € (installation de chaudière,
poteau incendie)
3.2. Notification de subvention
DSIL : enduits intérieurs de l’église et mise en valeur des vitraux : notification
d’une subvention de 18 817,00 €
sur un montant subventionnable de 94 086,00 €.
4. Travaux
4,1.Mise en valeur des vitraux de Péglise
Le devis du SIEL, d’un montant de 13 337,02 € avec un reste à charge de 6
001,66 € pour la commune de Grézolles
est validé à l'unanimité.
Des devis pour la mise en sécurité avec la pose de 3 blocs de sécurité seront
établis.
4.2. Mur de l’école
Le mur de l’école qui sépare le préau de la propriété CLEMENT Michel est en
très mauvais état, voire dangereux. Un constat
d’huissier sera réalisé dans un 1° temps.
Différents avis seront pris rapidement.
L’accès au préau sera condamné pour la rentrée scolaire. 4,3. Fils téléphoniques
Chemin des greniers, un arbre s’est abattu sur la barrière, entraînant
les fils téléphoniques. Les fils devraient être raccrochés
autour du 8 août. Dans cette attente, le chemin est interdit
à toute circulation.
5. Questions diverses
S.1. Appartement F1 gauche du bâtiment dit «ancienne cure
»
Monsieur PUGNET, locataire du FI gauche au 66 rue de la Cure,
a donné sa dédite pour le 16 août 2021. Les membres
du conseil municipal autorisent Madame le Maire a réaliser
toutes les démarches de sortie : état des lieux, remboursement
de la caution s’il y a lieu... ainsi que les démarches
de recherche d’un nouveau locataire.
Nouveau loyer : 280€
5.2. Sécurisation rue du Père Lachaise et placette
De plus en plus de véhicules stationnent sur la placette entre la
rue du Père Lachaise et la rue de la Mairie, avec
empiètement sur les 2 rues.
Les conseillers sont invités à réfléchir sur cette problématique
pour la prochaine réunion : stationnement totalement
interdit, limité, …
5.3. Réhabilitation à la Chassagne
Monsieur Jean-Yves BURNOL souhaite réhabiliter des bâtiments
qui lui appartiennent au lieu-dit « La Chassagne
». Il souhaiterait acquérir 2 « triangles de terrain » communaux
POuUr aménager son entrée, soient environ 360m2 de terrain.
Un chemin rural pourrait également l’intéresser. (150m2 environ).
Les membres du conseil municipal sont favorables à l’unanimité
à la vente de ces 2 ou 3 morceaux de terrain et autorisent
Madame le Maire à faire toutes les démarches nécessaires
Pour concrétiser ces ventes dans la mesure où les frais engagés
reviennent à l’acquéreur.
Prix proposé : 0,20€/m2
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.