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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 1 mars 2024 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Affiché le 1er mars 2024
Liste des délibérations
du conseil municipal
du 29 février 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 29 février à 18h30, le conseil municipal de la commune de Pont-l’Abbé- d’Arnoult, régulièrement convoqué le 23 février 2024, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l’Abbé-d’Arnoult, sous la présidence d’Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Sylvie, BRISSON Hervé, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, RENAUDIN Stéphanie, STAUDER Jean-Denis, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, CLERBOUT Micheline, COMBAUD Benoit,
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique
Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre Mme PARROT Claire, pouvoir donné à Mme CLERBOUT Micheline M. VAN VLAMERTYNGHE Alain, pouvoir donné à M. DOUET Jean-François Mme MATHIEU Nelly, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie
Etaient absents excusés :
Etaient absents : M. NEVES Jaime,
Secrétaire de séance : M. COMBAUD Benoit
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents
En exercice : 19
Présents : 13
Votants : 18
Pouvoirs : 5
Date d’affichage de la convocation : 23 février 2024
Liste des délibérations approuvées :
A0 – Approbation du procès-verbal du 21 décembre 2023 – Approuvé à l’unanimité A1 – Elaboration d’un SDIRVE – Approuvé à l’unanimité
A2 – EAU 17 – Convention de prêt de carafes et gobelets – Approuvé à l’unanimité A3 – Délégation du conseil au maire : item 16 à préciser – Approuvé à l’unanimité B4 – Tableau des effectifs – Approuvé à l’unanimité
B5 – Recrutement d’un contrat dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétence (PEC) pour le service administratif – Approuvé à l’unanimité
B6 – Frais de formation – Approuvé à l’unanimité
B7 – CDG17 – Contrat groupe assurance statutaire – Approuvé à l’unanimité D8 – Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budget – Approuvé à l’unanimité D9 – Redevance affermage FRERY – Approuvé à l’unanimité
D10 – Location de salles – Suppression des chèques de caution – Approuvé à l’unanimité D11 – Tarifs 2024 – Approuvé à l’unanimité