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Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 15 12 2022
Document publié le Vendredi 16 décembre 2022 par la commune de Pont-l'Abbé-d'Arnoult.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du Conseil Municipal du 15 12 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
Affiché le 16 décembre 2022
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l
… à Liste des délibérations
Pont du conseil municipal | Abbé
d'Arnou! du 15 décembre 2022
L'an deux mille vingt-deux, le 15 décembre à 18h30, le conseil municipal de la commune de Pont-l'Abbé- d’Arnoult, régulièrement convoqué le 09 décembre 2022, s’est réuni en séance ordinaire au nombre prescrit par la loi, salle du conseil municipal, 26 place du Général de Gaulle à Pont-l'Abbé-d'Arnoult, sous la prési- dence d'Alexandre SCHNEIDER, Maire.
Etaient présents : Mesdames, Messieurs : SCHNEIDER Alexandre, DOUET Jean-François, MOURET Syl- vie, BRISSON Hervé, BRUN Françoise, LEROUGE Michel, TRIPOTEAUD Dominique, NEVES Jaime, RE- NAUDIN Stéphanie, STAUDER Jean-Denis, NOUVEAU Maria-José, BON Jean-François, CLERBOUT Mi- cheline, COMBAUD Benoit.
Etaient absents excusés ayant donné pouvoir :
M. AUBRY Jérôme, pouvoir donné à M. TRIPOTEAUD Dominique Mme LHERMENIER Sandrine, pouvoir donné à M. SCHNEIDER Alexandre Mme PESSIOT Marine, pouvoir donné à Mme MOURET Sylvie M. VAN VLAMERTYNGHE Alain pouvoir donné à M. DOUET Jean-François
Etaient absents excusés :
Etaient absents : Mme PARROT Claire,
Secrétaire de séance : M. NEVES Jaime
Nombre de membres : Règles de quorum : 1/2 des membres, soit 10 présents En exercice : 19
Présents : 14
Votants : 18
Pouvoirs : 4
Date d'affichage de la convocation : 09 décembre 2022
Liste des délibérations approuvées :
A0 — Approbation du procès-verbal des 20 octobre et 14 novembre 2022 - Approuvé A1 — Société Publique Locale (SPL) Départementale — Approbation de prise de participation par acquisition d'actions auprès du Département - Approuvé
A2 — Société Publique Locale (SPL) Départementale — Désignation d'un représentant au sein de l'assemblée générale et d’un délégué au sein de l'assemblée spéciale — Respectivement M. SCHNEIDER Alexandre et M. DOUET Jean-François
A3 — Composition des commissions - Adopté
A4 — Démission d'un membre administrateur du CCAS — Election des membres du conseil d'administration — M SCHNEIDER Alexandre (Président), M. DOUET Jean-François, Mme BRUN Françoise, M. LEROUGE Michel, Mme PESSIOT Marine, Mme NOUVEAU Maria-José
B5 — Mise en place d'un Compte Epargne Temps (CET) - Adopté
C6 — Décision d’aliénation d'une partie du chemin rural situé impasse des Lauriers — Adopté C7 — Transfert en propriété d’une voie communale dans le domaine public communal — Régularisation — Retiré de l'ordre du jour
D8 — Projet « Aire Terrestre Educative » - Ecole René Caillé — Participation financière de la commune - Adopté
D9 — Durée d'amortissement des biens de la commune - Adopté
E10 — Centre multi-loisirs de Pont l'Abbé d’Arnoult — Délibération du 04 juillet 2022 — Convention de partenariat - Adopté
B12 - Accroissement temporaire d'activité — Création de postes - Adopté