Procès Verbal - PV 20mars2026

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Procès Verbal - PV 20mars2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-de-Colombier. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20mars2026)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques, Procès-verbal du conseil municipal du vendredi 20 mars 2026 – 19 heures.

Présents : Mmes MONIER Magali, D’ATANASIO Carla, OLIVIER Nathalie, DUROT Régine, CHARLON Claude, BERTRAND Béatrice. MM., MINJOULAT-REY Claude, LEVEQUE Denis, CLUZEL Florian, CALICHON Romain, FARGIER Gérard.

G. FARGIER, doyen, a ouvert la séance et a lu la liste des conseillers nouvellement élus et les a déclarés installés dans leur fonction.

Mme BERTRAND Béatrice a été élue secrétaire de séance. Vote : unanimité.

1) Approbation du projet de Procès-verbal du conseil municipal du 29 décembre 2025. Le document préalablement transmis aux conseillers a été validé. Vote : unanimité.

2) Election du maire :

Sous la présidence de Gérard FARGIER, doyen, le conseil municipal a procédé à l’élection du maire. MONIER Magali, seule candidate, a été élue maire. VOTE : 9 voix pour. Mme DUROT Régine et M. CALICHON Romain n’ont pas participé au vote. Ils ont demandé que le texte suivant figure au PV de l’élection du maire et des adjoints : « Par respect, et en cohérence avec les votes exprimés par les électeurs qui nous ont accordés leur confiance, M. CALICHON et Mme DUROT ne voteront pas pour la désignation du maire et des adjoints. » Mme MONIER, maire, a repris la présidence de l’assemblée.

3) Détermination du nombre d’adjoints :

Mme le maire a proposé de créer deux postes d’adjoints.

Vote : unanimité.

4) Election des deux adjoints :

Conformément aux nouvelles règles en vigueur stipulant que l’élection des adjoints se fait par candidature de liste, Mme le maire a demandé aux candidats de proposer leur liste. Une seule liste a été déposée composée de M. MINJOULAT-REY Claude (tête de liste) et de Mme CHARLON Claude. Cette candidature a été soumise au vote. M. MINJOULAT-REY Claude a été élu 1er Adjoint et Mme CHARLON Claude 2ème adjointe. Vote : 9 voix pour. Mme DUROT Régine et M. CALICHON Romain n’ont pas participé au vote. (motif identique à celui cité au point 2.)

Le tableau du tableau du conseil municipal se présente ainsi :

MONIER Magali, maire ; MINJOULAT-REY Claude 1er adjoint ; CHARLON Claude 2ème adjointe ; FARGIER Gérard conseiller municipal, D’ATANASIO Carla conseillère municipale, LEVEQUE Denis conseiller municipal, OLIVIER Nathalie conseillère municipale, CLUZEL Florian conseiller municipal, BERTRAND Béatrice conseillère municipale, DUROT Régine conseillère municipale, CALICHON Romain conseiller municipal.

5) Charte de l’élu local. La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 a prévu que, lors de la première réunion du conseil municipal, immédiatement après l'élection du maire et des adjoints, le nouveau maire doit donner lecture de la charte de l'élu local, prévue à l'article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales (CGCT). Lecture faite.

6) Indemnités des élus :

A - Indemnité du maire : Considérant que les indemnités du maire précédent étaient inférieures au montant prévu par l’article L.2123-23 du Code général des Collectivités Territoriales, il y a lieu de délibérer pour fixer les nouvelles indemnités du maire. Pour une commune de moins de 500 habitants, (taux de 28,1 % de l’indice brut 1027) soit 1 155,06 € mensuel. VOTE : unanimité.

B - Indemnité des adjoints : Les indemnités votées par les conseils municipaux pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoint au maire sont déterminées en appliquant au terme de référence mentionné à l'article L. 2123-20 le barème suivant : strate de population inférieure à 500 hts, 10, 89 % de l’indice brut 1027. Ce qui donne un montant mensuel pour chaque adjoint de : 447,64 €.

VOTE : 9 voix pour. 2 voix contre