Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20oct2023
Procès Verbal - PV 27mai2020
Procès Verbal - PV 28Mars2014
Procès Verbal - PV 20mars2026
Procès Verbal - PV 11dec2020
Procès Verbal - PV 19oct2020
Procès Verbal - PV 1sept2025
Procès Verbal - PV 12mars12
Procès Verbal - PV 12dec2016
Procès Verbal - PV 30Nov2015
Procès Verbal - PV 20Juin2014
Document publié le Vendredi 20 juin 2014 par la commune de Saint-Pierre-de-Colombier.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 20Juin2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1
Procès verbal du conseil municipal du vendredi 20 juin 2014, (18 h ).
Présents : Mmes AUDIGIER S., ARZALIER B., GARCIA M., SALADINO I., MM. BERARD T., ALEXANDRE J., SARTI G., JAUFFRE M., MAZON D., FARGIER G.
Pouvoir : M. DESCOURS Julien a donné pouvoir à Mme SALADINO Irène. Mme AUDIGIER Sybille a été élue secrétaire de séance à l’unanimité.
1) Adoption du projet de PV du conseil municipal du vendredi 25 avril 2014. Le projet de PV préalablement transmis aux conseillers municipaux a été approuvé. Vote : unanimité.
2) Election du délégué du Conseil Municipal et des suppléants en vue de l’élection des sénateurs de l’Ardèche :
Les élections sénatoriales auront lieu le dimanche 28 septembre 2014 mais préalablement à ce scrutin le Conseil Municipal doit désigner le délégué titulaire et trois suppléants. Pour l’Ardèche, 2 sénateurs seront élus en septembre. FARGIER Gérard, maire, a été élu délégué titulaire à l’unanimité.
JAUFFRE Michel, a été élu 1er délégué suppléant à l’unanimité
AUDIGIER Sybille a été élue seconde déléguée suppléante à l’unanimité,
MAZON David a été élu 3ème délégué suppléant à l’unanimité.
3) Commission communale des impôts directs.
Vingt-quatre personnes sont proposées pour les 6 ans du mandat. Parmi ces vingt-quatre personnes, le centre des impôts choisira six titulaires et six suppléants.
Propositions de titulaires Propositions de suppléants AUDIGIER André (Collanges) CLAUDE Marie-Paule
BERARD Thierry ETIENNE Henri
ARZALIER Bernadette FAUCHIER Sandrine
SOBOUL Albert AUDIGIER Geneviève
SARTI Guy PICAUD Bernadette
SALADINO Irène WANDOCH Jean-Claude
AUDIGIER Gisèle VOLLE Roger
PEREYRON Louis LEVEQUE Jean-Marie
AUDIGIER Sybille HAON Géraldine
FAUCHIER Monique LAFAYE Roger
Hors commune Hors commune
ROURE Frédéric (Montpezat) GUIRONNET Françoise (Vals les Bains)
FAUCHIER Jérôme (Chirols) PORTALES Maryse (Ruoms)
Vote : unanimité.