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Procès Verbal - pv 20mars2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Arvieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 20mars2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune d’Arvieu
Aveyron
Procès-Verbal du conseil municipal
du 20 mars 2026 à 20h30
Date de convocation et d’affichage : 16 mars 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu s’est réuni dans la salle du conseil municipal d’Arvieu, en séance publique ordinaire. Les membres du conseil municipal de la commune d’Arvieu, proclamés par le bureau électoral à la suite des
opérations du 15 mars 2026 se sont réunis sur convocation qui leur a été adressée par le Maire,
conformément aux articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Présents :
Mesdames BLANCHYS Marie-Paule, BOUDES Anne-Marie, BOUNHOL Hélène, GADEA Pauline, GAUBERT
Carole, LACAZE Cécile, PETOUILLAT Dominique, VERGELY Emeline,
Messieurs ALBOUY Rodolphe, CHAY Fabien, COSTES Florian, FAU Benjamin, MONTEILLET Christian, PERREIN
Didier, VAYSSETTES Jean-Charles.
Conseillers en exercice 15 Présents 15
Quorum 7 Absents 0
Votants 15
Secrétaire de séance : Madame Cécile LACAZE a été élue secrétaire de séance.
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
Monsieur Didier PERREIN, Président de séance, fait part à l’assemblée que l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivité Territoriale précise qu’en début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire.
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité DECIDE de nommer un seul secrétaire de séance,
DESIGNE Madame Cécile LACAZE secrétaire de séance pour cette réunion du 20 mars 2026.
ELECTION DU MAIRE
Le Président a invité le Conseil Municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des
suffrages, à l’élection du maire.
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages blancs 1
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité Absolue 7
Nombre de voix Madame BLANCHYS Marie-Paule 14
Madame BLANCHYS Marie-Paule ayant obtenu la majorité absolue, est proclamée Maire d’Arvieu.FIXATION DU NOMBRE DE POSTES D’ADJOINTS
Madame le Maire fait part à l’assemblée qu’il convient de fixer le nombre de postes d’adjoints au vu du code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L 2122-1 et L 2122-2. Elle précise que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal.
Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité DECIDE de la création de 4 postes d'adjoints.
ELECTION DES ADJOINTS
Madame le Maire d’Arvieu invite le Conseil Municipal à procéder, au scrutin de liste, secret,
et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des 4 adjoints.
Madame le Maire présente à l’assemblée la liste des candidats, respectant la parité, aux
postes d’adjoints :
- 1ier adjoint : Madame Cécile LACAZE
- 2° adjoint : Monsieur Rodolphe ALBOUY
- 3° adjoint : Madame Hélène BOUNHOL
- 4° adjoint : Monsieur Jean-Charles VAYSSETTES
Chaque conseiller municipal a remis fermé, son bulletin de vote.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de votants (enveloppes déposées) 15
Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L66 du code électoral) 0
Nombre de suffrages blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 14
Majorité Absolue 7
Nombre de voix de la présente liste 14
Ayant obtenu la majorité absolue,
Madame Cécile LACAZE est proclamée 1ière adjointe,
Monsieur Rodolphe ALBOUY est proclamé 2° adjoint,
Madame Hélène BOUNHOL est proclamée 3° adjointe,
Monsieur Jean-Charles VAYSSETTES est proclamé 4° adjoint.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h30
Cécile LACAZE Marie-Paule BLANCHYS
Secrétaire de séance Maire d’Arvieu