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Arrêté - AM 158 Rue du Pas des Boeufs
Arrêté - AM 188 Fete de la Pomme de Terre
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bois-Plage-en-Ré.
Lien du pdf (Arrêté - AM 188 Fete de la Pomme de Terre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
WE 5OS- =PLoce
———————€enRé
ARRETE
MUNICIPAL
REGLEMENTANT
TEMPORAIREMENT
LE
STATIONNEMENT
ET
LA
CIRCULATION
RUE
DES
BARJOTTES
COMMUNE
DU
BOIS
PLAGE
EN
RÉ
DEPARTEMENT
DE
LA
CHARENTE
-MARITIME
Le
Maire
de
la
Commune
du
Bois
Plage
en
Ré
PM
188/2026
VU
les
articles
L
2212-1,
2212-2,
et
L
2213
à
L
2213-5
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
sur
les
pouvoirs
du
Maire
en
matière
de
police
de
la
circulation, VU
le
Code
de
la
Route
et
notamment
les
articles
R
411-2,
411-8,
411-25,
et
411-26,
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967
modificatif,
relatif
à
la
signalisation
routière
approuvée
par
arrêté
du
7 juin
1977,
VU
la
Loi
89.413
du
22
juin
1989
relative
au
Code
de
la Voirie
Routière,
VU
la
demande
de
M.
Michel
TRUEL
pour
l’organisation
de
la
fête
de
la
pomme
de
terre
prévue
le
samedi
23
mai
2026,
CONSIDERANT
la
nécessité
de
réglementer
le
stationnement
et
la
circulation
pendant
le
déroulement
de
cette
manifestation.
ARRÊTE
Article
1er:
Le
samedi
23
mai
2026,
entre
14
heures
00
et
23
heures
00,
la
circulation
sera
interdite,
rue
des
Barjottes
devant
la
salle
polyvalente,
sur
la
partie
comprise
entre
la
rue
Charles
de
Gaulle
et
la
rue
des
Grasses.
Le
stationnement
sera
également
interdit
dans
le
même
créneau,
sur
les
places
du
parking
LAZZATE
se
trouvant
devant
la salle
polyvalente,
côté
rue
des
Barjottes.
Article
2
: Une
signalisation
sera
mise
en
place,
à
la
charge
de
la
commune,
afin
de
matérialiser
la zone
réservée.
Article
3:
Les
infractions
au
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
les
conditions
règlementaires
habituelles,
seront
constatées
par
des
procès-verbaux.
Article
4
: Le
Commandant
de
la
brigade
de
Gendarmerie
de
St
Martin
de
Ré
et le
Chef
de
la
Police
Municipale
et
Rurale
du
Bois-Plage
en
Ré
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté. Fait au
Bois-Plage-en-Ré,
le 11
mai
2026
Le
Maire,
Alain
MOREAU--
Informe
du
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
-
informe
que
le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
la présente
notification.