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Conseil Municipal - Convoc CM du 20 01 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bussières.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM du 20 01 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
LA
HAUTE-SAÔNE
Bussières,
le
13
janvier
2022
COMMUNE
DE
BUSSIERES
CONVOCATION
Madame,
Monsieur
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à :
La
salle
de
convivialité
au
4
rue
de
l'Eglise
Jeudi
20
janvier
2022
à 20
H
30.
Je
vous
remercie
de
votre
présence
et vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur
à mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Emilien
BRENOT
ORDRE
DU
JOUR :
1-
Approbation
du
PV
du
02
décembre
2021
2-
Renouvellement
convention
CDG70
«
service
prévention
et
accompagnement
au
maintien
dans
l’emploi
» (délib)
3-
Attribution
d’une
convention
de
participation
pour
le
risque
Prévoyance
(délib)
4-
Suppression
du
poste
d’adjoint
technique
(délib)
5-
Suppression
du
poste
AAP
2ème
classe
(délib)
6-
Convention
entretien
RD
367
avec
le
Conseil
Départemental
70
(délib)
7-
Adoption
de
la nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au
01/01/2023
(délib)
8-
Mandatement
des
dépenses
d’investissements
dans
la limite
de
25%
des
crédits
ouverts
au
budget
2021
(délib)
9-
Devis
maintenance
défibrillateur
(délib)
10- Validation
devis
Lora
: néon
bleu
pour
déneigement
(délib)
11-
Devis
vérification
installations
électriques
(délib)
12-
Devis,
demande
de
subventions
et
plan
de
financement
rénovation
du
petit
patrimoine
concernant
la fontaine
lavoir
route
de
Boulot
(délib)
13- Territoires
Numériques
et
adressage,
mise
en
d’un
groupe
de
travail
14-
Dates
prochains
conseils
municipaux
15-
Questions
diverses
Jé
Soussigné(ée)
(Nom,
PR)
sasccececnnsssnnnenenannes scanners
memes
donne
pouvoir
à
(Nom,
Prénom)... rennes
pour
me
représenter
à
la
réunion
du
conseil
municipal
du
jeudi
20
janvier
2022.
Le
présent
pouvoir
sera
annexé
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
BUSSIERES,
le
Signature