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Acte Administratif - 12.26 Election des membres des commissions municipales
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Acte Administratif - 12.26 Election des membres des commissions municipales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le S L O7
ID : 001-210104014-20260331-12 26D-DE
COMMUNE DE SERGY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE L'’AIN
L’An deux mille vingt-six, le trente et un mars,
Le Conseil Municipal de Sergy s’est réuni en session
ordinaire, Marie Annexe à 20 heures 30 minutes sous
la présidence de Mme Catherine MOINE, Maire.
Affichage de la
convocation
25 mars 2026
Nombre de conseillers présents et représentés : 19
Nombre de pouvoirs : 2
Présents : Madame MOINE Catherine, Monsieur CLEMENT Jean-Claude, Madame TALHI
Yasmine, Monsieur MOINE Christian, Madame MICHAUD Amélie, Monsieur VEYRUNES
Éric, Madame CALMELS Magali, Monsieur SIMON Mickaël, Madame CIMAROSTI Camille,
Monsieur RINALDI Vincent, Madame BOYER Myriam, Monsieur RICO Philippe, Madame PICHARD Isabelle, Monsieur MARTINELLI Paolo, Madame CHEVALLET Régine,
Monsieur LABROSSE Jean-Marc, Madame DEWILDE Lola, Monsieur BERNARD Xavier,
Madame KONDZIELA Anna. |
Pouvoir : Madame PICHARD Isabelle donne pouvoir à Monsieur SIMON Mickaël, Madame
KONDZIELA Anna donne son pouvoir à Madame MOINE Catherine
Secrétaire de séance : Madame TALHI Yasmine
N°2026.012 Objet — Délibération portant sur l’élection des membres des commissions
municipales
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L.2121-21 et L.2121-22 ;
Vu la délibération n°11.26 du 31 mars 2026 déterminant le nombre de commissions municipales ainsi que le nombre de membres en leur sein ;
Vu la note de synthèse ;
Il appartient au Conseil municipal de procéder à l’élection des membres siégeant dans chaque
commission créée.
Après un appel à candidatures et considérant les membres en présence au sein de l'assemblée municipale,
Le conseil municipal, après avoir décidé à l'unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, et propose
élection des membres de chaque commission tel que mentionné dans les tableaux ci-contre : Christian Jean-Claude
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026 S L n
Publié le
ID : 001-210104014-20260331-12 26D-DE
Catherine Yasmine
MOINE TALHI MOINE CLEMENT
Camille Anna Éric Éric
CIMAROSTI KONDZIELA VEYRUNES VEYRUNES
Isabelle Lola Paolo Jean-Marc
PICHARD DEWILDE MARTINELLI LABROSSE
Jean-Marc Magali Vincent Philippe
LABROSSE CALMELS RINALDI RICO
Magali Myriam Xavier Xavier CALMELS BOYER BERNARD BERNARD
Vincent
RINALDI
Mickaël Amélie Yasmine Jean-Claude
SIMON MICHAUD TALHI CLEMENT
Isabelle Camille Anna Amélie
PICHARD CIMAROSTI KONDZIELA MICHAUD
Paolo Lola Jean-Claude Christian
MARTINELLI DEWILDE CLEMENY MOINE
Philippe Mickaël Myriam Mickaël
RICO SIMON BOYER SIMON
Jean-Marc Régine Régine Yasmine
LABROSSE CHEVALLET CHEVALLET TALHI
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
e
dessus.
ELI les membres des huit commissions municipales tels que mentionnés dans les tableaux ci-
Ainsi délibéré, les jours et an que dessus,
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente délibération.
A Sergy, le 31 mars 2026
\ Le Maire, C. MOINE