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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Acte Administratif - 17.26 Election membre comite technique Regie DES Eaux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le S L O7
ID : 001-210104014-20260331-17 26D-DE
COMMUNE DE SERGY
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE L'AIN
L’An deux mille vingt-six, le trente et un mars,
Le Conseil Municipal de Sergy s’est réuni en session
ordinaire, Marie Annexe à 20 heures 30 minutes sous
la présidence de Mme Catherine MOINE, Maire.
Affichage de la
convocation
25 mars 2023
Nombre de conseillers présents et représentés : 19
Nombre de pouvoirs : 2
Présents : Madame MOINE Catherine, Monsieur CLEMENT Jean-Claude, Madame TALHI
Yasmine, Monsieur MOINE Christian, Madame MICHAUD Amélie, Monsieur VEYRUNES
Éric, Madame CALMELS Magali, Monsieur SIMON Mickaël, Madame CIMAROSTI Camille,
Monsieur RINALDI Vincent, Madame BOYER Myriam, Monsieur RICO Philippe, Madame PICHARD Isabelle, Monsieur MARTINELLI Paolo, Madame CHEVALLET Régine,
Monsieur LABROSSE Jean-Marc, Madarne DEWILDE Lola, Monsieur BERNARD Xavier,
Madame KONDZIELA Anna.
Pouvoir : Madame PICHARD Isabelle donne pouvoir à Monsieur SIMON Mickaël, Madame
KONDZIELA Anna donne son pouvoir à Madame MOINE Catherine
Secrétaire de séance : Madame TALHI Yasmine
N°2026.017 Objet — Délibération portant sur l’élection des membres au Comité technique
consultatif de la Régie des Eaux Gessienne
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu la note de synthèse ;
Considérant ce qui suit :
Madame le Maire informe les membres du conseil qu’il est nécessaire de désigner de nouveaux représentants au comité technique consultatif de la régie des eaux gessiennes.
Madame le Maire propose un vote à main levé qui est accepté.
Se propose comme titulaire : Monsieur Christian MOINE
Se propose comme suppléant : Madame Camille CIMAROSTI Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le S L C
ID : 001-210104014-20260331-17 26D-DE
Le Conseil municipal après en avoir délibéré, à l’unanimité des votants,
+ DESIGNE comme titulaire Monsieur Christian MOINE et comme suppléant Madame Camille CIMAROSTI comme nouveaux représentants du comité technique consultatif de la régie des eaux gessiennes.
Ainsi délibéré, les jours et an que dessus,
Pour extrait conforme et certification du
caractère exécutoire de la présente
délibération.
A Sergy, le 31 mars 26
Le Maire, C. MOINE
_.