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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 25.11.2025
Document publié le Mardi 25 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 25.11.2025)
Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Entre deux Guiers, le 18 novembre 2025,
À l’attention des 35 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 25 novembre 2025 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation du PV du 04.11.2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Renouvellement de la Convention territoriale globale – Cœur de Chartreuse 2026-2030 1.2 Restitution de la compétence Ski Alpin et remontées mécaniques aux communes 1.3 Retransfert de la compétence Ski Alpin et remontées mécaniques par les communes de Saint-Pierre- d’Entremont et Entremont-le-Vieux
1.4 Syndicat Intercommunal des Sports – Demande de financement pour le projet de nouveau gymnase à Entre-deux-Guiers
2. FINANCES
2.1 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget annexe SPANC 2.2 Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables – Budget annexe Station-service 2.3 Remboursements anticipés de la dette contractée dans le cadre de la compétence Ski Alpin 2.4 DM n°4 Budget général
2.5 DM n° 1 Budget Immeuble de bureaux
3. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
3.1 Reconnaissance de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse en tant qu’autorité organisatrice du service public de la petite enfance (SPPE) sur l’ensemble du territoire
4. JEUNESSE
4.1 Versement du solde des subventions Jeunesse 2025
5. TOURISME
5.1 Tarifs des forfaits domaine skiable Les Égaux
5.2 Tarifs des forfaits domaine skiable Le Granier
5.3 Tarifs des forfaits domaine skiable Les Essarts/La Scia
5.4 Création d’un forfait commun de ski alpin
5.5 Avenant Convention Savoie Nordic/Communauté de Communes Cœur de Chartreuse pour la perception de la Redevance site Nordique des Entremonts 6. URBANISME
6.1 Avenant AURG 2025
6.2 Convention cadre EPFL Savoie
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- PV du conseil du 04 11 2025
- Note de synthèse
- Annexes :
• Avenant Convention Savoie Nordic/Communauté de Communes Cœur de Chartreuse pour la perception de la Redevance site Nordique des Entremonts
• EPFL Convention cadre
• EPFL Annexe PPI
• EPFL Annexe Secteurs à enjeux
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 25 novembre 2025
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e),
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 25 novembre 2025
Fait à Entre-deux-Guiers le
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64