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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 16.12.2025
Document publié le Mardi 16 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation 16.12.2025)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Entre deux Guiers, le 9 décembre 2025,
À l’attention des 36 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 16 décembre 2025 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation du PV du 25.11.2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Reprise de l’EMA– Choix de l’entreprise pour les travaux
1.2 PICS – Plan Intercommunal de Sauvegarde – Choix du bureau d’étude 1.3 Travaux de réhabilitation de la grange du Billon – Maîtrise d’ouvrage
2. DÉCHETS
2.1 Tarifs Redevance Spéciale 2026
2.2 Tarifs professionnels déchèteries 2026
2.3 Accueil de l’amiante en déchèterie
3. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉS
3.1 Subventions aux associations – Versement 2025 N3
4. JEUNESSE
4.1 Dispositif de financement des formations BAFA et BAFD
4.2 Poursuite en 2026 de la convention de partenariat avec la commune de Vimines
5. ÉCONOMIE
5.1 Vente de parcelle à Champ Perroud – Mariage à soie
5.2 Vente de parcelle à Champ Perroud – Carrosserie Reboud
5.3 Subventions aux entreprises – Créa’tifs Les Échelles
6. URBANISME
6.1 Modification PLUi-H valant SCoT – Approbation de la modification n°2 7. MOBILITÉ
7.1 Convention Avenir Montagne Mobilités avec ANCT – Avenant n°2 de prolongation 7.2 Avenir Montagne Mobilités – Projet de convention de partenariat avec la commune de Saint-Pierre-de- Chartreuse
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
La Présidente
Anne LENFANT
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- Annexes
* POUVOIR *
Conseil communautaire du 16 décembre 2025
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e),
Délègue en mon absence pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 16 décembre 2025
Fait à Entre-deux-Guiers le
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : accueil@cc-coeurdechartreuse.fr ou par fax au 04 76 66 13 64