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Procès Verbal - PV seance CM 2021 12 08
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bilhac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance CM 2021 12 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
BILHAC
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
8
décembre
2021
à
18
heures
30
Convocation
du
30
novembre
2021
Secrétaire
de
Séance
: Marie-Christine
DESMERGER
Étaient
présents
: Jean-Paul
DUMAS,
Christian
MOMBRIAL,
Christian
BORDE,
Marie-Christine
DESMERGER,
Jacques
BARNAËBEË,
Christophe
MARSEILLE,
Absente
excusée
: Antoine
MANGEANT,
Laure
GICQUEL,
Catherine
DELPEYROUX,
Dominique
TOUNISSOU-STEINER,
Fabrice
LHOMME
Après
avoir
remercié
les
conseillers
pour
leur
présence,
Monsieur
le
maire
passe
à
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
6
octobre
2021.
Celui-ci
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents
lors
de
ce
dernier
conseil
municipal. 1.
Participation
financière
pour
une
classe
de
découvert
organisée
par
l’école
élémentaire
de
Beaulieu
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Madame
GRÉGOIRE-MONFREUX,
professeure
des
écoles
à
l'école
élémentaire
de
Beaulieu,
en
date
du
25
octobre
2021,
sollicitant
la
commune
pour
une
participation
financière
à
une
classe
de
découverte
«
séjour
Class'Olympique
à
l'espace
des
1000
sources
de
Bugeat,
programmée
au
printemps
2022.
Il précise
qu’un
enfant
de
la
commune
est
concerné
par
cette
classe
de
découverte
et
que
la
participation
demandée
est
de
90
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
de
participer
à
ce
financement
à
hauteur
de
quatre-vingt-dix
euros
par
enfant.
Vote
à
l'unanimité
2.
Participation
financière
aux
sorties
d'initiation
au
ski
organisées
par
l’école
élémentaire
de
GIRAC
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
Madame
Nathalie
CANTAREL,
directrice
de
l'école
de
GIRAC
(RPI
Puybrun-Girac-Tauriac),
en
date
du
9
novembre
2021,
sollicitant
la
commune
pour
une
participation
financière
pour
sorties
d'initiation
au
ski
au
Lioran,
programmées
en
janvier-février
2022.
IL
précise
que
six
enfants
de
la
commune
sont
concernés
par
ces
sorties
et
que
la
demande
est
de
30
euros
par
enfant,
soit
un
total
de
180
euros.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
accepte
de
participer
à
ce
financement
pour
un
montant
total
de
180
auros.
Vote
à
l'unanimité 3.
Nids
de
frelons
Monsieur
le
maire
rappelle
que,
dès
constat
de
la
présence
dans
le
milieu
de
frelons
asiatiques,
l’autorité
administrative,
c'est-à-dire
le
Préfet
du
département
désigné
par
décret
n°
2017-585,
peut
procéder
ou
faire
procéder
à
la
capture
ou
à
la
destruction
(art.
L
411-8
du
Code
de
l'Environnement).
La
destruction
des
nids
reste
à
la
charge
des
particuliers
et
peut
être,
le
cas
échéant,
prise
en
charge
en
tout
ou
partie
par
des
financements
locaux
émanant
de
collectivités
territoriales. Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal :
De
soutenir
financièrement
la
destruction
des
nids
sur
le
territoire
de
la
commune
à
compter
de
ce
jour,
De
faire
bénéficier
de
cette
aide
aux
particuliers,
aux
associations
et
aux
agriculteurs,
à
hauteur
de
40
euros
maximum
par
nid,
le
complément
restant
à
leur
charge,
Que
la
prise
en
charge
de
cette
aide
soit
subordonnée
à
l'intervention
d’un
professionnel
agréé
et
formé,
utilisant
des
modes
opératoires
adaptés
à
l'environnement.
Vote
à
l'unanimité
Questions
diverses
:
Projet
d'enfouissement
des
lignes
électriques
et
télécom
à
Lespinasse
en
2022,
pour
un
montant
total
de
(68
000
euros
: électricité
et
15
000
euros
: telecom).
Éclairage
public:
il
est
programmé
de
remplacer
les
ampoules
actuelles
par
des
LEDS
et
d'installer
des
spots
pour
l'éclairage
de
l’église
L'association
Bilhac
loisirs
a
cessé
ses
activités
ce
mois-ci.
Curage
des
fossés
route
de
Florenty:
un
devis
a
été
signé
pour
un
montant
de
1
800
euros.
L'intervention
aura
lieu
prochainement.
Route
des
signes
lapidaires
(inscriptions
sur
les
pierres
extérieures)
: sept
communes
adhèrent
à
l'association
qui
s'occuper
de
faire
installer
des
QR
CODES
sur
les
églises,
pour
permettre
de
visualiser
l'intérieur
à
partir
d’un
smartphone.
Encombrants:
il
est
prévu
de
faire
un
ramassage
deux
fois
par
an.Les
personnes
devront
en
faire
la
demande
directement
en
mairie.
Le
site
internet
de
la
commune
est
désormais
accessible
à
l'adresse
: bilhac.fr
Les
vœux
du
maire
sont
prévus
le
samedi
15
janvier,
mais
ne
se
feront
que
si
la
situation
sanitaire
le
permet.
La
séance
est
levée
à
vingt
heures
cinq
minutes.
Le
Maire,
{Paul
DUMAS