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Procès Verbal - PV seance CM 2020 09 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bilhac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV seance CM 2020 09 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
DÉPARTEMENT
DE
LA
CORRÈZE
COMMUNE
DE
BILHAC
PROCES
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
17
SEPTEMBRE
2020
à
18
heures
30
Convocation
du
8
SEPTEMBRE
2020
Secrétaire
de
Séance
: Marie-Christine
DESMERGER
Étaient présents
: Jean-Paul
DUMAS,
Christian
MOMBRIAL,
|
Marie-Christine
DESMERGER,
Antoine
MANGEANT,
Laure
GICQUEL,
Jacques
BARNABEÉ,
Christophe
MARSEILLE,
Dominique
TOUNISSOU-STEINER,
Fabrice
LHOMME
Absents
excusés
: Christian
BORDE,
Catherine
DELPEYROUX
Avant
de
débuter
la
séance,
Dominique
TOUNISSOU-STEINER
annonce
sa
candidature
en
tant
que
suppléante
du
candidat
RN
Valéry
ELOPHE,
aux
élections
sénatoriales,
et
explique
les
raisons
de
son
choix.
Après
avoir
remercié
les
conseillers
pour
leur
présence,
Monsieur
le
maire
passe
à
l'approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du 2
juillet
2020.
Celui-ci
est
approuvé
par
l'ensemble
des
membres
présents
lors
de
ce
dernier
conseil
municipal. 1.
Délégations
consenties
au
maire
Monsieur
le
maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
courrier
de
la
préfecture
informant
que
la
délibération
portant
sur
les
délégations
consenties
au
maire
devait
être
revue.
Il
est
demandé
au
conseil
municipal
de
déterminer
avec
une
précision
suffisante
les
limites
des
délégations
attribuées
au
maire.
Vote
à
l'unanimité
2.
Redevance
France
Telecom
- Orange
:
Monsieur
le
maire
rappelle
que
France
Telecom
doit
verser
chaque
année
une
redevance
aux
communes
pour
occupation
du
domaine
public
par
les
lignes
téléphoniques.
La
somme
due
cette
année
pour
la
commune
est
de
490
euros.
Le
maire
indique
qu'il
convient
d'émettre
un
titre
de
recette.
Vote
à
l'unanimité
3.
Achat
d’une
souffleuse
Monsieur
le
maire
rappelle
que
le
souhait
d'acquérir
une
souffleuse
avait
été
émis
et
inscrit
au
contrat
de
solidarité
communale
2018-2020
avec
le
département.
Une
aide
de
40
%
a
été
accordée
à
la
commune
sur
un
montant
de
800
euros
hors
taxes.
Le
conseil
municipal
demande
au
maire
de
passer
commande
de
l'appareil
pour
un
montant
TTC
de
674
euros
et
de
demander
ensuite
le
versement
de
la
subvention.
Vote
à
l'unanimité
4.
Restauration
du
portail
de
l’ancien
cimetière
Après
avoir
constaté
le
mauvais
état
du
portail
de
l’ancien
cimetière,
le
conseil
municipal
a
décidé
de
procéder
à
sa
restauration.
La
SARL
RICHARD
METALLERIE
a
été
retenu
pour
réaliser
ce
travail
pour
un
montant
TTC
de
840
euros.
La
commune
va
solliciter
le
Conseil
Départemental
pour
une
aide
financière.
Vote
à
l'unanimité Questions
diverses
:
-
Départ
à
la
retraite
de
l’agent
communal
Dominique
DUMAS
:le
maire
informe
les
conseillers
municipaux
du
départ
à
la
retraite
de
Dominique
au
1°
février
2021.
Il
précise
que
l’organisation
du
travail
pour
pallier
son
départ
sera
débattu
lors
du
prochain
conseil
et
qu'il
convient
notamment
de
dresser
la
liste
des
tâches
qui
lui
sont
attribuées.
-
Convention
avec
la
fourrière
animale
de
Brive
:le
conseil
municipal
rappelle
que
lors
de
la
dernière
réunion,
il
avait
été
demandé
de
prendre
des
informations
sur
les
possibilités
offertes
pour
remédier
aux
problèmes
de
chiens
errants
sur
la
commune.
Les
informations
récoltées
sont
:
1.
SPA:
pas
de
convention,
mais
il
est
possible
d'apporter
les
animaux
au
coup
par
coup,
moyennant
150
€
de
participation
à
chaque
fois
(proposition
non
retenue).
2.
Convention
avec
la
fourrière
animale
de
la
Ville
de
BRIVE
:
il
est
possible
de
signer
une
convention
avec
une
participation
annuelle
d'1
€
par
habitant
(population
légale)
revalorisée
de
2.5
%
au
1°
janvier
de
chaque
année.
Sachant
que
la
commune
payera
même
si
elle
n’a
aucun
recours
à
ce
service,
il
est
décidé
de
ne
pas
signer
de
convention.
La
commune
récupèrera
les
animaux
trouvés
et
chercheront
les
propriétaires
via
les
réseaux
sociaux
et
les
gardera
dans
des
boxs
en
attendant.
-
Patrimoine
:
Jacques
BARNAËBÉ
présente
le
projet
de
l'association
P.A.C.
BILHAC
(Patrimoine,
animations,
culture)
présidée
par
Alexandre
MOLES,
dont
les
objectifs
sont
de
préserver
des
éléments
présentant
un
intérêt
patrimonial
et
paysager,
une
valorisation
des
sites,
la
mise
en
réseau
des
sentiers
de
randonnées
et
l’organisation
de
soirées
rencontres
(animations
ouvertes
au
public)
…
Il
précise
qu'ils
envisagent
de
faire
un
spectacle
(soirée
photos)
le
28
novembre
prochain,
ce
qui
avait
déjà
été
évoqué
lors
de
la
dernière
réunion
:le
maire
indique
qu'il
n'est
pas
possible
de
le
programmer
dans
l'immédiat,
étant
donnée
la
situation
dans
laquelle
nous
nous
trouvons
face
à
la
COVID.
-
Îl
est
proposé
de
pallier
au
manque
de
communication
attribué
au
maire
par
la
création
d’un
site
internet.
-
Bulletin
municipal
:
il
est
convenu
de
réduire
le
volume
de
ce
dernier
édité
jusqu'alors
une
fois
par
an
et
d’en
faire
deux
plus
concis.
-
Stationnement
dans
le
bourg
:il
est
demandé
au
maire
de
notifier
aux
personnes
qui
stationnent
de
façon
gênante
et
dangereuse
pour
la
circulation
de
bien
vouloir
respecter
les
règles,
afin
d'éviter
d'éventuels
accidents.
-
Un
propriétaire
de
terrain
non
constructible
et
inexploitable
situé
aux
Bordassières
a
proposé
de
céder
celui-ci
à
la
commune.
-
Salle
polyvalente
:Un
nouveau
contrat
de
solidarité
communale
étant
proposé
par
le
Conseil
Départemental
pour
2021-2023,
le
conseil
municipal
souhaite
profiter
de
ces
aides
financières
pour
améliorer
les
performances
phoniques
et
thermiques
de
la
salle
polyvalente.
Des
entreprises
ont
été
consultées
pour
obtenir
des
devis.
-
Voirie
:
le
maire
demande
aux
conseillers
municipaux
de
réfléchir
aux
travaux
de
voirie
devant
être
réalisés
au
cours
de
l’année
à
venir.
La
Séance
est
levée
à
vingt
heures
trente
minutes.
Le
Maire,
Jean-Paul
DUMAS