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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2024.04.11 Liste DES Deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - CR CC 2024.04.11 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Inégalités sociales, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION Gap-TALLARD-DURANCE
------------
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 avril 2024 à 18:30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
---------------------------------
N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_04_11_1 Désignation du Secrétaire de séance
Adopté
2024_04_11_2 Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 13 février 2024 Adopté
2024_04_11_3 Commission Communautaire Développement Economique Finances Ressources Humaines -
Désignation d'un nouveau membre suite à démission
Adopté
2024_04_11_4 Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Remplacement des
membres pour la commune de Jarjayes
Adopté
2024_04_11_5 Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Remplacement du
membre titulaire
Adopté
2024_04_11_6 Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte
d’emploi avec le Centre Interdépartemental de Gestion
de la grande couronne
Adopté
2024_04_11_7 Modification du tableau des effectifs
Adopté
2024_04_11_8 Organisation du travail
Adopté
2024_04_11_9 Budget Primitif 2024
Adopté
1/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_04_11_10 Approbation des Budgets 2023 et des Comptes 2022 Office du Tourisme Adopté
2024_04_11_11 Durée d'amortissement des biens - Budgets Annexes de l'Assainissement et de l'Eau Adopté
2024_04_11_12 Subvention à divers associations et organismes n°3/2024 - Domaine économique Adopté
2024_04_11_13 Versement de Fonds de Concours aux communes membres Adopté
2024_04_11_14 Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2024 Adopté
2024_04_11_15 Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2024
Adopté
2024_04_11_16 Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2024 Adopté
2024_04_11_17 Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux - Remplacement d’un membre Adopté
2024_04_11_18 Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L) - Rapport sur l’état des
travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
Adopté
2024_04_11_19 Contrat territorial pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté
d'Agglomération Gap-Tallard-Durance Annexe
financière définitive 2023 - Annexe financière
prévisionnelle 2024
Adopté
2024_04_11_20 Convention d'Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2023/2024 Adopté
2024_04_11_21 Convention d'objectifs et de financement Caisse Commune de Sécurité Sociale - ALSH Périscolaire Adopté
2024_04_11_22 Convention Organisation Programme Natation Scolaire 2023/2024 Adopté
2024_04_11_23 Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2024
du Contrat de Ville
Adopté
2024_04_11_24 Actualisation de la délimitation des zones d'activités Adopté
2024_04_11_25 GAAAP - convention avec l'Institut Régional des Chefs d'entreprises (IRCE) Adopté
2024_04_11_26 GAAAP - création de tarifs supplémentaires
Adopté
2024_04_11_27 Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières Adopté
2/3 N° Délibération Objet de la délibération Statut
2024_04_11_28 Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières à la société COGEPART Adopté
2024_04_11_29 Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val
de Durance Sections 2, 3 et 4 : "ZAE Lachaup-Plaine de
Tallard et boucle de Tallard"
Adopté
2024_04_11_30 Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val
de Durance Section 6 : Traitement d'un éperon rocheux
et réalisation de la voie verte attenante
Adopté
2024_04_11_31 Tarif de mise à disposition d’un service de transport en commun pour l’opération ”Challenge des City Stades”
de la Ville de Gap
Adopté
2024_04_11_32 Signature de la convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d'agrofourniture issus
de l'activité agricole
Adopté
2024_04_11_33 Relevé de décisions
Adopté
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