unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.04.11

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unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.04.11 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Gap Tallard Durance - 1. ODJ CC 2024.04.11)Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 11 AVRIL 2024

ORDRE du JOUR :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1- Désignation du Secrétaire de séance (Roger DIDIER)

2- Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 13 février 2024 (Roger DIDIER)

3- Commission Communautaire Développement Economique Finances Ressources Humaines - Désignation d'un nouveau membre suite à démission (Roger DIDIER)

4- Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) - Remplacement des membres pour la commune de Jarjayes (Roger DIDIER)

5- Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Remplacement du membre titulaire (Roger DIDIER)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

6- Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi avec le Centre Interdépartemental de Gestion de la grande couronne (Jean- Baptiste AILLAUD)

7- Modification du tableau des effectifs (Jean-Baptiste AILLAUD)

8- Organisation du travail (Jean-Baptiste AILLAUD)

DIRECTION GENERALE DELEGUEE AFFAIRES GENERALES

FINANCES

9- Budget Primitif 2024 (Roger DIDIER)

10- Approbation des Budgets 2023 et des Comptes 2022 Office du Tourisme (Roger DIDIER)

11- Durée d'amortissement des biens - Budgets Annexes de l'Assainissement et de l'Eau (Roger DIDIER)

12- Subvention à divers associations et organismes n°3/2024 - Domaine économique (Roger DIDIER)

13- Versement de Fonds de Concours aux communes membres (Roger DIDIER)

14- Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2024 (Roger DIDIER)

15- Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2024 (Roger DIDIER)16- Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2024 (Roger DIDIER)

CONSEIL DE GESTION

17- Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux - Remplacement d’un membre (Roger DIDIER)

18- Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux (C.C.I.S.P.L) - Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023 (Jean-Pierre MARTIN)

SUBVENTIONS

19- Contrat territorial pour la réussite de la transition écologique (CRTE) pour le territoire de la Communauté d'Agglomération Gap-Tallard-Durance Annexe financière définitive 2023 - Annexe financière prévisionnelle 2024 (Rémi COSTORIER)

DIRECTION GENERALE VIE SOCIALE

20- Convention d'Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2023/2024 (Claudie JOUBERT)

21- Convention d'objectifs et de financement Caisse Commune de Sécurité Sociale - ALSH Périscolaire (Claudie JOUBERT)

22- Convention Organisation Programme Natation Scolaire 2023/2024 (Claudie JOUBERT)

COHESION SOCIALE ET URBAINE

23- Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville (Jérôme MAZET)

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

24- Actualisation de la délimitation des zones d'activités (Roger GRIMAUD)

25- GAAAP - Convention avec l'Institut Régional des Chefs d'entreprises (IRCE) (Roger GRIMAUD)

26- GAAAP - Création de tarifs supplémentaires (Roger GRIMAUD)

27- Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières (Roger GRIMAUD)

28- Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières à la société COGEPART (Roger GRIMAUD)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES29- Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val de Durance Sections 2, 3 et 4 : "ZAE Lachaup-Plaine de Tallard et boucle de Tallard" (Christian HUBAUD)

30- Avenant n°1 à la convention de financement relative au projet de création d'un itinéraire cyclable Gap - Val de Durance Section 6 : Traitement d'un éperon rocheux et réalisation de la voie verte attenante (Christian HUBAUD)

TRANSPORTS

31- Tarif de mise à disposition d’un service de transport en commun pour l’opération ”Challenge des City Stades” de la Ville de Gap (Christian HUBAUD)

ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

32- Signature de la convention annuelle avec ADIVALOR pour la récupération des déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole (Frédéric LOUCHE)

RELEVES DE DECISIONS

33- Relevé de décisions (Roger DIDIER)

QUESTIONS évoquées à la demande des Conseillers Communautaires 

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