Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 30 05 23
Déliberation - Liste delib 23 01 23
Déliberation - Liste delib 11 04 23
Déliberation - Liste delib 23 01 23
Déliberation - Liste delib 28 05 24
Déliberation - Liste delib 11 04 23
Déliberation - Liste delib 28 10 24
Déliberation - Liste delib 30 05 23
Déliberation - Liste delib 19 07 24
Déliberation - CM+30+05+2023+LISTE+DELIBERATIONS?t=1706776754
Déliberation - Liste delib 30 05 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fours.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 30 05 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1/1
06/06/2023
Liste des délibérations du conseil municipal du 30/05/2023
INFORMATION
- La liste des délibérations est affichée et publiée sur le site internet de la commune
dans la semaine qui suit la séance ;
- Le Procès-Verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur
le site internet de la commune dans la semaine qui suit son approbation
➢ Délibération autorisant le Maire à faire une demande de subvention auprès du FEMREB: ADOPTÉ à l’unanimité
➢ Budget 2024 : Passage en M57 : ADOPTÉ à l’unanimité
➢ Décision Modificative n°01 pour le remplacement de la VMC de la salle communale : ADOPTÉ à l’unanimité
➢ Convention relative à la subvention de fonctionnement au SDIS 33 : ADOPTÉ à l’unanimité