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Séance - Seance du 7 juillet 2022
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 7 juillet 2022)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 7 juillet 2022
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Élection du Maire
2. Fixation du nombre des adjoints au Maire
3. Élection des adjoints au Maire
4. Établissement du tableau des indemnités de fonction des conseillers municipaux
5. Fixation du nombre de membres siégeant au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
6. Election des représentants de la Ville au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
7. Délégations accordées au Maire en l’application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales
8. Création des commissions municipales permanentes et élection de leurs membres
9. Création des commissions extramunicipales et désignation de leurs membres
10. Création de la Commission mixte consultative du marché de plein vent
11. Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (C.C.S.P.L.)
12. Création de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
13. Création de la Commission d’Appel d’Offres spéciale 4ème Groupe scolaire
14. Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité
15. Création de la Commission de Délégation de Service Public (D.S.P.)
16. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle du Corail
17. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire du Corail
18. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle Henri Puis
19. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire Henri Puis
20. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école maternelle Catala
21. Élection d’un délégué éducation au sein du conseil d’école de l’école élémentaire Catala
22. Election des délégués éducation au sein du collège René Cassin
23. Élection des délégués éducation au sein du collège Jacques Prévert
24. Élection des délégués éducation au sein du lycée Pierre-Paul Riquet
25. Élection des délégués à la commission Hygiène et Sécurité du lycée Pierre-Paul Riquet
26. Election des représentants de la Commune au Syndicat Mixte pour la réhabilitation de l’ancienne
décharge de Drémil-Lafage
27. Élection des représentants de la Ville au Syndicat du bassin Hers-Girou (S.B.H.G.)
28. Élection des représentants de la Ville à la commission territoriale du Syndicat Départemental d’Énergie
de la Haute-Garonne (S.D.E.H.G.) secteur géographique de Fourquevaux
29. Élection des représentants de la Ville auprès de la commission des « 4 Communes »
30. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration de l’EHPAD A. Labouilhe
31. Élection du correspondant de la Ville auprès de l’ONAC
32. Élection du correspondant de la Ville en matière de Défense
33. Élection du correspondant de la Ville en matière de Sécurité Routière
34. Élection du correspondant de la Ville auprès de l’AUAT
35. Désignation du titulaire de la licence d’entrepreneur du spectacle pour la salle de spectacle Altigone
36. Droits à la formation des élus – Modalités de mise en œuvre
37. Frais de représentations du Maire
38. Désignation des représentants de la Ville au Conseil d’administration et à l’Assemblée générale des
actionnaires de la SPL Altigone